Heating, ventilation and air-conditioning installation work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47069709)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      RATP
      LAC B916 - 54, quai de la Rapée
      Paris cedex 12
      75599
      France
      Téléphone: +33 624148239
      Courriel: valerie.lequere@ratp.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         SITE DE MASSY AMT - Reconstruction bâtiment central (BCe), hall B et hall C- Lot 4.2 - Chauffage, Ventilation, Climatisation et Plomberie, Air comprimé

         Numéro de référence: DHA_2023GDI19643
         
      2. Code CPV principal:
         45331000
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         Le présent achat est réalisé dans le cadre de l’opération de fiabilisation et renforcement de l’offre de transport de Massy Palaiseau, qui nécessite la transformation de l’infrastructure des ateliers de maintenance train de Massy-Palaiseau pour s’adapter au matériel roulant MING. Le projet prévoit notamment des travaux de reconstructions qui seront réalisés au niveau des halls B, C, Bâtiment Central et de leur faisceau.

         Les travaux concernés par cette opération consistent en l’étude, la fourniture et l’installation des équipements pour Lot 4.2 - Chauffage, Ventilation, Climatisation et Plomberie, Air comprimé, y compris électricité et régulation associées, nécessaires:

         - Au remaniement partiel de réseaux de chauffage des halls existants;

         - Au chauffage des halls de maintenance B et C;

         - A l’alimentation en eau froide et en air comprimé des hall B et C;

         - Au relevage des Eaux pluviales de l’AMT ;

         - Au relevage des Eaux Résiduelles Industrielles des hall B et C ;

         - Au chauffage et la ventilation hygiénique du bâtiment central (Bce) ;

         - A la ventilation des locaux à pollution spécifique dans le Bce ;

         - A la plomberie des locaux Bce (alimentation en EFS, ECS, évacuation et bouclage) ;

         - A la production de l’ECS du Bce ;

         - A la dépose des réseaux existants dévoyés non conservés ;

         Le présent avis de marché vise à conclure un accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande intégrant un montant minimum et un montant maximum

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45330000, 45331200, 45332200
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         SITE DE MASSY ATELIER DE MAINTENANCE DES TRAINS

      4. Description des prestations:
         

         Les prestations incluses dans le montant minimum de l’accord-cadre consistent en l’étude, majoritairement en fonctionnement BIM, la fourniture et la mise en oeuvre des équipements pour :

         - La modification et repose des réseaux de chauffage des halls existants depuis la chaufferie en tube acier, environ 480ml du DN80 à DN100

         - Le chauffage du bâtiment central avec des radiateurs eau chaude

         - La ventilation des locaux du Bce avec 5 CTA double flux avec batterie chaude de 1000 à 3500m3/h et gaines associées

         - La production ECS solaire avec des capteurs sous-vide et appoint électrique en été/échangeur eau chaude en hiver

         - La plomberie du Bce, réseaux EFS environ 1195 ml, réseau ECS et bouclage en cuivre environ 1000ml, les évacuations des appareils sanitaires environ 850ml en PVC principalement et en fonte.

         - La mise en œuvre de deux colonnes sèches dans les escaliers du Bce.

         - Le relevage des ERI des halls B et C jusque-là station de traitement existante (pompe de 2l/s)

         - L’équipement d’un relevage EP intermédiaire en amont du bassin de rétention avec 4 pompes de relevage d’environ 480m3/h.

         - L’équipement d’un relevage EP dans le bassin de rétention avec des pompes de relevage d’environ 1m3/h.

         - Le chauffage du hall B avec 4 CTA eau chaude de 10 000 à 20 000m3/h et gaines textiles

         - Le chauffage du hall C avec 4 CTA eau chaude de 10 000 à 20 000m3/h et gaines textiles

         - Le l’alimentation en EFS du hall B environ 200ml en DN25

         - Le l’alimentation en EFS du hall C environ 200ml en DN25

         - L’alimentation en AC du hall B environ 800ml de tube alu DN25

         - L’alimentation en AC du hall C environ 800ml de tube alu DN25

         - Les aménagements CVC et plomberie de locaux le long du hall TEF – déplacement et ajout de radiateur eau chaude, pose de deux CTA double flux d’environ 1000m3/h et réseaux de gaines associées

         - L’électricité et la régulation associées aux installations fluides

         - La dépose des réseaux provisoires posés dans le cadre de la démolition des halls et du Bce, soit environ 1300ml de tube acier chauffage du DN100 au DN50, environ 600ml de tube galva EFS DN50, 380ml de tube alu air comprimé DN50, environ 150ml de tube PVC Pression en DN80

         Les prestations incluses dans le montant maximum de l’accord-cadre se décomposent comme suit :

         o Les prestations incluses dans le montant minimum ;

         o Les prestations d"accélération du planning ;

         o Une variation de 10% du montant minimum des travaux, augmenté de l’accélération du planning et permettant de couvrir les risques et aléas inhérents aux opérations de modification et de maintenance des infrastructures ;

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 55
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         La durée initiale du marché est de quarante-trois (43) mois, à compter de la date figurant dans l’Ordre de Livraison et de Service (OLS) de démarrage du marché ou, à défaut de la mention d’une telle date, à compter de la date du premier OLS. Sauf dénonciation écrite adressée par la RATP avec un préavis de 2 mois, il sera tacitement reconduit pour deux (2) périodes de six (6) mois chacune.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          G3 – Génie Climatique

          Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

          La visite de site est obligatoire préalablement à la remise des offres initiales.

          Le dossier de plan étant trop volumineux pour la plateforme d’échange, les candidats devront en demander l"accès à l"acheteur aux conditions énoncées au RPC.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l"imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

         Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         Dans le cas d"une réponse du candidat en groupement d"entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

         Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

         Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

         Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans des trois dernières années, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

         Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :

         - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin.

         - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années

         - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants tels que :

         QUALIBAT 5112 : Installation de plomberie sanitaire dans tous types de bâtiment supérieur à 1000m²

         QUALIBAT 5312 : Installation VMC en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000m²

         QUALIBAT 5213 : Installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000m²

         Dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres Etats membres.

         Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit. Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d"éléments déclaratifs.

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         Le candidat devra justifier d"une expérience BIM sur des projets de même nature.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         Une retenue de garantie de 5% du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         Modalités essentielles de financement : ressources propres.

         Modalités de paiement : prix révisable

         Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

         Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :

         - en qualité de candidat individuel ;

         - en tant que membre d"un autre ou de plusieurs autres groupements.

         Dans le cas où cette/ces condition/s ne serait/ent pas respectée/s, l"ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

         Sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.

         Il est précisé aux candidats qui se sont présentés en groupement que, pour l’attribution du marché, la RATP transformera la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-03
      Heure locale: 11:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      Date: 2023-12-19
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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