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Intitulé:
pain bio
Lot nº: 1
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Code(s) CPV additionnel(s):
15811100
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
périmètre de la commune de Vence
-
Description des prestations:
pain bio
-
Critères d’attribution:
Critère de qualité - Nom: Critères qualitatifs / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 18 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande
publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 36 000 eur (H.T.).
-
Intitulé:
pâtisserie et viennoiseries
Lot nº: 2
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Code(s) CPV additionnel(s):
15811100
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Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
périmètre de la commune de Vence
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Description des prestations:
pâtisserie et viennoiseries
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Critères d’attribution:
Critère de qualité - Nom: Critères qualitatifs / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande
publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 4 000 eur (H.T.).
-
Intitulé:
viande bovine fraîche
Lot nº: 3
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Code(s) CPV additionnel(s):
15111000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
périmètre de la commune de Vence
-
Description des prestations:
viande bovine fraîche
-
Critères d’attribution:
Critère de qualité - Nom: Critères qualitatifs / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande
publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 75 000 eur (H.T.).
-
Intitulé:
viande d"agneau fraîche
Lot nº: 4
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Code(s) CPV additionnel(s):
15115100
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
périmètre de la commune de Vence
-
Description des prestations:
viande d"agneau fraîche
-
Critères d’attribution:
Critère de qualité - Nom: Critères qualitatifs / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
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Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 1 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande
publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : NéantMaximum annuel : 15 000 eur (H.T.).
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Intitulé:
viande de volaille
Lot nº: 7
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Code(s) CPV additionnel(s):
15112100
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
périmètre de la commune de Vence
-
Description des prestations:
viande de volaille
-
Critères d’attribution:
Critère de qualité - Nom: Critères qualitatifs / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
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Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 1 500.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande
publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 12 000 eur (H.T.).
-
Intitulé:
viande de volaille labellisée
Lot nº: 9
-
Code(s) CPV additionnel(s):
15112100
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
périmètre de la commune de Vence
-
Description des prestations:
viande de volaille labellisée
-
Critères d’attribution:
Critère de qualité - Nom: Critères qualitatifs / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 1 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande
publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 12 000 eur (H.T.).
-
Intitulé:
charcuteries et saucisserie
Lot nº: 11
-
Code(s) CPV additionnel(s):
15131120
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
périmètre de la commune de Vence
-
Description des prestations:
charcuteries et saucisserie
-
Critères d’attribution:
Critère de qualité - Nom: Critères qualitatifs / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande
publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 18 000 eur (H.T.).
-
Intitulé:
surgelés
Lot nº: 12
-
Code(s) CPV additionnel(s):
15896000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
périmètre de la commune de Vence
-
Description des prestations:
surgelés
-
Critères d’attribution:
Critère de qualité - Nom: Critères qualitatifs / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande
publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 240 000 eur (H.T.).
-
Intitulé:
ultrafrais (beurres, laits, crèmes et ovoproduits)
Lot nº: 13
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Code(s) CPV additionnel(s):
15530000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
périmètre de la commune de Vence
-
Description des prestations:
ultrafrais (beurres, laits, crèmes et ovoproduits)
-
Critères d’attribution:
Critère de qualité - Nom: Critères qualitatifs / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande
publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 30 000 eur (H.T.).
-
Intitulé:
fromages
Lot nº: 16
-
Code(s) CPV additionnel(s):
15543000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
périmètre de la commune de Vence
-
Description des prestations:
fromages
-
Critères d’attribution:
Critère de qualité - Nom: Critères qualitatifs / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande
publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).
-
Intitulé:
epicerie
Lot nº: 19
-
Code(s) CPV additionnel(s):
15894700
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
périmètre de la commune de Vence
-
Description des prestations:
épicerie
-
Critères d’attribution:
Critère de qualité - Nom: Critères qualitatifs / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande
publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 120 000 eur (H.T.).
-
Intitulé:
fruits et légumes
Lot nº: 21
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Code(s) CPV additionnel(s):
15300000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
périmètre de la commune de Vence
-
Description des prestations:
fruits et légumes
-
Critères d’attribution:
Critère de qualité - Nom: Critères qualitatifs / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande
publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 180 000 eur (H.T.).