-
Intitulé:
autobus standard 12m diesel
Lot nº: 1
-
Code(s) CPV additionnel(s):
34121000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
l"Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d"outre-mer (Drom), Collectivités d"outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie
-
Description des prestations:
autobus standard 12m diesel.
Lot qui sera attribué à 2 Titulaires
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 6 fois 1 an
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
le montant maximum de ce lot est de 288 000 000 euros pour la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises
-
Intitulé:
autobus standard 12m diesel " BHNS "
Lot nº: 2
-
Code(s) CPV additionnel(s):
34121000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
l"Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d"outre-mer (Drom), Collectivités d"outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie
-
Description des prestations:
autobus standard 12m diesel " BHNS ".
Lot qui sera attribué à 1 Titulaire
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 6 fois 1 an
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
le montant maximum de ce lot est de 31 341 120 euros pour la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises
-
Intitulé:
autobus articulé 18m diesel
Lot nº: 3
-
Code(s) CPV additionnel(s):
34121000, 34121200
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
l"Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d"outre-mer (Drom), Collectivités d"outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie
-
Description des prestations:
autobus articulé 18m diesel.
Lot qui sera attribué à 2 Titulaires
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 6 fois 1 an
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
le montant maximum de ce lot est de 384 000 000 euros pour la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises
-
Intitulé:
autobus articulé 18m diesel " BHNS "
Lot nº: 4
-
Code(s) CPV additionnel(s):
34121000, 34121200
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
l"Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d"outre-mer (Drom), Collectivités d"outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie
-
Description des prestations:
autobus articulé 18m diesel " BHNS ".
Lot qui sera attribué à 1 Titulaire
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 6 fois 1 an
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
le montant maximum de ce lot est de 41 569 920 euros pour la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises
-
Intitulé:
autobus standard 12m GNV
Lot nº: 5
-
Code(s) CPV additionnel(s):
34121000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
l"Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d"outre-mer (Drom), Collectivités d"outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie
-
Description des prestations:
autobus standard 12m GNV.
Lot qui sera attribué à 2 Titulaires
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 6 fois 1 an
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
le montant maximum de ce lot est de 200 640 000 euros pour la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises
-
Intitulé:
autobus standard 12m GNV " BHNS "
Lot nº: 6
-
Code(s) CPV additionnel(s):
34121000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
l"Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d"outre-mer (Drom), Collectivités d"outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie
-
Description des prestations:
autobus standard 12m GNV " BHNS ".
Lot qui sera attribué à 1 Titulaire
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 6 fois 1 an
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
le montant maximum de ce lot est de 21 461 616 euros pour la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises
-
Intitulé:
autobus articulé 18m GNV
Lot nº: 7
-
Code(s) CPV additionnel(s):
34121000, 34121200
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
l"Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d"outre-mer (Drom), Collectivités d"outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie
-
Description des prestations:
autobus articulé 18m GNV.
Lot qui sera attribué à 2 Titulaires
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 6 fois 1 an
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
le montant maximum de ce lot est de 178 080 000 euros pour la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises
-
Intitulé:
autobus articulé 18m GNV " BHNS "
Lot nº: 8
-
Code(s) CPV additionnel(s):
34121000, 34121200
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
l"Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d"outre-mer (Drom), Collectivités d"outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie
-
Description des prestations:
autobus articulé 18m GNV " BHNS ".
Lot qui sera attribué à 1 Titulaire
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 6 fois 1 an
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
le montant maximum de ce lot est de 18 917 472 euros pour la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises
-
Intitulé:
autobus standard 12m diesel mild-hybride
Lot nº: 9
-
Code(s) CPV additionnel(s):
34121000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
l"Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d"outre-mer (Drom), Collectivités d"outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie
-
Description des prestations:
autobus standard 12m diesel mild-hybride.
Lot qui sera attribué à 3 Titulaires
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 6 fois 1 an
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
le montant maximum de ce lot est de 297 600 000 euros pour la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises
-
Intitulé:
autobus standard 12m diesel mild-hybride " BHNS "
Lot nº: 10
-
Code(s) CPV additionnel(s):
34121000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
l"Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d"outre-mer (Drom), Collectivités d"outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie
-
Description des prestations:
autobus standard 12m diesel mild-hybride " BHNS ".
Lot qui sera attribué à 1 Titulaire
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 6 fois 1 an
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
le montant maximum de ce lot est de 32 301 120 euros pour la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises
-
Intitulé:
autobus articulé 18m diesel mild-hybride
Lot nº: 11
-
Code(s) CPV additionnel(s):
34121000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
l"Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d"outre-mer (Drom), Collectivités d"outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie
-
Description des prestations:
autobus articulé 18m diesel mild-hybride.
Lot qui sera attribué à 3 Titulaires
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 6 fois 1 an
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
le montant maximum de ce lot est de 355 200 000 euros pour la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises
-
Intitulé:
autobus articulé 18m diesel mild- hybride " BHNS "
Lot nº: 12
-
Code(s) CPV additionnel(s):
34121000, 34121200
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
l"Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d"outre-mer (Drom), Collectivités d"outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie
-
Description des prestations:
autobus articulé 18m diesel mild- hybride " BHNS ".
Lot qui sera attribué à 1 Titulaire
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 6 fois 1 an
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
le montant maximum de ce lot est de 38 689 920 euros pour la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises
-
Intitulé:
autobus standard 12m GNV mild-hybride
Lot nº: 13
-
Code(s) CPV additionnel(s):
34121000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
l"Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d"outre-mer (Drom), Collectivités d"outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie
-
Description des prestations:
autobus standard 12m GNV mild-hybride.
Lot qui sera attribué à 2 Titulaires
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 6 fois 1 an
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
le montant maximum de ce lot est de 84 084 000 euros pour la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises
-
Intitulé:
autobus standard 12m GNV mild-hybride " BHNS "
Lot nº: 14
-
Code(s) CPV additionnel(s):
34121000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
l"Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d"outre-mer (Drom), Collectivités d"outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie
-
Description des prestations:
autobus standard 12m GNV mild-hybride " BHNS ".
Lot qui sera attribué à 1 Titulaire
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 6 fois 1 an
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
le montant maximum de ce lot est de 8 887 752 euros pour la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises
-
Intitulé:
autobus articulé 18m GNV mild-hybride
Lot nº: 15
-
Code(s) CPV additionnel(s):
34121000, 34121200
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
l"Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d"outre-mer (Drom), Collectivités d"outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie
-
Description des prestations:
autobus articulé 18m GNV mild-hybride.
Lot qui sera attribué à 2 Titulaires
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 6 fois 1 an
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
le montant maximum de ce lot est de 107 016 000 euros pour la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises
-
Intitulé:
autobus articulé 18m GNV mild- hybride " BHNS "
Lot nº: 16
-
Code(s) CPV additionnel(s):
34121000, 34121200
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
l"Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d"outre-mer (Drom), Collectivités d"outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie
-
Description des prestations:
autobus articulé 18m GNV mild- hybride " BHNS ".
Lot qui sera attribué à 1 Titulaire
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 6 fois 1 an
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
le montant maximum de ce lot est de 11 297 232 euros pour la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises