Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
FOURNITURE DE VÊTEMENTS, D"EQUIPEMENTS DE PROTECTION ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LES SAPEURS-POMPIERS DE VAUCLUSE
II.1.2)Code CPV principal
35811100 Uniformes de pompiers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
FOURNITURE DE VÊTEMENTS, D"EQUIPEMENTS DE PROTECTION ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LES SAPEURS-POMPIERS DE VAUCLUSE
Lot nº: 4 TENUES SERVICE ET INTERVENTION HOMME ET FEMME
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18143000 Équipements de protection
35113450 Vêtements ou ponchos de protection
35113400 Vêtements de protection et de sécurité
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description du contrat au moment de la
conclusion du contrat:
TENUES DE SERVICE ET D"INTERVENTION (TSI) HOMME ET FEMME : L"ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE SERA EXECUTE PAR L"EMISSION DE BONS DE COMMANDE ET PAR LA CONCLUSION DE MARCHES
SUBSEQUENTS, SANS MINIMUM NI MAXIMUM
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
TENUES DE SERVICE ET D"INTERVENTION (TSI) HOMME ET FEMME
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision
d"attribution de la concession:
27/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: B.P.I.
Adresse postale: CHEMIN DEPARTEMENTAL 14
Ville: CHAMPIGNY SOUS VARENNES
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52400
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 223 480.00 EUR
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1)Description du contrat après les
modifications
VII.1.1)Code CPV principal
35811100 Uniformes de pompiers
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18143000 Équipements de protection
35113400 Vêtements de protection et de sécurité
35113450 Vêtements ou ponchos de protection
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d"exécution:
VII.1.4)Description des prestations:
FOURNITURE DE VETEMENTS, D"EQUIPEMENTS DE PROTECTION ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LES SAPEURS-POMPIERS DE VAUCLUSE
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 48
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du
lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 223 480.00 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: B.P.I.
Adresse postale: CHEMIN DEPARTEMENTAL 14
Ville: CHAMPIGNY SOUS VARENNES
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52400
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
AUGMENTATION DES PRIX 2023
VII.2.2)Raisons de la modification
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu"un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de
la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]
Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances:
Prise en compte de la forte hausse des coûts des matières premières liée aux tensions dans le secteur concerné et de l"inflation actuelle qui se répercutent sur les prix.
VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la
directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 223 480.00 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 250 456.00 EUR