Parts and accessories for vehicles and their engines (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46788303)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      departement des pyrenees-orientales
      24 quai Sadi Carnot
      Perpignan
      66906
      France
      Téléphone: +33 468858585
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://agysoft.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition De Fournitures Et Materiels Industriels Pour L"Entretien Et La Reparation Du Parc Automobile Du Departement Des Pyrenees Orientales Et Du Sdis 66

         Numéro de référence: Cc2023-Fcs-Lfa-0194
         
      2. Code CPV principal:
         34300000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         consultation lancée par un groupement de commandes.L"accord-cadre est passé avec un seuil minimum et maximum et sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation a vocation de permettre aux agents des ateliers mécaniques du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales et du Service Départemental d"incendie et de Secours des Pyrénées-Orientales (Sdis 66) de réaliser en régie l"entretien et la réparation de la flotte Vl, Vlu, Vu, Pl et Engins.Pour tous les lots, les titulaires pourront être amenés à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         pneumatiques Vl/Vlu/Vu été hiver

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34351100
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         département des Pyrénées-Orientales 66000 - departement 66

      4. Description des prestations:
         

         pneumatiques Vl/Vlu/Vu été hiver

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          acheteur : Département des Pyrénées-OrientalesSeuil minimum Ht 30 000 euro(s) ; Seuil maximum Ht 165 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      14. Intitulé:
          

          pneumatiques Pl/Engins été hiver

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34352100
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département des Pyrénées-Orientales 66000 - departement 66

      17. Description des prestations:
          

          pneumatiques Pl/Engins été hiver

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          acheteur : Département des Pyrénées-OrientalesSeuil minimum Ht 10 000 euro(s) ; Seuil maximum Ht 124 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      27. Intitulé:
          

          chaînes neige (Vl/Vlu/Vu/Pl/Engins)

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          44540000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département des Pyrénées-Orientales 66000 - departement 66

      30. Description des prestations:
          

          chaînes neige (Vl/Vlu/Vu/Pl/Engins)

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          acheteur : Département des Pyrénées-OrientalesSeuil minimum Ht 8 000 euro(s) ; Seuil maximum Ht 82 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconductionacheteur : Service Départemental d"incendie et de Secours 66seuil minimum Ht 2 000 euro(s) ; Seuil maximum Ht 20 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      40. Intitulé:
          

          peintures

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          44810000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département des Pyrénées-Orientales 66000 - departement 66

      43. Description des prestations:
          

          peintures

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          acheteur : Département des Pyrénées-OrientalesSeuil minimum Ht 5 000 euro(s) ; Seuil maximum Ht 21 666,67 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconductionles candidats fourniront obligatoirement les échantillons listés à l"annexe 1 du règlement de la consultation

      53. Intitulé:
          

          consommables Carrosserie/Peinture

          Lot nº: 05
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          44510000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département des Pyrénées-Orientales 66000 - departement 66

      56. Description des prestations:
          

          consommables Carrosserie/Peinture

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          acheteur : Département des Pyrénées-OrientalesSeuil minimum Ht 2 000 euro(s) ; Seuil maximum Ht 20 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconductionles candidats fourniront obligatoirement les échantillons listés à l"annexe 1 du règlement de la consultation

      66. Intitulé:
          

          acier et caoutchouc de déneigement

          Lot nº: 06
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          14622000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département des Pyrénées-Orientales 66000 - departement 66

      69. Description des prestations:
          

          acier et caoutchouc de déneigement

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          acheteur : Département des Pyrénées-OrientalesSeuil minimum Ht 5 000 euro(s) ; Seuil maximum Ht 24 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      79. Intitulé:
          

          lubrifiants

          Lot nº: 07
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          24951100
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département des Pyrénées-Orientales 66000 - departement 66

      82. Description des prestations:
          

          lubrifiants

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          acheteur : Département des Pyrénées-OrientalesSeuil minimum Ht 11 000 euro(s) ; Seuil maximum Ht 82 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconductionacheteur : Service Départemental d"incendie et de Secours 66seuil minimum Ht 7 000 euro(s) ; Seuil maximum Ht 30 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      92. Intitulé:
          

          quincaillerie

          Lot nº: 08
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          44316000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département des Pyrénées-Orientales 66000 - departement 66

      95. Description des prestations:
          

          quincaillerie

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           acheteur : Département des PoSeuil minimum Ht 5 000 euro(s) ; S. Maximum Ht 41 000 euro(s) Acheteur : Service Départemental d"incendie et de Secours 66seuil minimum Ht 6 000 euro(s) ; S. Maximum Ht 20 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconductionles candidats fourniront obligatoirement les échantillons listés à l"annexe 1 du règlement de la consultation

      105. Intitulé:
           

           produits de maintenance pour les véhicules et les ateliers

           Lot nº: 09
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           34300000
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           département des Pyrénées-Orientales 66000 - departement 66

      108. Description des prestations:
           

           produits de maintenance pour les véhicules et les ateliers

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           acheteur : Département des PoSeuil minimum Ht 2 000 euro(s) ; S. Maximum Ht 32 000 euro(s) Acheteur : Service Départemental d"incendie et de Secours 66seuil minimum Ht 6 000 euro(s) ; S. Maximum Ht 25 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconductionles candidats fourniront obligatoirement les échantillons listés à l"annexe 1 du règlement de la consultation

      118. Intitulé:
           

           pièces hydrauliques et flexibles (fournitures et confection)

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           43328100
           
      120. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           département des Pyrénées-Orientales 66000 - departement 66

      121. Description des prestations:
           

           pièces hydrauliques et flexibles (fournitures et confection)

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           

           acheteur : Département des Pyrénées-OrientalesSeuil minimum Ht 20 000 euro(s) ; Seuil maximum Ht 115 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconductionacheteur : Service Départemental d"incendie et de Secours 66seuil minimum Ht 1 000 euro(s) ; Seuil maximum Ht 15 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      131. Intitulé:
           

           outillages d"atelier

           Lot nº: 11
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           44510000
           
      133. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           département des Pyrénées-Orientales 66000 - departement 66

      134. Description des prestations:
           

           outillages d"atelier

      135. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
           
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      140. Information sur les options:
           Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           

           acheteur : Dpt des PoSeuil Ht mini 20 000 euro(s) maxi 125 000 euro(s) Acheteur : Sdis 66seuil Ht mini 26 000 euro(s) ;maxi 80 000 euro(s) Montants identiques pour chaque période de reconductionechantillons à fournir obligatoirement Cf. Annexe 1 du Rc.De manière exceptionnelle, les titulaires seront amenés à effectuer des prestations de réparation des outillages (notamment ponts)

      144. Intitulé:
           

           consommables soudure

           Lot nº: 12
           
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
           44510000
           
      146. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           département des Pyrénées-Orientales 66000 - departement 66

      147. Description des prestations:
           

           consommables soudure

      148. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
           
           
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      152. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      153. Information sur les options:
           Options: non
      154. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
           

           acheteur : Département des PoSeuil minimum Ht 2 500 euro(s) ; S. Maximum Ht 25 000 euro(s) Acheteur : Service Départemental d"incendie et de Secours 66seuil minimum Ht 2 000 euro(s) ; S. Maximum Ht 15 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconductionles candidats fourniront obligatoirement les échantillons listés à l"annexe 1 du règlement de la consultation

      157. Intitulé:
           

           balisage de sécurité des véhicules

           Lot nº: 13
           
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
           34990000
           
      159. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           département des Pyrénées-Orientales 66000 - departement 66

      160. Description des prestations:
           

           balisage de sécurité des véhicules

      161. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      162. Valeur estimée:
           
           
      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      165. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      166. Information sur les options:
           Options: non
      167. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:
           

           acheteur : Département des PoSeuil minimum Ht 3 000 euro(s) et maximum Ht 108 333,33 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconductionles candidats fourniront obligatoirement les échantillons listés à l"annexe 1 du RcDe manière exceptionnelle, les titulaires du lot 13 seront amenés à effectuer des prestations de réparation. Cf règlement de la consultation

      170. Intitulé:
           

           aciers et Métaux d"usinage

           Lot nº: 14
           
      171. Code(s) CPV additionnel(s):
           14620000
           
      172. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           département des Pyrénées-Orientales 66000 - departement 66

      173. Description des prestations:
           

           aciers et Métaux d"usinage

      174. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      175. Valeur estimée:
           
           
      176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      178. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      179. Information sur les options:
           Options: non
      180. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      182. Informations complémentaires:
           

           acheteur : Département des Pyrénées-OrientalesSeuil minimum Ht 1 500 euro(s) ; Seuil maximum Ht 25 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d"une traduction en français, certifiée conforme à l"original par un traducteur assermentédéclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnelsbilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l"établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - S"Il s"appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d"autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l"acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d"exécution du marché public ou de l"accord-cadredéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les modalités de variation des prix sont définies par lot.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Financement :Pour les besoins du Département : par budget départemental sur ressources proprespour les besoins du Sdis 66 : Budget du Sdis 66

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-06
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-07
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      perpignan

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