Motor vehicles (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47291152)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      communauté d"agglomération du Cotentin
      8 rue des Vindits
      Cherbourg-en-Cotentin
      50130
      France
      Téléphone: +33 250791610
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://marchespublicsmanche.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues communauté d"agglomération du Cotentin
      8 rue des Vindits
      Cherbourg-en-Cotentin
      50130
      France
      Point(s) de contact: 50130
      Courriel: marches-publics@lecotentin.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://marchespublicsmanche.fr/
      Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/
      par voie électronique via: http://marchespublicsmanche.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de véhicules légers, de véhicules utilitaires légers, de véhicules utilitaires bennes et d"un poids lourd pour l"agglomération du Cotentin

         Numéro de référence: Dlmg-23-08
         
      2. Code CPV principal:
         34100000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la durée des marchés publics s"étendent de leur date de notification jusqu"à la livraison des véhicules.Le titulaire s"engage sur les délais de livraison des véhicules. Les délais sont ceux indiqués par le titulaire dans son offre et sont contractuels

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 533 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture de véhicules légers (segment B)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34110000, 34110000, 34140000, 34144700
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         fourniture de 3 véhicules légers thermique

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques des véhicules / Pondération: 40
         Critère de qualité - Nom: Conditions et modalités de garanties / Pondération: 20
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 52 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 6
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          fourniture de véhicules utilitaires légers

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34144700, 34110000, 34140000, 34144700
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          fourniture de 13 véhicules utilitaires légers thermique

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques des véhicules / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Conditions et modalités de garanties / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 304 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 6
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          fourniture de véhicules utilitaires bennes

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          34144700, 34110000, 34140000, 34144700
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          fourniture de 2 véhicules utilitaires bennes thermique

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques des véhicules / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Conditions et modalités de garanties / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 102 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 6
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          fourniture d"un véhicule poids lourds benne

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          34140000, 34110000, 34140000, 34144700
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          fourniture d"un poids lourd 4x2 Ptac 14t Bi-Benne avec grue

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques des véhicules / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Conditions et modalités de garanties / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 40
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         par application de l"article R.2191-4 et suivant du code de la commande publique, une avance de 50 % sur le montant (T.T.C.) de chaque véhicule pourra être versée au candidat retenu dès après la conclusion des marchés.Pour le versement de l"avance il n"est pas demandé de caution, ni de garantie bancaire

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-17
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-17
      Heure locale: 14:00
      

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