School furniture (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47290681)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de romainville
      place de la Laïcité
      Romainville
      93230
      France
      Courriel: Sgouiez@ville-romainville.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_r4VDwH9VqO
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de mobiliers et d"équipements accessoires destinés aux salles de classes des maîtres, bibliothèques scolaires, dortoirs et restaurants scolaires des écoles de la Ville de Romainville

         Numéro de référence: 2023_023
         
      2. Code CPV principal:
         39160000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation porte sur la fourniture de mobiliers et d"équipements accessoires destinés aux salles de classes, salles des maîtres, bibliothèques scolaires, dortoirs et restaurants scolaires des écoles de la Ville de Romainville

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         "Néant"

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         equipement et mobilier de classe

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         39160000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         equipement et mobilier de classe

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le présent accord-cadre est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire conformément à l"article 13.1.1 du ccag fcs. Il pourra ensuite être reconduit tacitement par période d"une année, dans la limite de trois (3) reconductions. La durée maximale de l"accord cadre est ainsi limitée à quatre (4) ans, périodes de reconduction comprises

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          equipement et mobilier accessoire

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          39162000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          equipement et mobilier accessoire

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent accord-cadre est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire conformément à l"article 13.1.1 du ccag fcs. Il pourra ensuite être reconduit tacitement par période d"une année, dans la limite de trois (3) reconductions. La durée maximale de l"accord cadre est ainsi limitée à quatre (4) ans, périodes de reconduction comprises

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          draps et linges de lit

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          39143100
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          draps et linges de lit

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent accord-cadre est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire conformément à l"article 13.1.1 du ccag fcs. Il pourra ensuite être reconduit tacitement par période d"une année, dans la limite de trois (3) reconductions. La durée maximale de l"accord cadre est ainsi limitée à quatre (4) ans, périodes de reconduction comprises

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          mobilier restaurant scolaire

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          39160000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          mobilier restaurant scolaire

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent accord-cadre est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire conformément à l"article 13.1.1 du ccag fcs. Il pourra ensuite être reconduit tacitement par période d"une année, dans la limite de trois (3) reconductions. La durée maximale de l"accord cadre est ainsi limitée à quatre (4) ans, périodes de reconduction comprises

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-17
      Heure locale: 14:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-17
      Heure locale: 15:00
      

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