Electromagnetic unit (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46469980)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional
      16 Avenue Edouard Belin BP 24367
      Toulouse Cedex 4
      31055
      France
      Téléphone: +33 561336093
      Courriel: marine.jordan-pesquera@cnrs.fr
      Fax: +33 562172901
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2386417&orgAcronyme=f2h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         ACQUISITION D’UN SYSTEME CRYOMAGNETIQUE 12T A HELIUM EN CIRCUIT FERME (LNCMI) - CNRS

         Numéro de référence: 23.14.026
         
      2. Code CPV principal:
         33158100
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un système cryomagnétique 12 T à hélium en circuit fermé pour le compte du Laboratoire National des Champs Magnétiques Intenses (LNCMI-CNRS). Le Cahier des Charges Particulières (CCP) n° 23224 précise les spécifications techniques.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 255 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Laboratoire National des Champs Magnétiques Intenses (LNCMI-CNRS)

         143 av Rangueil

         31400 Toulouse

      4. Description des prestations:
         

         Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un système cryomagnétique 12 T à hélium en circuit fermé pour le compte du LNCMI-CNRS.

         La garantie initiale est d’une durée minimale de 12 mois. Par dérogation à l’article 33 du CCAG FCS, la garantie débute le lendemain de l’admission définitive de l’équipement.

         Le Cahier des Charges Particulières (CCP) n° 23224 précise les spécifications techniques.

         Le marché est un accord-cadre mixte avec une partie globale et forfaitaire et une partie à bons de commande.

         L"accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).

         L"accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum en quantité conformément à l"article R2162-4 1° du Code de la commande publique.

         Le minimum en quantité correspond à l"acquisition d"un (1) système cryomagnétique 12T à hélium en circuit fermé neuf (partie globale et forfaitaire).

         Le maximum en quantité correspond à l"acquisition d"un (1) système cryomagnétique 12T à hélium en circuit fermé neuf (partie globale et forfaitaire) + 48 mois d"extension de garantie (commandées au titre de la partie à bons de commande).

         Le maximum représente un maximal en quantité que le CNRS est susceptible de commander sur l’accord-cadre (partie globale et forfaitaire et partie à bons de commande confondues).

         La partie globale et forfaitaire correspond à l"acquisition, la livraison, l"installation, la mise en service, la formation et la garantie du système cryomagnétique.

         Selon ses besoins, le LNCMI pourra commander pendant la durée du marché une extension de garantie d"un an renouvelable 3 fois par périodes d"un an.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 255 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Les valeurs indiquées à l"article II.1.5 et II.2.6 correspondent au montant maximum estimé des prestations que le CNRS pourra commander sur l"accord-cadre.

          Prix estimé de la partie globale et forfaitaire : 210 000 euros HT.

          Cet achat est financé par l’ANR Programme Jeunes Chercheuses Jeunes Chercheurs (JCJC) « CQFD ».

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Voir article XII du Règlement de la consultation n°23230 du 18/08/2023

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Voir article XII du Règlement de la consultation n°23230du 18/08/2023

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Voir article XII du Règlement de la consultation n°23230du 18/08/2023

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         Budget CNRS.

         Concernant le Système cryomagnétique (partie globale) :

         Une avance de 5% (10% si TPE/PME) du montant € TTC est versée sans formalité.

         Un acompte de 45% du montant global et forfaitaire en € HT du marché est versé après la notification par le LNCMI de la décision positive de vérification d’aptitude au titulaire.

         Paiement du solde à l"admission définitive.

         Concernant l"extension de garantie (partie à bons de commande):

         Avance 5% (10% si TPE/PME) du montant € TTC du bon de commande si le montant est supérieur à 50 000 € HT et si la durée d’exécution du bon de commande est supérieure à deux (2) mois.

         Pas d"acompte.

         Paiement annuel, à terme échoir.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-10
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-10
      Heure locale: 16:00
      Lieu:

      L"ouverture des offres n"est pas publique.

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция