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Miscellaneous medical devices and products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46540773)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: union des Groupements d"achats Publics
Номер конкурса: 46540773
Дата публикации: 29-09-2023
Сумма контракта: 1 189 423 140 (Российский рубль) Цена оригинальная: 20 150 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023092520231025 12:00Ministry or any other national or federal authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      union des Groupements d"achats Publics
      1, Boulevard Archimède - champs sur Marne
      Marne-la-Vallée Cedex 2
      77444
      France
      Téléphone: +33 164732459
      Courriel: Kremmani@ugap.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=84935
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=849351&orgAcronyme=a2w

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
    5. Activité principale:
      Autre activité: Centrale d"achats
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        equipements de stérilisation et prestations annexes

        Numéro de référence: 22U010
      2. Code CPV principal:
        33190000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        lavage, désinfection et stockage des endoscopes, lave bassin, thermosoudeuse de sachets et désinfection des sondes d"échographie

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 20 150 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

        néant

    2. Description
      1. Intitulé:

        thermosoudeuse de sachets

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        33190000, 50420000, 80320000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        france métropolitaine, Outre-Mer et Etranger

      4. Description des prestations:

        thermosoudeuse de sachets

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 350 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        la durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 1 reprise de 12 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l"ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s)

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l"ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d"engagement sur la durée de l"accord-cadre horstva : 1750000 euros

      14. Intitulé:

        lave bassin à chargement frontal et porte coulissante

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        33190000, 33191000, 50420000, 80320000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        france métropolitaine, Outre-Mer et Etranger

      17. Description des prestations:

        lave bassin à chargement frontal et porte coulissante

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 5 000 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        la durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 1 reprise de 12 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l"ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s)

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l"ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d"engagement sur la durée de l"accord-cadre horstva : 25000000 euros

      27. Intitulé:

        laveur désinfecteur d"endoscope mono cuve

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        33191000, 33191000, 50420000, 80320000
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        france métropolitaine, Outre-Mer et Etranger

      30. Description des prestations:

        laveur désinfecteur d"endoscope mono cuve

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 6 000 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        la durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 1 reprise de 12 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l"ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s)

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l"ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d"engagement sur la durée de l"accord-cadre horstva : 30000000 euros

      40. Intitulé:

        lave désinfecteur d"endoscope synchrone pour deux endoscopes

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        33190000, 33191000, 50420000, 80320000
      42. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        france métropolitaine, Outre-Mer et Etranger

      43. Description des prestations:

        lave désinfecteur d"endoscope synchrone pour deux endoscopes

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        la durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 1 reprise de 12 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l"ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s)

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:

        le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l"ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d"engagement sur la durée de l"accord-cadre horstva : 2500000 euros

      53. Intitulé:

        laveur désinfecteur d"endoscope asynchrone pour deux endoscopes

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        33190000, 33191000, 50420000, 80320000
      55. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        france métropolitaine, Outre-Mer et Etranger

      56. Description des prestations:

        laveur désinfecteur d"endoscope asynchrone pour deux endoscopes

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        la durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 1 reprise de 12 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l"ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s)

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:

        le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l"ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d"engagement sur la durée de l"accord-cadre horstva : 15000000 euros

      66. Intitulé:

        unité de lavage et désinfection des endoscopes

        Lot nº: 6
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        33190000, 33191000, 50420000, 80320000
      68. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        france métropolitaine, Outre-Mer et Etranger

      69. Description des prestations:

        unité de lavage et désinfection des endoscopes

      70. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        la durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 1 reprise de 12 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l"ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s)

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      75. Information sur les options:
        Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:

        le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l"ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d"engagement sur la durée de l"accord-cadre horstva : 10000000 euros

      79. Intitulé:

        dispositif de séchage et de stockage longue durée des endoscopes

        Lot nº: 7
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
        33190000, 33191000, 50420000, 80320000
      81. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        france métropolitaine, Outre-Mer et Etranger

      82. Description des prestations:

        dispositif de séchage et de stockage longue durée des endoscopes

      83. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        la durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 1 reprise de 12 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l"ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s)

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      87. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      88. Information sur les options:
        Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:

      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:

        le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l"ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d"engagement sur la durée de l"accord-cadre horstva : 5000000 euros

      92. Intitulé:

        module de désinfection d"endoscopes

        Lot nº: 8
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
        33190000, 33191000, 50420000, 80320000
      94. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        france métropolitaine, Outre-Mer et Etranger

      95. Description des prestations:

        module de désinfection d"endoscopes

      96. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        la durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 1 reprise de 12 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l"ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s)

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      100. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      101. Information sur les options:
        Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:

      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:

        le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l"ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d"engagement sur la durée de l"accord-cadre horstva : 5000000 euros

      105. Intitulé:

        désinfecteur de sondes échographiques

        Lot nº: 9
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
        33190000, 33191000, 50420000, 80320000
      107. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        france métropolitaine, Outre-Mer et Etranger

      108. Description des prestations:

        désinfecteur de sondes échographiques

      109. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        la durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 1 reprise de 12 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l"ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s)

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      113. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      114. Information sur les options:
        Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:

      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:

        le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l"ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d"engagement sur la durée de l"accord-cadre horstva : 2000000 euros

      118. Intitulé:

        désinfecteur de sondes trans-oesophagiennes

        Lot nº: 10
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
        33190000, 33191000, 50420000, 80320000
      120. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        france métropolitaine, Outre-Mer et Etranger

      121. Description des prestations:

        désinfecteur de sondes trans-oesophagiennes

      122. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 900 000.00 EUR
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        la durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 1 reprise de 12 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l"ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s)

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      126. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      127. Information sur les options:
        Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:

      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:

        le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l"ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d"engagement sur la durée de l"accord-cadre horstva : 4500000 euros

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d"accès sont précisées dans le règlement de la consultation. 2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant : 2.1 ) la "Lettre decandidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; lesattestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la " déclaration du candidat" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 etiii.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l"arrêté du 22mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats auxmarchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditionsfigurant au point I.3 du présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) àengager le candidat.En cas de groupement, l"ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessusdoit être transmis pour chaque membre du groupement

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        chiffre d"affaires global en euros (H.T.). Sur les troisderniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d"exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci estramené par les soins de l"ugap sur 12 mois au prorata temporis)

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        effectifs moyens annuels et importance du personneld"encadrement pour chacune des trois dernières années

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-25
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-26
      Heure locale: 10:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d"échéance

    2. Informations sur les échanges électroniques
      La commande en ligne sera utiliséeLa facturation en ligne sera acceptéeLe paiement en ligne sera utilisé
    3. Informations complémentaires

      le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l"ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d"engagement sur la durée de l"accord-cadre horstva : 1750000 euros

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Melun
        43 rue du Général de Gaulle
        Melun Cedex
        77008
        France
        Point(s) de contact: 77008
        Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        M. Le Médiateur interne de l"ugap
        1, Boulevard Archimède
        Marne-la-Vallée Cedex 2
        77444
        France
        Point(s) de contact: 77444
        Courriel: Mediateur-interne@ugap.fr
      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        tribunal Administratif de Melun,
        43 rue du Général de Gaulle
        Melun Cedex
        77008
        France
        Point(s) de contact: 77008
        Téléphone: +33 160566630
        Fax: +33 160566610
        Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-09-25

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