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AVIS DE MARCHE
Client : Université Clermont Auvergne
Avis N° : AO-2342-4990
63 - Clermont-Ferrand
Services
Procédure Ouverte
Mise en ligne : 16/10/2023
Date limite de réponse : 13/11/2023
Marché > (sup.) 90 000 euros
DCE réponse en ligne
Source :
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Université Clermont Auvergne, point(s) de contact : DPIE - Direction du patrimoine immobilier et de l"energie : Nicolas JOBERT - nicolas.jobert@uca.fr - Responsable du
marché Maurice BRUN - maurice.brun@uca.fr - Responsable du pôle technique et réglementaire, 49 boulevard Mitterrand, F - 63000 Clermont-ferrand, Tél : +33 473177979, courriel :
Maintenance.dpie@uca.fr
Code NUTS : FRK1
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.uca.fr
Adresse du profil d"acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l"adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.marches-publics.gouv.fr,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Maintenance des portes, grilles, rideaux, portails, barrières et bornes
Numéro de référence : MAINT001L01L04
II.1.2) Code CPV principal : 50710000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Maintenance préventive et corrective des portes, grilles, rideaux, portails, barrières et bornes sur l"ensemble du patrimoine de l"UCA
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 280000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d"attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Département 63
Lot n° : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50710000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d"exécution : Département 63 - Puy de dôme - Patrimoine UCA
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des portes, grilles, rideaux, portails, barrières et bornes sur l"ensemble du département 63.
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 260000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Début : 02 janvier 2024 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L"accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La
durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Département 03
Lot n° : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50710000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRK11
Lieu principal d"exécution : Département 03 - Allier - Patrimoine UCA
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des portes, grilles, rideaux, portails, barrières et bornes sur l"ensemble du département 03.
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 10000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Début : 02 janvier 2024 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L"accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La
durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Département 15
Lot n° : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50710000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRK12
Lieu principal d"exécution : Département 15 - Cantal - Patrimoine UCA
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des portes, grilles, rideaux, portails, barrières et bornes sur l"ensemble du département 15.
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 10000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Début : 02 janvier 2024 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L"accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La
durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Département 43
Lot n° : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50710000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRK13
Lieu principal d"exécution : Département 43 - Haute Loire - Patrimoine UCA
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des portes, grilles, rideaux, portails, barrières et bornes sur l"ensemble du département 43.
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 10000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Début : 02 janvier 2024 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L"accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La
durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D"ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l"activité professionnelle, y compris exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d"exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l"exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l"accord-cadre ou le système d"acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d"un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d"offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l"accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d"ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13/11/2023 à 13 h 00
IV.2.3) Date d"envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d"ouverture des offres :
Date : 14 novembre 2023 à 10 h 00
Lieu : 34 avenue Carnot - DPIE UCA - Clermont-Ferrand
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s"agit d"un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Si "accord-cadre est reconduit jusqu"à son terme, le prochain avis de marché paraître au dernier trimestre de l"année 2027.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, F - 63033 Clermont-ferrand cedex 1, Tél : +33 473146100, courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, Fax : +33 473146122
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, F - 63033 Clermont-ferrand cedex 1, Tél : +33 473146100, courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, Fax : +33 473146122
VI.5) Date d"envoi du présent avis : 13 octobre 2023
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