Cleaning services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47436935)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      pôle emploi Centre Val de Loire
      6 bis, rue André Dessaux
      Fleury-les-Aubrais
      45400
      France
      Courriel: Achatsetmarches.45054@pole-emploi.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2405934&orgAcronyme=h8j
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2405934&orgAcronyme=h8j
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Emploi
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         marché de prestations de services de nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires et l"évacuation des déchets

         Numéro de référence: 24_M_01
         
      2. Code CPV principal:
         90910000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         les locaux concernés sont les locaux de Pôle emploi Région Centre-Val de Loire à usage de bureaux et des zones d"accueil du public. Ils comprennent : des bureaux, des salles de réunions et de formation, des halls d"accueil, des escaliers, paliers, couloirs, ascenseurs, sanitaires, espaces détente, locaux techniques (zones de stockage, d"archivage, local ménage, parking, terrasse...)

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         marché de nettoyage - départements 18 et 36

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90910000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         les locaux concernés sont les locaux de Pôle emploi Région Centre-Val de Loire à usage de bureaux et des zones d"accueil du public. Ils comprennent : des bureaux, des salles de réunions et de formation, des halls d"accueil, des escaliers, paliers, couloirs, ascenseurs, sanitaires, espaces détente, locaux techniques (zones de stockage, d"archivage, local ménage, parking, terrasse...)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché est conclu pour une durée ferme de deux ans, reconductible tacitement deux fois pour une période de un an

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          pour chaque période contractuelle d"exécution des marchés passés sous la forme d"accord-cadre à bons de commande, le montant max. En euros HT s"établit ainsi:-1ère période contractuelle ferme : 80 000-2ème période contractuelle, si reconduction : 40 000-3ème période contractuelle, si reconduction : 40 000

      14. Intitulé:
          

          marché de nettoyage - départements 37 et 41

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          les locaux concernés sont les locaux de Pôle emploi Région Centre-Val de Loire à usage de bureaux et des zones d"accueil du public. Ils comprennent : des bureaux, des salles de réunions et de formation, des halls d"accueil, des escaliers, paliers, couloirs, ascenseurs, sanitaires, espaces détente, locaux techniques (zones de stockage, d"archivage, local ménage, parking, terrasse...)

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une durée ferme de deux ans, reconductible tacitement deux fois pour une période de un an

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          pour chaque période contractuelle d"exécution des marchés passés sous la forme d"accord-cadre à bons de commande, le montant max. En euros HT s"établit ainsi:-1ère période contractuelle ferme :120 000-2ème période contractuelle, si reconduction : 60 000-3ème période contractuelle, si reconduction : 60 000

      27. Intitulé:
          

          marché de nettoyage - départements 28 et45

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          les locaux concernés sont les locaux de Pôle emploi Région Centre-Val de Loire à usage de bureaux et des zones d"accueil du public. Ils comprennent : des bureaux, des salles de réunions et de formation, des halls d"accueil, des escaliers, paliers, couloirs, ascenseurs, sanitaires, espaces détente, locaux techniques (zones de stockage, d"archivage, local ménage, parking, terrasse...)

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une durée ferme de deux ans, reconductible tacitement deux fois pour une période de un an

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          pour chaque période contractuelle d"exécution des marchés passés sous la forme d"accord-cadre à bons de commande, le montant max. En euros HT s"établit ainsi:-1ère période contractuelle ferme : 140 000-2ème période contractuelle, si reconduction : 70 000-3ème période contractuelle, si reconduction : 70 000

      40. Intitulé:
          

          marché de nettoyage - agence Pôle emploi de Saint Pierre des Corps

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          les locaux concernés sont les locaux de Pôle emploi Région Centre-Val de Loire à usage de bureaux et des zones d"accueil du public. Ils comprennent : des bureaux, des salles de réunions et de formation, des halls d"accueil, des escaliers, paliers, couloirs, ascenseurs, sanitaires, espaces détente, locaux techniques (zones de stockage, d"archivage, local ménage, parking, terrasse...)

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une durée ferme de deux ans, reconductible tacitement deux fois pour une période de un an

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          pour chaque période contractuelle d"exécution des marchés passés sous la forme d"accord-cadre à bons de commande, le montant max. En euros HT s"établit ainsi:-1ère période contractuelle ferme : 20 000-2ème période contractuelle, si reconduction :10 000-3ème période contractuelle, si reconduction : 10 000

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         lot no4 : marché réservé L"Attention des candidats est attirée sur le fait que, en application des articles L. 2113-12 à L.2113-14 du code de la commande publique, cette consultation est réservée, pour le lot no4, aux entreprises adaptées mentionnées à l"article L. 5213-13 du code du travail, aux établissements et services d"aide par le travail mentionnés à l"article L. 344-2 du code de l"action sociale et des familles ainsi qu"aux structures équivalentes, lorsqu"ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire à 50%, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales

      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         dans le cadre de l"exécution des lots no1, no2 et no3, le Titulaire s"engage à conduire une action de promotion de l"emploi pour les personnes rencontrant des difficultés d"accès au marché du travail (une clause d"insertion sociale est prévue au contrat). Les volumes d"heures annuelles à réaliser sont indiquées dans le contrat

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-01
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-01
      Heure locale: 12:00
      

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