Building materials (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47066953)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      HAUTE-SAVOIE HABITAT
      2 RUE MARC LE ROUX
      ANNECY CEDEX
      74055
      France
      Téléphone: +33 450882243
      Courriel: marches@oph74.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel et outillages de plomberie durables en points de vente et en livraison pour la régie de Haute-Savoie Habitat

      2. Code CPV principal:
         44111000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Lors de l"appel d"offres initial (Ref Joue 2022/S 243-699368), le lot n°3 « matériel de plomberie » a été déclaré sans suite pour cause d"infructuosité. Il a été décidé dans le cadre d"une première reconsultation (Ref Joue 2023/S 045-131839) de scinder le lot en plusieurs lots géographiques (un lot par localisation régie) :

         cette consultation a toutefois également été déclarée sans suite pour cause d"infructuosité. Ce lot est donc reconsulté.

         les commandes peuvent prendre deux formes :

         - Commandes concernant des quantités importantes et devant être livrées à l"adresse de régie

         - Commande par passage en caisse : un ouvrier Haute-Savoie Habitat passera directement en caisse avec les éléments dont il aura besoin et qu"il aura prélevés en rayon. La livraison est donc immédiate.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Annecy

         Lot nº: 3.1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         39715300
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Montant maximum annuel : 100 000,00 EUR HT

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 14
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Le marché est conclu à compter sa notification jusqu"au 28.02.2025. Le marché est reconductible tacitement 2 fois pour 1 an sans que la durée totale du marché (y compris reconduction) ne puisse dépasser quatre ans, soit le 28.02.2027

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Bonneville

          Lot nº: 3.2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          39715300
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Montant maximum annuel : 140 000,00 EUR HT

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 14
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché est conclu à compter sa notification jusqu"au 28.02.2025. Le marché est reconductible tacitement 2 fois pour 1 an sans que la durée totale du marché (y compris reconduction) ne puisse dépasser quatre ans, soit le 28.02.2027

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          Ville la Grand

          Lot nº: 3.3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          39715300
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Montant maximum annuel : 70 000,00 EUR HT

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 14
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché est conclu à compter sa notification jusqu"au 28.02.2025. Le marché est reconductible tacitement 2 fois pour 1 an sans que la durée totale du marché (y compris reconduction) ne puisse dépasser quatre ans, soit le 28.02.2027

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          Publier

          Lot nº: 3.4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          39715300
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          Montant maximum annuel : 60 000,00 EUR HT

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 14
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché est conclu à compter sa notification jusqu"au 28.02.2025. Le marché est reconductible tacitement 2 fois pour 1 an sans que la durée totale du marché (y compris reconduction) ne puisse dépasser quatre ans, soit le 28.02.2027

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

         - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

         (disponible à l"adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

         - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

         (disponible à l"adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

         - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d"une traduction en français, certifiée conforme à l"original par un traducteur assermenté

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

         - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.

         - Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         Pour chaque lot, les techniciens de régie peuvent être amenés à se déplacer en magasin pour acquérir certaines fournitures et obtenir des informations associées.

         ainsi la proximité des points de vente est nécessaire pour que les techniciens de régie ne perdent pas de temps de déplacement lors des commandes par passage en caisse. En conséquence, le candidat devra impérativement proposer un point de vente à proximité de la localisation régie rattachée au lot, ou s"engager à mettre en place un tel point de vente, pendant toute la durée d"exécution de l"accord-cadre et selon les conditions suivantes :

         lot 3.1 -Régie Annecy- 247 route d"Annecy 74330 Poisy - Rayon maximum : 50km

         lot 3.2 -Régie Bonneville -44 Avenue Ravel, 74130 Bonneville - Rayon maximum : 50 Km

         lot 3.3 -Régie Ville la Grand - 22 rue Claude Debussy, 74100 Ville-la-grand - Rayon maximum : 50 Km

         lot 3.4 -Régie Publier - 1120 avenue de la Rive 74500 Publier - Rayon maximum : 50 Km

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-10
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-10
      Heure locale: 12:30
      

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