Plants (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46789318)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      métropole de Lyon
      20 rue du lac - cs33569
      Lyon
      69505
      France
      Téléphone: +33 426993078
      Courriel: voirie-marches@grandlyon.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://marchespublics.grandlyon.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de végétaux et d"accessoire pour la plantation pour les services de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d"achat

         Numéro de référence: 23PVE11
         
      2. Code CPV principal:
         03451000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et d"accessoires de plantation pour les services de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d"achat

         il couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l"unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d"achat en matière de semences, bulbes, terreaux, paillage et accessoires de la plantation.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture de semences et bulbes

         Lot nº: 2
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         03451000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire de la Métropole de Lyon

      4. Description des prestations:
         

         la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d"achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes.

         Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l"unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d"achat en matière de gazons, de semences pour prairies fleuries et bulbes.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          accord cadre à bons de commande d"une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 25 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 300 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. Estimation pour la Métropole seule sur 2ans : 21 583 euros

      14. Intitulé:
          

          fourniture de terreaux, de paillage et d"accessoires de plantation

          Lot nº: 3
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          03451000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de la Métropole de Lyon

      17. Description des prestations:
          

          la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d"achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes.

          Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l"unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d"achat en matière de :

          -paillage en vrac et en sacs,

          -Terreau en vrac et en sacs,

          -Engrais et amendements

          -terre végétale

          -Géotextiles et accessoires

          -tuteurage

          -traitements

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          accord cadre à bons de commande d"une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 90 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 500 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         la lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d"identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques.

         Une déclaration sur l"honneur (modèle joint au présent Dce) pour justifier que l"opérateur :

         - n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l"imprimé Dc1 n"est pas utilisé)

         - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu"il y est assujetti.

         il est à noter que :

         - si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l"honneur ;

         - le candidat doit informer sans délai l"acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         attestation d"assurance (pour les 2 lots) : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l"acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l"acheteur.

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         pour les 2 Lots : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration sur le chiffre d"affaires (pour les 2 lots ) : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise où du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l"acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l"acheteur.

         niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

         Pour le lot 2 : Le chiffre d"affaires global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 50 000 euros (H.T.).

         Pour le lot 3 :Le chiffre d"affaires global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 100 000 euros (H.T.).

         Références de services similaires (pour les 2 lots) : Présentation d"une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         pour les 2 lots : Être en capacité de livrer des fournitures comparables à celle(s) objet(s) du marché ; appréciée au regard d"au moins une référence réalisée au cours des trois dernières années, ou équivalent"

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Accord-Cadre comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées à l"article 16.2 du CCAP

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-07
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-08
      Heure locale: 09:00
      Lieu:

      direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      le ou les représentant(s) de l"acheteur

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