Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
accord-cadre mono-attributaire a bons de commande relatif a la fourniture et a la livraison de colis de noel et de boites de chocolats pour les aines de la ville de troyes
Numéro de référence: 202307121630
II.1.2)Code CPV principal
15897300 Colis alimentaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:
l"Accord-Cadre est conclu pour une période allant de la date de réception de la notification par le titulaire jusqu"au 2 janvier 2024. Il est décomposé en 2 lots définis comme
suit :
Lot no1 : Fourniture et livraison de colis de noël pour les ainés de la ville de Troyes
Lot no2 : Fourniture et livraison de boites de chocolats pour les ainés de la ville de Troyes.
Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l"article R2162-4 alinéa 1° du CCP avec un minimum/maximum fixés en quantité : Lot no 1 -
quantité Minimum 3400 colis / Maximum 4500 colis. Lot no 2- quantité Minimum 450 boites / Maximum 800 boites
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 64 190.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no1 - fourniture et livraison de colis de noël pour les aînés de la ville de Troyes
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15897300 Colis alimentaires
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
lot no1 - fourniture et livraison de colis de noël pour les aînés de la ville de Troyes
II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité traduisant la valeur technique, jugée au regard de léchantillon, notée sur 10 / Pondération: 60%
Prix - Pondération: 40%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no2 - fourniture et livraison de boites de chocolats pour les aînés de la ville de Troyes
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15842100 Chocolat
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
lot no2 - fourniture et livraison de boites de chocolats pour les aînés de la ville de Troyes
II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité traduisant la valeur technique, jugée au regard de léchantillon, notée sur 10 / Pondération: 60%
Prix - Pondération: 40%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d"un marché sans publication préalable d"un avis d"appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d"application de la directive
Explication:
en vertu des directives 2014/24/ue du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014, le montant estimé du présent accord-cadre de fournitures est inférieur au seuil
d"application des directives susvisées. Ce dernier n"est donc pas soumis à l"obligation de publication préalable d"un avis de publicité au JOUE
IV.1.3)Information sur l"accord-cadre
Le marché implique la mise en place d"un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les
marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d"ordre administratif
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
lot no1 - fourniture et livraison de colis de noël pour les aînés de la ville de Troyes
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
13/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: fleurons de lomagne
Numéro national d"identification: 39827274000026
Adresse postale: zi Naudet
Ville: Lectoure
Code NUTS: FRJ24 Gers
Code postal: 32700
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 59 850.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
lot no2 - fourniture et livraison de boites de chocolats pour les aînés de la ville de Troyes
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
13/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: de neuville
Numéro national d"identification: 33795732800301
Adresse postale: 8 Promenade de la Chocolaterie
Ville: Noisel
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77186
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 3 432.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance