Heating, ventilation and air-conditioning installation work (Франция - Тендер #47069709)

1. Section I
   1. Name and addresses
      RATP
      LAC B916 - 54, quai de la Rapée
      Paris cedex 12
      75599
      France
      Telephone: +33 624148239
      E-mail: valerie.lequere@ratp.fr
      
   2. Joint procurement
      
   3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      to the abovementioned address
      
   4. Type of the contracting authority:
      
   5. Main activity:
      Urban railway, tramway, trolleybus or bus services
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         SITE DE MASSY AMT - Reconstruction bâtiment central (BCe), hall B et hall C- Lot 4.2 - Chauffage, Ventilation, Climatisation et Plomberie, Air comprimé

         Reference number: DHA_2023GDI19643
         
      2. Main CPV code:
         45331000
         
      3. Type of contract:
         Works
         
      4. Short description:
         

         Le présent achat est réalisé dans le cadre de l’opération de fiabilisation et renforcement de l’offre de transport de Massy Palaiseau, qui nécessite la transformation de l’infrastructure des ateliers de maintenance train de Massy-Palaiseau pour s’adapter au matériel roulant MING. Le projet prévoit notamment des travaux de reconstructions qui seront réalisés au niveau des halls B, C, Bâtiment Central et de leur faisceau.

         Les travaux concernés par cette opération consistent en l’étude, la fourniture et l’installation des équipements pour Lot 4.2 - Chauffage, Ventilation, Climatisation et Plomberie, Air comprimé, y compris électricité et régulation associées, nécessaires:

         - Au remaniement partiel de réseaux de chauffage des halls existants;

         - Au chauffage des halls de maintenance B et C;

         - A l’alimentation en eau froide et en air comprimé des hall B et C;

         - Au relevage des Eaux pluviales de l’AMT ;

         - Au relevage des Eaux Résiduelles Industrielles des hall B et C ;

         - Au chauffage et la ventilation hygiénique du bâtiment central (Bce) ;

         - A la ventilation des locaux à pollution spécifique dans le Bce ;

         - A la plomberie des locaux Bce (alimentation en EFS, ECS, évacuation et bouclage) ;

         - A la production de l’ECS du Bce ;

         - A la dépose des réseaux existants dévoyés non conservés ;

         Le présent avis de marché vise à conclure un accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande intégrant un montant minimum et un montant maximum

      5. Estimated total value:
         
         
      6. Information about lots:
         This contract is divided into lots: no
         
   2. Description
      1. Title:
         
      2. Additional CPV code(s):
         45330000, 45331200, 45332200
         
      3. Place of performance:
         Main site or place of performance:

         SITE DE MASSY ATELIER DE MAINTENANCE DES TRAINS

      4. Description of the procurement:
         

         Les prestations incluses dans le montant minimum de l’accord-cadre consistent en l’étude, majoritairement en fonctionnement BIM, la fourniture et la mise en oeuvre des équipements pour :

         - La modification et repose des réseaux de chauffage des halls existants depuis la chaufferie en tube acier, environ 480ml du DN80 à DN100

         - Le chauffage du bâtiment central avec des radiateurs eau chaude

         - La ventilation des locaux du Bce avec 5 CTA double flux avec batterie chaude de 1000 à 3500m3/h et gaines associées

         - La production ECS solaire avec des capteurs sous-vide et appoint électrique en été/échangeur eau chaude en hiver

         - La plomberie du Bce, réseaux EFS environ 1195 ml, réseau ECS et bouclage en cuivre environ 1000ml, les évacuations des appareils sanitaires environ 850ml en PVC principalement et en fonte.

         - La mise en œuvre de deux colonnes sèches dans les escaliers du Bce.

         - Le relevage des ERI des halls B et C jusque-là station de traitement existante (pompe de 2l/s)

         - L’équipement d’un relevage EP intermédiaire en amont du bassin de rétention avec 4 pompes de relevage d’environ 480m3/h.

         - L’équipement d’un relevage EP dans le bassin de rétention avec des pompes de relevage d’environ 1m3/h.

         - Le chauffage du hall B avec 4 CTA eau chaude de 10 000 à 20 000m3/h et gaines textiles

         - Le chauffage du hall C avec 4 CTA eau chaude de 10 000 à 20 000m3/h et gaines textiles

         - Le l’alimentation en EFS du hall B environ 200ml en DN25

         - Le l’alimentation en EFS du hall C environ 200ml en DN25

         - L’alimentation en AC du hall B environ 800ml de tube alu DN25

         - L’alimentation en AC du hall C environ 800ml de tube alu DN25

         - Les aménagements CVC et plomberie de locaux le long du hall TEF – déplacement et ajout de radiateur eau chaude, pose de deux CTA double flux d’environ 1000m3/h et réseaux de gaines associées

         - L’électricité et la régulation associées aux installations fluides

         - La dépose des réseaux provisoires posés dans le cadre de la démolition des halls et du Bce, soit environ 1300ml de tube acier chauffage du DN100 au DN50, environ 600ml de tube galva EFS DN50, 380ml de tube alu air comprimé DN50, environ 150ml de tube PVC Pression en DN80

         Les prestations incluses dans le montant maximum de l’accord-cadre se décomposent comme suit :

         o Les prestations incluses dans le montant minimum ;

         o Les prestations d"accélération du planning ;

         o Une variation de 10% du montant minimum des travaux, augmenté de l’accélération du planning et permettant de couvrir les risques et aléas inhérents aux opérations de modification et de maintenance des infrastructures ;

      5. Award criteria:
         Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:
         
         
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
         Duration in months: 55
         This contract is subject to renewal: yes
         Description of renewals:

         La durée initiale du marché est de quarante-trois (43) mois, à compter de la date figurant dans l’Ordre de Livraison et de Service (OLS) de démarrage du marché ou, à défaut de la mention d’une telle date, à compter de la date du premier OLS. Sauf dénonciation écrite adressée par la RATP avec un préavis de 2 mois, il sera tacitement reconduit pour deux (2) périodes de six (6) mois chacune.

      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
         
      9. Information about variants:
         Variants will be accepted: no
         
      10. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

      11. Information about electronic catalogues:
          
          
      12. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
          

          G3 – Génie Climatique

          Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

          La visite de site est obligatoire préalablement à la remise des offres initiales.

          Le dossier de plan étant trop volumineux pour la plateforme d’échange, les candidats devront en demander l"accès à l"acheteur aux conditions énoncées au RPC.

3. Section III
   1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
         List and brief description of conditions:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l"imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

         Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         Dans le cas d"une réponse du candidat en groupement d"entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

         Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

      2. Economic and financial standing:
         List and brief description of selection criteria:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

         Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

         Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans des trois dernières années, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

         Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

         Minimum level(s) of standards possibly required:

         Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.

      3. Technical and professional ability:
         List and brief description of selection criteria:

         Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :

         - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin.

         - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années

         - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants tels que :

         QUALIBAT 5112 : Installation de plomberie sanitaire dans tous types de bâtiment supérieur à 1000m²

         QUALIBAT 5312 : Installation VMC en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000m²

         QUALIBAT 5213 : Installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000m²

         Dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres Etats membres.

         Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit. Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d"éléments déclaratifs.

         Minimum level(s) of standards possibly required:

         Le candidat devra justifier d"une expérience BIM sur des projets de même nature.

      4. Information about reserved contracts:
         
      5. Deposits and guarantees required:
         

         Une retenue de garantie de 5% du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.

      6. Main financing conditions and payment arrangements and/or reference to the relevant provisions governing them:
         

         Modalités essentielles de financement : ressources propres.

         Modalités de paiement : prix révisable

         Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

      7. Legal form to be taken by the group of economic operators to whom the contract is to be awarded:
         

         Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

         Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :

         - en qualité de candidat individuel ;

         - en tant que membre d"un autre ou de plusieurs autres groupements.

         Dans le cas où cette/ces condition/s ne serait/ent pas respectée/s, l"ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

         Sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.

         Il est précisé aux candidats qui se sont présentés en groupement que, pour l’attribution du marché, la RATP transformera la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

   2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
         
         
      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type of procedure:
      Negotiated procedure with prior call for competition
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      Framework agreement with a single operator
   3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      Recourse to staged procedure to gradually reduce the number of solutions to be discussed or tenders to be negotiated
   4. Information about negotiation:
      
   5. Information about electronic auction:
      
   6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
6. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      
   2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2023-11-03
      Local time: 11:00
      
   3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      Date: 2023-12-19
      
   4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
   5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
      
   6. Conditions for opening of tenders:
      

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