Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
organisation,gestion et animation des centres de loisirs sans hebergement extrascolaires et mercredis periscolaires
Numéro de référence: 01/2022
II.1.2)Code CPV principal
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d"exécution:
communauté de communes Entre Dore et Allier
II.2.4)Description du contrat au moment de la
conclusion du contrat:
organisation, gestion et animation des centres de loisirs sans hebergement extrascolaires et mercredis periscolaires
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 27
Dans le cas d"accords-cadres, justification d"une durée dépassant quatre ans:
communauté de communes Entre Dore et Allier
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
organisation,gestion et animation des centres de loisirs sans hebergement extrascolaires et mercredis periscolaires
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision
d"attribution de la concession:
23/05/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ufcv - union Française des Centres de Vacances
Adresse postale: 2 place Benoît Crépu
Ville: Lyon
Code NUTS:
FRK2 Rhône-Alpes
Code postal: 69005
Pays: France
Adresse internet:
http://ufcv.fr
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 938 782.51 EUR
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
organisation,gestion et animation des centres de loisirs sans hebergement extrascolaires et mercredis periscolaires
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de
recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements
peuvent être obtenus sur l"introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermonf Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France
Téléphone: +33 0473146100
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/10/2023
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1)Description du contrat après les
modifications
VII.1.1)Code CPV principal
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d"exécution:
communauté de communes entre Dore et Allier
VII.1.4)Description des prestations:
organisation,gestion et animation des centres de loisirs sans hebergement extrascolaires et mercredis periscolaires
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 27
Dans le cas d"accords-cadres, justification d"une durée dépassant quatre ans:
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du
lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 938 782.51 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ufcv
Adresse postale: 2 place Benoît Crépu
Ville: Lyon
Code NUTS:
FRK2 Rhône-Alpes
Code postal: 69005
Pays: France
Adresse internet:
http://ufcv.fr
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
cette modification a pour objet l"augmentation du temps d"accueil et d"animation les matins des mercredis périscolaires, dû au passage à la semaine à 4 jours de la commune de
Peschadoires, dès la rentrée scolaire 2023/2024
VII.2.2)Raisons de la modification
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72,
paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]
Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l"augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:
le temps d"animation confié à l"ufcv prévu initialement de 12h à 18h20 passe ainsi de 7h15 à 18h20, soit 4h75 d"accueil supplémentaire par mercredi
VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la
directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 938 782.51 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 960 279.51 EUR