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Renal dialysis consumables (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47509411)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ghr Mulhouse Sud Alsace
Номер конкурса: 47509411
Дата публикации: 27-10-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023102420231204 12:00OtherContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ghr Mulhouse Sud Alsace
      87 avenue d"altkirch
      Mulhouse Cedex
      68051
      France
      Téléphone: +33 389646090
      Courriel: DA-MARCHES-PUBLICS@ghrmsa.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      https://achat-sante.safetender.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues groupe Hospitalier de la Région Mulhouse et Sud Alsace
      20 rue du Docteur Laennec
      Mulhouse Cedex
      68070
      France
      Point(s) de contact: 68070
      Téléphone: +33 389646188
      Courriel: camsp-servicemarche@ghrmsa.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.ghrmsa.fr
      par voie électronique via: https://achat-sante.safetender.com

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Etablissement public de santé
    5. Activité principale:
      Santé
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture de dialyseurs & accessoires pour épuration extrarénale, DM pour dialyse péritonéale, DM pour échanges plasmatiques

        Numéro de référence: 23S0057
      2. Code CPV principal:
        33181520
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        fourniture de dialyseurs & accessoires pour épuration extrarénale, DM pour dialyse péritonéale, DM pour échanges plasmatiques pour une période allant du 01-07-2024 au 30-06-2025, renouvelable 2 fois 12 mois. Accord-Cadre à bons de commande, avec minimum et maximum arrêté en quantité, conclu en application des articles R2162-4-1, R2162-4-3 et R2162-13 du code la de commande publique

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        fourniture de dialyseurs & accessoires pour épuration extrarénale, DM pour dialyse péritonéale, DM pour échanges plasmatiques, reconductible 2 fois 12 mois

        Lot nº: 1 à 15
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        33181520
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        fourniture de dialyseurs & accessoires pour épuration extrarénale, DM pour dialyse péritonéale, DM pour échanges plasmatiques

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est reconductible tacitement 2 fois au 1er juillet 2025 et 1er juillet 2026 dans les conditions prévues dans le CCAP

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de la Consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-04
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-04
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
      La commande en ligne sera utiliséeLa facturation en ligne sera acceptée
    3. Informations complémentaires

      le marché est décomposé en 15 lots dont le détail figure au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) valant annexe no1 à l"acte d"engagement. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif
        31 avenue de la Paix
        Strasbourg
        67070
        France
        Point(s) de contact: 67070
        Téléphone: +33 388212323
        Fax: +33 388364466
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        - référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du Code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d"attribution n"a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n"a été effectuée (article L551-12 et suivants du code de la justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d"un avis d"attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d"un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        - référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du Code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d"attribution n"a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n"a été effectuée (article L551-12 et suivants du code de la justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d"un avis d"attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d"un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-10-24

  • Источник закупки

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