Printed books (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46469339)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      université Bordeaux Montaigne
      domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles,
      Pessac
      33600
      France
      Téléphone: +33 557124569
      Courriel: marches.publics@u-bordeaux-montaigne.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues universite bordeaux montaigne
      19331766600017
      domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles,
      Pessac
      33600
      France
      Point(s) de contact: 33600
      Téléphone: +33 557124569
      Courriel: marches.publics@u-bordeaux-montaigne.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://u-bordeaux-montaigne.fr
      Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
      par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Autre
      
   5. Activité principale:
      Éducation
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de livres pour l"université Bordeaux Montaigne

         Numéro de référence: 23PA91202
         
      2. Code CPV principal:
         22110000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         le présent marché a pour objet la fourniture de livres imprimés neufs ou d"occasion, en français et en langues étrangères à l"ensemble des composantes, directions et services de l"université Bordeaux Montaigne.Il concerne les acquisitions courantes et rétrospectives destinées à couvrir les besoins des étudiants, des professeurs et des chercheurs de l"université, principalement dans les domaines suivants : lettres, langues, arts, sciences humaines.les livres peuvent parfois être commandés avec leurs supports d"accompagnement (DVD, Cd-Roms).Les ouvrages acquis par le Service commun de la documentation sont destinés à être proposés en prêt aux publics des bibliothèques de l"université. Les factures correspondant aux achats émis par le SCD font donc l"objet d"une déclaration annuelle à la SOFIA (Société Française des Intérêts des Auteurs de l"écrit) dans le cadre de la loi 2003-517 du 18 juin 2003 sur le droit de prêt en bibliothèque. Sont exclus du présent marché:...(voir Dce)

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 360 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         ouvrages en français ou ouvrages édités et distribués en France

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         22110000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles, 33600 PESSAC

      4. Description des prestations:
         

         conformément à l"article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l"accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l"émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code.Sous réserve d"un nombre suffisant d"offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens de des articles L2152-1 à L2152-3 du Code de la commande publique sous réserve d"un nombre suffisant d"offres classées lors de la réponse à l"appel d"offres, le nombre de titulaires retenus est de 2. Si le lot 1 fait l"objet d"une seule offre recevable, celle-ci sera retenue.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 210.000,00 (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 90
         Coût - Pondération: 10
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 840 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-01-02
         Fin: 2027-12-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le lot 1 comporte trois reconductions.L"accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu"au 31/12/2024, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d"un an. La durée totale ne peut excéder 4 ans. La date de début d"exécution de l"accord -cadre est fixée à la plus tardive des deux dates : la date de no...(voir Dce)

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          conformément à l"article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l"accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l"émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code.Sous réserve d"un nombre suffisant d"offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens de des article...(voir Dce)

      14. Intitulé:
          

          ouvrages édités à l"étranger à l"exception des pays asiatiques, de l"italie, de l"espagne, du Portugal et de l"amérique latine: anglais, allemand, arabe et russe principalement

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles, 33600 PESSAC

      17. Description des prestations:
          

          conformément à l"article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l"accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l"émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code.Sous réserve d"un nombre suffisant d"offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens des articles L2152-1 à L2152-3 du Code de la commande publique et sous réserve d"un nombre suffisant d"offres classées lors de la réponse à l"appel d"offres, le nombre de titulaires retenus est de 2. Si le lot 2 fait l"objet d"une seule offre recevable, celle-ci sera retenue.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 100.000,00 (H.T.).

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 90
          Coût - Pondération: 10
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-02
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le lot 2 comporte trois reconductions.L"accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu"au 31/12/2024, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d"un an. La durée totale ne peut excéder 4 ans. La date de début d"exécution de l"accord -cadre est fixée à la plus tardive des deux dates : la date de no...(voir Dce)

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          conformément à l"article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l"accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l"émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code.Sous réserve d"un nombre suffisant d"offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens des articles L...(Voir Dce)

      27. Intitulé:
          

          ouvrages édités ou distribués en Espagne, en Amérique latine, au Portugal, en Afrique lusophone

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles, 33600 PESSAC

      30. Description des prestations:
          

          l"Accord-Cadre est mono-attributaire, s"exécutant par l"émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au Ccap.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 20.000,00 (H.T.).

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 90
          Coût - Pondération: 10
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-02
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le lot 3 comporte trois reconductions.L"accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu"au 31/12/2024, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d"un an. La durée totale ne peut excéder 4 ans. La date de début d"exécution de l"accord -cadre est fixée à la plus tardive des deux dates : la date de no...(voir Dce)

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est mono-attributaire, s"exécutant par l"émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au Ccap.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 20.000,00 (H.T.).

      40. Intitulé:
          

          ouvrages en italien ou édités et distribués en Italie

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles, 33600 PESSAC

      43. Description des prestations:
          

          l"Accord-Cadre est mono-attributaire, s"exécutant par l"émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au Ccap.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 10.000,00 (H.T.).

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 90
          Coût - Pondération: 10
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-02
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le lot 4 comporte trois reconductions.L"accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu"au 31/12/2024, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d"un an. La durée totale ne peut excéder 4 ans. La date de début d"exécution de l"accord -cadre est fixée à la plus tardive des deux dates : la date de no...(voir Dce)

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est mono-attributaire, s"exécutant par l"émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au Ccap.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 10.000,00 (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         * Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d"un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d"opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.* Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et notamment qu"il est en règle au regard du respect des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés* Lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d"opérateurs économiques

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         1. Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         1. -----

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-24
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      Loffre doit être valable jusquau: 2024-02-21
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-24
      Heure locale: 12:00
      Lieu:

      universite bordeaux montaigne, Domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles,, 33600 PESSAC

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция