Architectural, engineering and planning services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47289330)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      metropole Toulon-Provence-Mediterranee
      107 bd henri fabre, Cs30536
      Toulon
      83041
      France
      Téléphone: +33 494467398
      Courriel: marchespublics@metropoletpm.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://metropoletpm.e-marchespublics.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://metropoletpm.e-marchespublics.com
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         23moe06 : Prestations de maitrise d"oeuvre et missions complémentaires, pour les travaux d"infrastructure sur le projet de Bus à Haut Niveau de Service (Bhns) de la Métropole TPM

         Numéro de référence: 23MOE06
         
      2. Code CPV principal:
         71240000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         prestations de maîtrise d"oeuvre et missions

         complémentaires pour la réalisation des travaux d"infrastructure du Bus à Haut Niveau de

         service (Bhns) de la Métropole TPM. Lot 1 secteur 1 : secteur entre le Technopôle de la

         mer à Ollioules et le carrefour de Villevieille à Toulon

         Lot 2 secteur 2 : entre le carrefour de Villevieille à Toulon et le carrefour Bir Hakeim devant

         le campus universitaire de Toulon (en passant par le Bd de Strasbourg)

         Pour chacun des lots : marché à tranche. TF : avp, pro, act + missions

         complémentaires et To1 : visa, det, aor + missions complémentaires. Marchés à prix

         global et forfaitaire. Durée globale prévisionnelle y compris année de parfait achèvement :

         72 mois

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 3 465 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         moe et missions complémentaires secteur 1 : secteur entre le Technopôle de la mer à Ollioules et le carrefour de Villevieille à Toulon

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71240000, 71242000, 71311300
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         communes de TOULON (83 000) et Ollioules (83090)

      4. Description des prestations:
         

         enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux :Lot 1 : 27 500 000 euros (H.T.). Tranche Ferme : Eléments de Mission témoin : avp,

         pro, act + missions complémentaires "Phase études". To1 : Eléments de Mission témoin : visa, det, aor + missions complémentaires "Phase travaux". OPC en mission complémentaire. Clause d"exécution à caractère social : 580 heures minimum pour la TF, 760 heures minimum pour la To1

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60%
         Prix - Pondération: 40%
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 2 420 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 72
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          marché à tranches. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou des marches similaires. Clause de réexamen : en cas de données

          personnelles en cours d"exécution, en cas de modifications des prestations en cours de contrat, dès lors qu"une augmentation supérieure ou égale à 10% du montant initial du marché est envisagée, en cas de suppression d"indice et en l"absence de mise en place de série de raccordement . Détails au CCAP

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          attestation d"assurance décennale exigée à l"attribution. L"Entité Adjudicatrice, peut décider d"examiner les offres avant les candidatures. Les sous critères de la VT et leur pondération sont indiqués au RC. Aucune variante n"est autorisée

      14. Intitulé:
          

          moe et missions complémentaires secteur 2 : secteur entre le Technopôle de la mer à Ollioules et le carrefour de Villevieille à Toulon

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          71240000, 71242000, 71311300
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          commune de TOULON (83 000)

      17. Description des prestations:
          

          enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux :Lot 2 : 12 000 000 euros (H.T.). Tranche Ferme : Eléments de Mission témoin : avp, pro, act + missions complémentaires "Phase études". To1 : Eléments de Mission témoin : visa, det, aor + missions complémentaires "Phase travaux". OPC en mission complémentaire. Clause d"exécution à caractère social : 275 heures minimum pour la TF, 305 heures minimum pour la To1

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60%
          Prix - Pondération: 40%
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 045 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 72
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          marché à tranches. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou des marches similaires. Clause de réexamen : en cas de données

          personnelles en cours d"exécution, en cas de modifications des prestations en cours de contrat, dès lors qu"une augmentation supérieure ou égale à 10% du montant initial du marché est envisagée, en cas de suppression d"indice et en l"absence de mise en place de série de raccordement . Détails au CCAP

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          attestation d"assurance décennale exigée à l"attribution. L"Entité Adjudicatrice, peut décider d"examiner les offres avant les candidatures. Les sous critères de la VT et leur pondération sont indiqués au RC. Aucune variante n"est autorisée

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerune lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l"identité de son mandataireles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires dudomaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d"affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière annéeliste de référence des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, parune simple déclaration du candidat. Les références antérieures de plus de 3 ans pourront être prises en compte.Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrattableau de composition d"équipe pluridisciplinaire : Les candidats renseigneront et remettront impérativement le tableau de composition d"équipe pluridisciplinaire joint au D.C.E

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         garanties financières de l"avance : Le titulaire, sauf s"il s"agit d"un organisme public, doit justifier de la constitution d"une caution personnelle et solidaire ou d"une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l"avance. Aucune retenue de garantie

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         modalités de financement : Budget annexe Transport 2024 de la Métropole TPM (et suivants) Subventions en cours de conventionnement de l"état et de la Région Sud, montants en cours de détermination. Modalités de paiement : Articles R.2191-1 à R.2191-61 du code de la Commande Publique Conditions du C.C.A.G.-MOE. Cession ou nantissement du marché et recours au crédit OSEO possible Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         l"Entité Adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l"attributaire du marché

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         Conditions particulières dexécution:

         pour chacun des lots : clauses environnementales et à caractère social, détail au CCAP

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-27
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-28
      Heure locale: 16:00
      Lieu:

      toulon

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      la séance n"est pas publique

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