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Food, beverages, tobacco and related products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47509827)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: université d"aix-marseille
Номер конкурса: 47509827
Дата публикации: 27-10-2023
Источник тендера:


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Регистрация
20231023Body governed by public lawContract award noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesNot applicableThe most economic tenderOther01B0301
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      université d"aix-marseille
      58, boulevard Charles Livon
      Marseille Cedex 7
      13284
      France
      Courriel: stephanie.septier@univ-amu.fr
      Fax: +33 491313136
    2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    3. Activité principale:
      Autre activité: Enseignement supérieur et recherche
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture de préparations alimentaires au profit d"aix-marseille Université (Amu)

      2. Code CPV principal:
        15000000, 15000000, 15893100, 15894000, 15000000, 15893100, 15894000, 15000000, 15893100, 15894000, 15000000, 15893100, 15894000, 15000000, 15893100, 15894000, 15000000, 15893100, 15894000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        Aix-Marseille Université a recours à la fourniture de préparations alimentaires dans le cadre d"événements organisés tels

        que manifestations, réunions... Les prestations ont pour objet la fourniture et la livraison de : - petit-déjeuner, - pause-café, - pause-déjeuner, - tarte

        salée/tarte sucrée, - galette et gâteau des rois, - boisson. Le marché ne comprend pas de prestation de service des préparations alimentaires. Les

        Prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières (Ccp). Les six lots sont des accords cadres à bon de commande mono-attributaires

        qui ne comporte pas de minimum de commande mais comporte un montant seuil de commande maximum pour chaque lot. Il s"agit d"une procédure

        formalisée : appel d"offres ouvert

      5. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
        Valeur
    2. Description
      1. Intitulé:

        fournitures de préparations alimentaires - campus Aix en Provence

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        15000000, 15893100, 15894000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Aix

        En Provence. Il s"agit d"un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 1) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 222 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Prix - Pondération: 70
      6. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront

        être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l"objet de

        reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)

      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
      9. Intitulé:

        fournitures de préparations alimentaires - campus Marseille Centre

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
        15000000, 15893100, 15894000
      11. Lieu dexécution:
      12. Description des prestations:

        Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Aix

        En Provence. Il s"agit d"un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 2) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 60 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction

      13. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Prix - Pondération: 70
      14. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l"objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)

      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
      17. Intitulé:

        fournitures de préparations alimentaires - campus Timone

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
        15000000, 15893100, 15894000
      19. Lieu dexécution:
      20. Description des prestations:

        Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus

        timone. Il s"agit d"un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 3) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 52

        000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction

      21. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Prix - Pondération: 70
      22. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront

        être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l"objet de

        reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)

      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
      25. Intitulé:

        fournitures de préparations alimentaires - campus Etoile (St Jérôme/Château-Gombert)

      26. Code(s) CPV additionnel(s):
        15000000, 15893100, 15894000
      27. Lieu dexécution:
      28. Description des prestations:

        Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus

        marseille Etoile (St Jérôme/Château-Gombert. Il s"agit d"un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 4) qui ne comporte pas de

        minimum mais un seuil maximum de 92 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction

      29. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Prix - Pondération: 70
      30. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront

        être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l"objet de

        reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)

      31. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      32. Informations complémentaires:
      33. Intitulé:

        fournitures de préparations alimentaires - campus Luminy

      34. Code(s) CPV additionnel(s):
        15000000, 15893100, 15894000
      35. Lieu dexécution:
      36. Description des prestations:

        Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus

        marseille Luminy. Il s"agit d"un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 5) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum

        de 34 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction

      37. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Prix - Pondération: 70
      38. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront

        être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l"objet de

        reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)

      39. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      40. Informations complémentaires:
      41. Intitulé:

        fournitures de préparations alimentaires - marseille Pharo (siège)

      42. Code(s) CPV additionnel(s):
        15000000, 15893100, 15894000
      43. Lieu dexécution:
      44. Description des prestations:

        Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus

        marseille Pharo. Il s"agit d"un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 6) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum

        de 40 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction

      45. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Prix - Pondération: 70
      46. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront

        être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l"objet de

        reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)

      47. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      48. Informations complémentaires:
  3. Section IV
  4. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Enchère électronique:
    4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  5. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 101-317170
    2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
  • Section V
    1. Lot nº: 1
      Intitulé:

      fournitures de préparations alimentaires - campus Aix en Provence

      Lot nº: 2
      Intitulé:

      Fournitures de préparations alimentaires - campus Marseille Centre

      Lot nº: 3
      Intitulé:

      Fournitures de préparations alimentaires - campus Timone

      Lot nº: 4
      Intitulé:

      fournitures de préparations alimentaires - campus Etoile (St Jérôme/Château-Gombert)

      Lot nº: 5
      Intitulé:

      fournitures de préparations alimentaires - campus Etoile (St Jérôme/Château-Gombert)

      Lot nº: 6
      Intitulé:

      Fournitures de préparations alimentaires - marseille Pharo (siège)

  • Section VI
    1. Informations complémentaires
    2. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Marseille
        31, rue Jean François Leca
        Marseille
        13002
        France
        Téléphone: +33 491134813
        Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
        Fax: +33 491811387
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        coordonnées du Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d"azur Secrétariat général pour les affaires régionales
        place Félix-Baret - cS 80001
        Marseille Cedex 06
        13282
        France
        Téléphone: +33 484354554
        Courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr
      3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        recours médiation :

        L"Expert amiable doit formuler ses propositions et tenter de concilier les parties dans un délai d"un mois à compter de la saisine. Il établit un rapport. Ce rapport ne peut servir dans le cas d"une procédure d"expertise contentieuse ou dans le cadre d"un recours contentieux. En cas de conciliation, les parties s"engagent à signer une transaction.

        Recours contentieux :

        Conformément à l"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :

        -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;

        -Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;

        -Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).

        Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l"université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".

        * Le droit d"accès aux informations/documents doit s"exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l"article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l"administration (Crpa).

        greffe du Tribunal Administratif de Marseille
        31, rue Jean François Leca
        Marseille
        13002
        France
        Téléphone: +33 491134813
        Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
        Fax: +33 491811387
    3. Date d’envoi du présent avis
      2023-10-23

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