Library books (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47437688)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      communaute d agl roissy pays de france
      6 Bis Avenue Charles De Gaulle
      Roissy-en-France
      95700
      France
      Téléphone: +33 134290306
      Courriel: servicemarches@roissypaysdefrance.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues communauté d"agglomération Roissy Pays de France
      6 bis avenue Charles de Gaulle
      Roissy-en-France
      95700
      France
      Point(s) de contact: 95700
      Téléphone: +33 134290306
      Courriel: servicemarches@roissypaysdefrance.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics
      Adresse du profil d’acheteur: https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics
      par voie électronique via: https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition de divers documents

         Numéro de référence: 23196_202
         
      2. Code CPV principal:
         22113000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation concerne l"acquisition de divers documents pour les services de la communauté d"agglomération Roissy Pays de France et plus généralement pour les équipements intercommunaux de la lecture publique.L"accord-cadre avec maximum donnera lieu à l"émission de bons de commande et les prestations seront réglées par des prix unitaires. Chaque lot fait l"objet d"un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 980 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         acquisition d"ouvrages adultes

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         22113000, 30234300, 30234400, 32353000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         ensemble du territoire de la communauté d"agglomération Roissy Pays de France 95700 - roissy-En-France

      4. Description des prestations:
         

         contrat no23196

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Fin: 2027-03-27
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          acquisition d"ouvrages jeunesse

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000, 30234300, 30234400, 32353000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensemble du territoire de la communauté d"agglomération Roissy Pays de France 95700 - roissy-En-France

      17. Description des prestations:
          

          contrat no23197

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Fin: 2027-03-27
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          bandes dessinées adultes et jeunesse

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000, 30234300, 30234400, 32353000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensemble du territoire de la communauté d"agglomération Roissy Pays de France 95700 - roissy-En-France

      30. Description des prestations:
          

          contrat no23198

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 350 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Fin: 2027-03-27
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          acquisition d"ouvrages pour les publics empêchés

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000, 30234300, 30234400, 32353000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensemble du territoire de la communauté d"agglomération Roissy Pays de France 95700 - roissy-En-France

      43. Description des prestations:
          

          contrat no23199 (Gros caractères, textes lus, faciles à lire, dys, livres en braille, etc.)

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Fin: 2027-03-27
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          acquisition de livres neufs soldés

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000, 30234300, 30234400, 32353000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensemble du territoire de la communauté d"agglomération Roissy Pays de France 95700 - roissy-En-France

      56. Description des prestations:
          

          contrat no23200

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Fin: 2027-03-27
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          32353000, 30234300, 30234400, 32353000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensemble du territoire de la communauté d"agglomération Roissy Pays de France 95700 - roissy-En-France

      69. Description des prestations:
          

          contrat no23201

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Fin: 2027-03-27
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          acquisition de supports audiovisuels pour enfants et adultes avec droits de prêt et/ou consultation négociée

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          30234400, 30234300, 30234400, 32353000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensemble du territoire de la communauté d"agglomération Roissy Pays de France 95700 - roissy-En-France

      82. Description des prestations:
          

          contrat no23202

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Fin: 2027-03-27
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l"attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu"il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner ;- renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ;- liste des principales prestations effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 7
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-22
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-22
      Heure locale: 14:30
      

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