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Crane and dumper trucks (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47069331)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: dir Atlantique
Номер конкурса: 47069331
Дата публикации: 13-10-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023101020231115 12:00Ministry or any other national or federal authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      dir Atlantique
      19 allée des Pins - cS 31670
      Bordeaux Cedex
      33073
      France
      Courriel: dir-atlantique@developpement-durable.gouv.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches-publics.gouv.fr

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        location de nacelles positives, de plateformes élévatrices et de passerelles négatives

        Numéro de référence: DIRA-SIEER-23-18
      2. Code CPV principal:
        34142000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        location de nacelles positives, de plateformes élévatrices et de passerelle négatives de grande hauteur pour les ouvrages appartenant au réseau routier géré par les 4 districts de la DIRA. Cette mission comprend :

        - le choix du matériel en adéquation avec les caractéristiques de l"ouvrage et des équipements ;

        - la programmation et la mise à disposition le jour venu du matériel commandé ;

        - la mise à disposition d"un chauffeur si nécessaire ;

        - le démontage et le repli de la passerelle dès la fin du chantier.

        Les interventions auront lieu sur réseau routier de la Direction interdépartementale des routes Atlantique situé dans les départements 16, 17, 33, 64, 79, 86

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        nacelles positives de hauteur inférieure à 55 m et plateformes élévatrices

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        34142000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        nacelles positives de hauteur inférieure à 55 m et plateformes élévatrices

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord cadre sera reconductible dans la limite de 3 reconductions, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans, et sera conclu avec les montants annuels suivants : montant minimum 6 000 euros (T.T.C.) et montant maxi 54 000 euros (T.T.C.)

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        passerelles négatives type A

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        34142000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        passerelles négatives type A

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 29 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord cadre sera reconductible dans la limite de 3 reconductions, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans, et sera conclu avec les montants annuels suivants : montant minimum 4 800 euros (T.T.C.) et montant maxi 30 000 euros (T.T.C.)

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        passerelles négatives type B

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        34142000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        passerelles négatives type B

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 27 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord cadre sera reconductible dans la limite de 3 reconductions, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans, et sera conclu avec les montants annuels suivants : montant minimum 4 800 euros (T.T.C.) et montant maxi 21 000 euros (T.T.C.)

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        candidature sous forme de Document Unique de Marché Européen (Dume)

        Les candidats peuvent présenter leur candidature en renseignant le formulaire DUME accessible :

        - depuis le service exposé de place ;

        - depuis l"adresse URL suivante : https://dume.chorus-pro.gouv.fr

        Les parties II (informations concernant l"opérateur économique), III (motifs d"exclusion), IV (critères de sélection) et le cas échéant V (réduction du nombre de candidats qualifiés) du formulaire sont à renseigner.

        Des renseignements complémentaires au sujet du DUME électronique sont disponibles à l"adresse URL suivante : https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/pour-les-entreprises/

        Candidature Hors Dume

        Les candidats transmettent les documents suivants :

        Au titre de leur situation juridique :

        1. Une lettre de candidature (formulaire Dc1 ou support équivalent). En cas de groupement d"entreprises, un seul formulaire peut être rempli par l"ensemble des membres du groupement. À défaut, chaque membre fournit un Dc1 mentionnant la composition complète du groupement et donne explicitement pouvoir au mandataire.

        La lettre de candidature (Dc1) est téléchargeable a l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

        2. Si le candidat n"utilise pas le formulaire Dc1, une déclaration sur l"honneur du candidat justifiant qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à 6 du Code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner, et notamment qu"il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant les travailleurs handicapés ;

        3. Un document attestant du pouvoir de représentativité de la personne habilitée à engager l"entreprise soumissionnaire, laquelle devra avoir autorité pour la signature des pièces exigées (document daté et signé) ;

        4. Une déclaration sur l"honneur relative :

        - au respect des règles d"égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (cf. Article 16 de la loi no 2014/873 du 4 août 2014) ;

        - justifiant que le candidat ne fait pas l"objet, depuis moins de cinq ans, d"une condamnation au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l"article L.1146-1 du Code du travail ;

        - justifiant que le candidat a, au 31 décembre de l"année précédant le lancement de la consultation, mis en oeuvre l"obligation de négociation prévue à l"article L.2242 du Code du travail ou, à défaut, a réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de soumission.

        5. Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit une copie du ou des jugements prononcés

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        6. Une déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou support équivalent) mentionnant :

        - le chiffre d"affaires global au cours des trois derniers exercices ;

        - le chiffre d"affaires relatif aux prestations objets de la procédure, ou similaires effectués au cours des trois derniers exercices.

        La déclaration du candidat (formulaire Dc2) est téléchargeable a l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

        7. Une déclaration appropriée de banque ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        8. Une présentation des moyens humains, matériels et organisationnels dont dispose le candidat pour l"exécution du présent marché ;

        9. L"Indication des titres d"études et professionnels de l"opérateur économique et/ou des cadres de l"entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du marché ;

        10. Des certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ;

        11. Une liste de références sur les cinq dernières années portant sur des prestations similaires à l"objet du marché. Cette liste doit indiquer le montant, le client (administration ou société auprès de laquelle les prestations ont été réalisées), la date à laquelle la prestation a été effectuée et les coordonnées d"un contact chez chaque client indiqué.

        Pour les candidats n"ayant pas cinq ans d"existence, présentation des titres et références professionnelles des responsables de la société et de ses principaux cadres

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
        Obligation dindiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de lexécution du marché
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-15
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-17
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      le dossier de consultation est à télécharger sur la plateforme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique Dira-Sieer-23-18, après avoir installé les pré-requis techniques et pris connaissance du manuel d"utilisation. Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation sous la référence publique Dira-Sieer-23-18, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Bordeaux
        9 rue Tastet
        Bordeaux
        33000
        France
        Point(s) de contact: 33000
        Téléphone: +33 556993800
        Fax: +33 556243903
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        tribunal administratif de Bordeaux
        9 rue Tastet
        Bordeaux
        33000
        France
        Point(s) de contact: 33000
        Téléphone: +33 556993800
        Fax: +33 556243903
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-10-10

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