Miscellaneous food products (Франция - Тендер #47066121) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Vence Номер конкурса: 47066121 Дата публикации: 13-10-2023 Сумма контракта: 48 757 494 (Российский рубль) Цена оригинальная: 826 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas de la restauration collective Relance lots infructueux et déclarés sans suite
fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas de la restauration collectiverelance lots infructueux et déclarés sans suite
pain bio
Lot No: 1périmètre de la commune de Vence
pain bio
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 36 000 eur (H.T.).
pâtisserie et viennoiseries
Lot No: 2périmètre de la commune de Vence
pâtisserie et viennoiseries
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 4 000 eur (H.T.).
viande bovine fraîche
Lot No: 3périmètre de la commune de Vence
viande bovine fraîche
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 75 000 eur (H.T.).
viande d"agneau fraîche
Lot No: 4périmètre de la commune de Vence
viande d"agneau fraîche
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : NéantMaximum annuel : 15 000 eur (H.T.).
viande de volaille
Lot No: 7périmètre de la commune de Vence
viande de volaille
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 12 000 eur (H.T.).
viande de volaille labellisée
Lot No: 9périmètre de la commune de Vence
viande de volaille labellisée
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 12 000 eur (H.T.).
charcuteries et saucisserie
Lot No: 11périmètre de la commune de Vence
charcuteries et saucisserie
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 18 000 eur (H.T.).
surgelés
Lot No: 12périmètre de la commune de Vence
surgelés
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 240 000 eur (H.T.).
ultrafrais (beurres, laits, crèmes et ovoproduits)
Lot No: 13périmètre de la commune de Vence
ultrafrais (beurres, laits, crèmes et ovoproduits)
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 30 000 eur (H.T.).
fromages
Lot No: 16périmètre de la commune de Vence
fromages
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).
epicerie
Lot No: 19périmètre de la commune de Vence
épicerie
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 120 000 eur (H.T.).
fruits et légumes
Lot No: 21périmètre de la commune de Vence
fruits et légumes
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 180 000 eur (H.T.).
l"Agrément sanitaire ou récépissé de demande de dérogation à l"agrément sanitaire, conformément aux textes de référence (pour les lots concernés). La certification bio par un organisme certificateur indépendant (pour les lots concernés). Certificat ATP des véhicules de transport frigorifique (pour les lots concernés)
service de la Commande Publique
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 36 000 eur (H.T.).