Cleaning products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47438495)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de sin le noble
      hôtel de Ville Place Jean Jaurès
      Sin-le-Noble
      59450
      France
      Téléphone: +33 327957097
      Courriel: Commande-publique@mairie-sinlenoble.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=555308&orgAcronyme=30569
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues commune de sin-le-noble - service de la Commande publique
      21590569600013
      hôtel de Ville - place Jean Jaurès
      Sin-le-Noble
      59450
      France
      Point(s) de contact: 59450
      Téléphone: +33 327957097
      Courriel: Commande-publique@mairie-sinlenoble.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.sinlenoble.fr
      par voie électronique via: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=555308&orgAcronyme=30569
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Agence/office régional(e) ou local(e)
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de produits et matériels d"entretien et d"hygiène pour les services de la commune de SIN-LE-NOBLE

         Numéro de référence: 2023-14-ABC
         
      2. Code CPV principal:
         39830000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de produits et matériels d?entretien et d"hygiène pour les services de la commune de SIN-LE-NOBLE

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 420 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         possibilité de remettre une offre pour un seul, plusieurs ou tous les lots

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         produits et matériels d"entretien et d"hygiène

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         39830000, 39224300, 33760000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         ils seront indiqués sur les bons de commande - 59450 - sIN-LE-NOBLE

      4. Description des prestations:
         

         produits et matériels d"entretien et d"hygiène

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: La qualité des fournitures évaluée à l"analyse d"un mémoire présentant les fiches techniques des unités de commande figurant au Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 30
         Critère de qualité - Nom: Les modalités d"exécution évaluées à l"analyse d"un mémoire présentant la méthodologie de commande (10 %), la gestion et la disponibilité des stocks (10 %) et le(s) délai(s) de livraison(s) (5 %) / Pondération: 25
         Critère de qualité - Nom: Les performances en matière de protection de l"environnement évaluée à l"analyse d"un mémoire présentant la diversité des produits écolabels du Bordereau Des Prix Unitaires / Pondération: 5
         Coût - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         contrat annuel à reconduction expresse pour trois années supplémentaires au plus

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          produits d"entretien spécifiques en restauration et blanchisserie

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          39830000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ils seront indiqués sur les bons de commande - 59450 - sIN-LE-NOBLE

      17. Description des prestations:
          

          produits d"entretien spécifiques en restauration et blanchisserie

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: La qualité des fournitures évaluée à l"analyse d"un mémoire présentant les fiches techniques des unités de commande figurant au Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Les modalités d"exécution évaluées à l"analyse d"un mémoire présentant la méthodologie de commande (10 %), la gestion et la disponibilité des stocks (10 %) et le(s) délai(s) de livraison(s) (5 %) / Pondération: 25
          Critère de qualité - Nom: Les performances en matière de protection de l"environnement évaluée à l"analyse d"un mémoire présentant la diversité des produits écolabels du Bordereau Des Prix Unitaires / Pondération: 5
          Coût - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          contrat annuel à reconduction expresse pour trois années supplémentaires au plus

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          produits d"entretien spécifiques en piscine

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          39830000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ils seront indiqués sur les bons de commande - 59450 - sIN-LE-NOBLE

      30. Description des prestations:
          

          produits d"entretien spécifiques en piscine

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: La qualité des fournitures évaluée à l"analyse d"un mémoire présentant les fiches techniques des unités de commande figurant au Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Les modalités d"exécution évaluées à l"analyse d"un mémoire présentant la méthodologie de commande (10 %), la gestion et la disponibilité des stocks (10 %) et le(s) délai(s) de livraison(s) (5 %) / Pondération: 25
          Critère de qualité - Nom: Les performances en matière de protection de l"environnement évaluée à l"analyse d"un mémoire présentant la diversité des produits écolabels du Bordereau Des Prix Unitaires / Pondération: 5
          Coût - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          contrat annuel à reconduction expresse pour trois années supplémentaires au plus

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          produits d"entretien spécifiques pour les ateliers garage et mécanique

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          39830000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ils seront indiqués sur les bons de commande - 59450 - sIN-LE-NOBLE

      43. Description des prestations:
          

          produits d"entretien spécifiques pour les ateliers garage et mécanique

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: La qualité des fournitures évaluée à l"analyse d"un mémoire présentant les fiches techniques des unités de commande figurant au Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Les modalités d"exécution évaluées à l"analyse d"un mémoire présentant la méthodologie de commande (10 %), la gestion et la disponibilité des stocks (10 %) et le(s) délai(s) de livraison(s) (5 %) / Pondération: 25
          Critère de qualité - Nom: Les performances en matière de protection de l"environnement évaluée à l"analyse d"un mémoire présentant la diversité des produits écolabels du Bordereau Des Prix Unitaires / Pondération: 5
          Coût - Pondération: 40
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          contrat annuel à reconduction expresse pour trois années supplémentaires au plus

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique.Déclaration sur l"honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique.Déclaration sur l"honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L512-1 à L512-11 du Code du Travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d"affaire relatif aux fournitures objets des lots auxquels désire postuler l"opérateur économique réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.Preuve d"assurance(s) couvrant les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années avec indication du client, de la date et du montant, accompagnée des attestations des clients ou, a défaut, d"une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution de chaque accord-cadre se fera par la technique des bons de commande. Le règlement des fournitures livrées se fera par le biais d"un paiement qui interviendra, au plus tard, trente jours à compter de la date de réception par la collectivité de la demande de paiement en bonne et due forme. Il sera procédé à un unique paiement pour chaque bon de commande. Les fonds affectés proviennent du budget de fonctionnement communal en autofinancement

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-20
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-05
      Heure locale: 10:00
      Lieu:

      salle Maria Casarès, place Jean Jaurès à SIN-LE-NOBLE

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      la séance se déroulera à huis-clos et ne pas ouverte au public ni aux candidats. Seules les personnes régulièrement convoquées pourront assister à la réunion

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