Forestry services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46538115)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      conseil Départemental du Rhône
      29-31 cours de la Liberté
      Lyon
      69483
      France
      Téléphone: +33 472617777
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.rhone.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues département du Rhône
      29-31 cours de la Liberté
      Lyon
      69483
      France
      Point(s) de contact: 69483
      Téléphone: +33 472617842
      Courriel: marches.publics@rhone.fr
      Fax: +33 478620957
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.rhone.fr/
      Adresse du profil d’acheteur: https://www.rhone.fr/
      par voie électronique via: https://www.rhone.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         travaux de broyage de végétation et de voirie forestière en forêts départementales

         Numéro de référence: 23_bat_ao_047
         
      2. Code CPV principal:
         77200000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         les prestations font l"objet d"un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande.L"accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans.il peut être reconduit 1 fois tacitement par période de 2 ans sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité et étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         travaux de broyage de végétation

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         77200000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         département du Rhône 69000 - lyon

      4. Description des prestations:
         

         travaux de broyage de végétation

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord-cadre prend effet à compter de la date de notification du contrat ou au plutôt à compter du 1er mars 2024 si la date de notification est postérieure à cette date

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          montant maximum pour la période initiale est de 70 000 euro(s) Ht, sera identique en cas de reconduction

      14. Intitulé:
          

          travaux de voirie forestière

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          77200000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département du Rhône 69000 - lyon

      17. Description des prestations:
          

          travaux de voirie forestière

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 55 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord-cadre prend effet à compter de la date de notification du contrat ou au plutôt à compter du 1er mars 2024 si la date de notification est postérieure à cette date

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          montant maximum pour la période initiale est de 130 000 euro(s) , il sera identique en cas de reconduction

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-26
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-27
      Heure locale: 10:00
      

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