Plants (Франция - Тендер #46789318) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: métropole de Lyon Номер конкурса: 46789318 Дата публикации: 06-10-2023 Сумма контракта: 94 445 510 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 600 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de végétaux et d"accessoire pour la plantation pour les services de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d"achat
Reference number: 23PVE11le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et d"accessoires de plantation pour les services de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d"achat
il couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l"unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d"achat en matière de semences, bulbes, terreaux, paillage et accessoires de la plantation.
fourniture de semences et bulbes
Lot No: 2territoire de la Métropole de Lyon
la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d"achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes.
Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l"unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d"achat en matière de gazons, de semences pour prairies fleuries et bulbes.
période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
accord cadre à bons de commande d"une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 25 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 300 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. Estimation pour la Métropole seule sur 2ans : 21 583 euros
fourniture de terreaux, de paillage et d"accessoires de plantation
Lot No: 3territoire de la Métropole de Lyon
la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d"achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes.
Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l"unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d"achat en matière de :
-paillage en vrac et en sacs,
-Terreau en vrac et en sacs,
-Engrais et amendements
-terre végétale
-Géotextiles et accessoires
-tuteurage
-traitements
période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
accord cadre à bons de commande d"une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 90 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 500 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite
la lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d"identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques.
Une déclaration sur l"honneur (modèle joint au présent Dce) pour justifier que l"opérateur :
- n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l"imprimé Dc1 n"est pas utilisé)
- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu"il y est assujetti.
il est à noter que :
- si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l"honneur ;
- le candidat doit informer sans délai l"acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp.
attestation d"assurance (pour les 2 lots) : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l"acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l"acheteur.
Minimum level(s) of standards possibly required:pour les 2 Lots : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
déclaration sur le chiffre d"affaires (pour les 2 lots ) : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise où du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l"acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l"acheteur.
niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
Pour le lot 2 : Le chiffre d"affaires global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 50 000 euros (H.T.).
Pour le lot 3 :Le chiffre d"affaires global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 100 000 euros (H.T.).
Références de services similaires (pour les 2 lots) : Présentation d"une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique
Minimum level(s) of standards possibly required:pour les 2 lots : Être en capacité de livrer des fournitures comparables à celle(s) objet(s) du marché ; appréciée au regard d"au moins une référence réalisée au cours des trois dernières années, ou équivalent"
l"Accord-Cadre comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées à l"article 16.2 du CCAP
direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Information about authorised persons and opening procedure:le ou les représentant(s) de l"acheteur
accord cadre à bons de commande d"une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 25 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 300 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. Estimation pour la Métropole seule sur 2ans : 21 583 euros
précisions concernant les délais d"introduction de recours : Sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l"objet d"un référé précontractuel jusqu"à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l"objet d"un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l"avis d"attribution du contrat. Sur le fondement de l"article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l"avis d"attribution du contrat
précisions concernant les délais d"introduction de recours : Sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l"objet d"un référé précontractuel jusqu"à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l"objet d"un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l"avis d"attribution du contrat. Sur le fondement de l"article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l"avis d"attribution du contrat