Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
travaux d"aménagement des abords du gymnase sur la commune de Portes lès Valence (26800)
Numéro de référence: 2023-004
II.1.2)Code CPV principal
45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:
ce marché de travaux comprend 2 lots pour un aménagement sur une superficie d"environ 10 000 mètres carrés-lot : 1 terrassement, voirie comprenant 2 phases : voir délais dans
AeUne Pse doit être chiffrée sur lot 1 : reprise du mur nord-lot 2 : réseaux secs : voir délais dans AeIl est recommandé de visiter le site : prendre rendez vous auprès de la
mairie au 06.71.17.13.42 T. Ponton
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 636 910.91 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
terrassement voirie et réseaux humides
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
Lieu principal d"exécution:
877 Avenue Pierre Brossolette 26800 Portes lès Valence
II.2.4)Description des prestations:
terrassement voirie et réseaux humides
II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500 Équipement d"éclairage public
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
Lieu principal d"exécution:
877 Avenue Pierre Brossolette 26800 Portes lès Valence
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d"un marché sans publication préalable d"un avis d"appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d"application de la directive
Explication:
un avis d"intention de conclure est passé au Joue pour ce marchéle montant du présent marché de travaux est inférieur à 5 350 000 euro(s) Ht (seuil européen) il est passé
selon la procédure adaptée, donc il n"est pas obligatoire de publier l"avis d"appel Public à la Concurrence au JouePour le lot 1 le montant comprend la base et la Pse
IV.1.3)Information sur l"accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les
marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d"ordre administratif
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
terrassement voirie et réseaux humides
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
13/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: entreprise 26 Sas
Adresse postale: 895 Rue Louis Saillant
Ville: Portes-lès-Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26800
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 558 213.91 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
22/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: spie Citynetworks
Adresse postale: za Chatuparc -
Ville: Chatuzange-le-Goubet
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26300
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 78 697.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de
recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/10/2023