Wood fuels (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46538525)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      communauté de Communes de Thann-Cernay
      3a rue de l"industrie - cS 10228
      Cernay Cédex
      68704
      France
      Téléphone: +33 389754772
      Courriel: contact@cc-thann-cernay.fr
      Fax: +33 389757814
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de plaquettes forestières pour les chaufferies à bois de la Communauté de Communes de Thann-Cernay et de la Commune de Bourbach-Le-Bas

         Numéro de référence: 202309FCHAU21
         
      2. Code CPV principal:
         09111400
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre relatif à la fourniture de plaquettes forestières pour les chaufferies à bois de la Communauté de Communes de Thann-Cernay et de la Commune de Bourbach-Le-Bas est divisé en 3 lots, attribués séparément : - lot 1 : fourniture de plaquettes G50 pour la chaufferie à bois centralisée située rue de Ferrette à 68800 Thann - lot 2 : fourniture de plaquette G30 pour la chaufferie à bois du Pôle formation située 5 rue Gutenberg à 68800 Vieux-Thann - lot 3 : fourniture de plaquettes G30 pour la chaufferie à bois située rue de l"eglise à Bourbach-Le-Bas. Les lots 2 et 3 ont déjà été attribués.

         La présente consultation ne concerne que le lot 1 et fait suite à une procédure initiale pour ce lot déclarée sans suite pour cause d"infructuosité.

         Le lot 1 est un accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum de commande fixé à 160.000 euro ht par an. Le lot 1 démarrera à compter de sa notification à son titulaire pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 640 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture de plaquettes G50 pour la chaufferie à bois centralisée située rue de Ferrette à 68800 Thann

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         09111400
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         chaufferie à bois centralisée située rue de Ferrette à 68800 Thann

      4. Description des prestations:
         

         fourniture de plaquettes G50 pour la chaufferie centralisée située rue de Ferrette à 68800 Thann. Bois propre exclusivement, exempt de tout corps étranger, taux de fines inférieur à 3%, humidité maximum brut : 35%. La prestation comprend également l"enlèvement des cendres et des fines. Le montant maximum de commande de ce lot est fixé à 160000 euros HT par an

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 640 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         reconduction tacite. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          la présente consultation ne concerne que le lot 1 et fait suite à une procédure initiale pour ce lot déclarée sans suite pour cause d"infructuosité

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d"autres opérateurs économiques sur lesquels il s"appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu"il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l"exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l"opérateur économique

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années. - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d"autres opérateurs économiques sur lesquels il s"appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu"il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l"exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l"opérateur économique

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-31
      Heure locale: 08:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-31
      Heure locale: 08:00
      Lieu:

      au siège de la Communauté de Communes de Thann-Cernay 3a rue de l"industrie 68700 Cernay

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      le service commande publique ouvre les plis déposés sur le profil acheteur de la Communauté de Communes de Thann-Cernay. La date et l"heure d"ouverture des offres indiquées dans le présent avis sont prévisionnelles

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