Architectural, engineering and planning services (Франция - Тендер #47289330)

1. Section I
   1. Name and addresses
      metropole Toulon-Provence-Mediterranee
      107 bd henri fabre, Cs30536
      Toulon
      83041
      France
      Telephone: +33 494467398
      E-mail: marchespublics@metropoletpm.fr
      
   2. Joint procurement
      
   3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://metropoletpm.e-marchespublics.com
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://metropoletpm.e-marchespublics.com
      to the abovementioned address
      
   4. Type of the contracting authority:
      
   5. Main activity:
      Urban railway, tramway, trolleybus or bus services
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         23moe06 : Prestations de maitrise d"oeuvre et missions complémentaires, pour les travaux d"infrastructure sur le projet de Bus à Haut Niveau de Service (Bhns) de la Métropole TPM

         Reference number: 23MOE06
         
      2. Main CPV code:
         71240000
         
      3. Type of contract:
         Services
         
      4. Short description:
         

         prestations de maîtrise d"oeuvre et missions

         complémentaires pour la réalisation des travaux d"infrastructure du Bus à Haut Niveau de

         service (Bhns) de la Métropole TPM. Lot 1 secteur 1 : secteur entre le Technopôle de la

         mer à Ollioules et le carrefour de Villevieille à Toulon

         Lot 2 secteur 2 : entre le carrefour de Villevieille à Toulon et le carrefour Bir Hakeim devant

         le campus universitaire de Toulon (en passant par le Bd de Strasbourg)

         Pour chacun des lots : marché à tranche. TF : avp, pro, act + missions

         complémentaires et To1 : visa, det, aor + missions complémentaires. Marchés à prix

         global et forfaitaire. Durée globale prévisionnelle y compris année de parfait achèvement :

         72 mois

      5. Estimated total value:
         Value excluding VAT: 3 465 000.00 EUR
         
      6. Information about lots:
         Tenders may be submitted for: all lots
         
   2. Description
      1. Title:
         

         moe et missions complémentaires secteur 1 : secteur entre le Technopôle de la mer à Ollioules et le carrefour de Villevieille à Toulon

         Lot No: 1
         
      2. Additional CPV code(s):
         71240000, 71242000, 71311300
         
      3. Place of performance:
         Main site or place of performance:

         communes de TOULON (83 000) et Ollioules (83090)

      4. Description of the procurement:
         

         enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux :Lot 1 : 27 500 000 euros (H.T.). Tranche Ferme : Eléments de Mission témoin : avp,

         pro, act + missions complémentaires "Phase études". To1 : Eléments de Mission témoin : visa, det, aor + missions complémentaires "Phase travaux". OPC en mission complémentaire. Clause d"exécution à caractère social : 580 heures minimum pour la TF, 760 heures minimum pour la To1

      5. Award criteria:
         Quality criterion - Name: Valeur Technique / Weighting: 60%
         Price - Weighting: 40%
         
      6. Estimated value:
         Value excluding VAT: 2 420 000.00 EUR
         
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
         Duration in months: 72
         This contract is subject to renewal: no
         
      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
         
      9. Information about variants:
         Variants will be accepted: no
         
      10. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          marché à tranches. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou des marches similaires. Clause de réexamen : en cas de données

          personnelles en cours d"exécution, en cas de modifications des prestations en cours de contrat, dès lors qu"une augmentation supérieure ou égale à 10% du montant initial du marché est envisagée, en cas de suppression d"indice et en l"absence de mise en place de série de raccordement . Détails au CCAP

      11. Information about electronic catalogues:
          
          
      12. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
          

          attestation d"assurance décennale exigée à l"attribution. L"Entité Adjudicatrice, peut décider d"examiner les offres avant les candidatures. Les sous critères de la VT et leur pondération sont indiqués au RC. Aucune variante n"est autorisée

      14. Title:
          

          moe et missions complémentaires secteur 2 : secteur entre le Technopôle de la mer à Ollioules et le carrefour de Villevieille à Toulon

          Lot No: 2
          
      15. Additional CPV code(s):
          71240000, 71242000, 71311300
          
      16. Place of performance:
          Main site or place of performance:

          commune de TOULON (83 000)

      17. Description of the procurement:
          

          enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux :Lot 2 : 12 000 000 euros (H.T.). Tranche Ferme : Eléments de Mission témoin : avp, pro, act + missions complémentaires "Phase études". To1 : Eléments de Mission témoin : visa, det, aor + missions complémentaires "Phase travaux". OPC en mission complémentaire. Clause d"exécution à caractère social : 275 heures minimum pour la TF, 305 heures minimum pour la To1

      18. Award criteria:
          Quality criterion - Name: Valeur Technique / Weighting: 60%
          Price - Weighting: 40%
          
      19. Estimated value:
          Value excluding VAT: 1 045 000.00 EUR
          
      20. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 72
          This contract is subject to renewal: no
          
      21. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      22. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      23. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          marché à tranches. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou des marches similaires. Clause de réexamen : en cas de données

          personnelles en cours d"exécution, en cas de modifications des prestations en cours de contrat, dès lors qu"une augmentation supérieure ou égale à 10% du montant initial du marché est envisagée, en cas de suppression d"indice et en l"absence de mise en place de série de raccordement . Détails au CCAP

      24. Information about electronic catalogues:
          
          
      25. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      26. Additional information:
          

          attestation d"assurance décennale exigée à l"attribution. L"Entité Adjudicatrice, peut décider d"examiner les offres avant les candidatures. Les sous critères de la VT et leur pondération sont indiqués au RC. Aucune variante n"est autorisée

3. Section III
   1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
         List and brief description of conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerune lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l"identité de son mandataireles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

      2. Economic and financial standing:
         List and brief description of selection criteria:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires dudomaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d"affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents.

      3. Technical and professional ability:
         List and brief description of selection criteria:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière annéeliste de référence des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, parune simple déclaration du candidat. Les références antérieures de plus de 3 ans pourront être prises en compte.Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrattableau de composition d"équipe pluridisciplinaire : Les candidats renseigneront et remettront impérativement le tableau de composition d"équipe pluridisciplinaire joint au D.C.E

      4. Information about reserved contracts:
         
      5. Deposits and guarantees required:
         

         garanties financières de l"avance : Le titulaire, sauf s"il s"agit d"un organisme public, doit justifier de la constitution d"une caution personnelle et solidaire ou d"une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l"avance. Aucune retenue de garantie

      6. Main financing conditions and payment arrangements and/or reference to the relevant provisions governing them:
         

         modalités de financement : Budget annexe Transport 2024 de la Métropole TPM (et suivants) Subventions en cours de conventionnement de l"état et de la Région Sud, montants en cours de détermination. Modalités de paiement : Articles R.2191-1 à R.2191-61 du code de la Commande Publique Conditions du C.C.A.G.-MOE. Cession ou nantissement du marché et recours au crédit OSEO possible Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

      7. Legal form to be taken by the group of economic operators to whom the contract is to be awarded:
         

         l"Entité Adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l"attributaire du marché

   2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
         
         Contract performance conditions:

         pour chacun des lots : clauses environnementales et à caractère social, détail au CCAP

      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type of procedure:
      Open procedure
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      
   3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      
   4. Information about negotiation:
      
   5. Information about electronic auction:
      
   6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
6. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      
   2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2023-11-27
      Local time: 16:00
      
   3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      
   4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
   5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
      
   6. Conditions for opening of tenders:
      Date: 2023-11-28
      Local time: 16:00
      Place:

      toulon

      Information about authorised persons and opening procedure:

      la séance n"est pas publique

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция