Protective gear (Франция - Тендер #46469337)

1. Section I
   1. Name and addresses
      tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
      www.telt-sas.eu
      Chambéry
      73000
      France
      Telephone: +33 479685650
      E-mail: fonction.contrats@telt-sas.com
      
   2. Joint procurement
      
   3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://telt.achatpublic.com/accueil/
      Additional information can be obtained from the abovementioned addressto the abovementioned address
      
   4. Type of the contracting authority:
      
   5. Main activity:
      Railway services
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         fourniture D"Equipements de protection individuelle (epi)

         Reference number: MF13_bis
         
      2. Main CPV code:
         18143000
         
      3. Type of contract:
         Supplies
         
      4. Short description:
         

         la présente procédure a été initiée à la suite de la décision de renoncer à passer le marché public pour des raisons spécifiques ne résultant pas de l"infructuosité de la

         procédure.

         Le présent marché public a pour objet l"achat d"équipement de protection individuelle, pour l"ensemble des collaborateurs de TELT, dont l"activité nécessite leur présence sur les chantiers du TELT ou d"autres sites.

         La description des prestations et spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).

         Le marché public constitue un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire avec un montant minimum de 40 000 euro ht et avec un montant maximum fixé à 80 000 euro ht, en application des articles L2125-1-1°, de R2162-1 à R2162-6 et de R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.

         Ces montants s"entendent sur la durée totale du marché.

      5. Estimated total value:
         Value excluding VAT: 80.00 EUR
         
      6. Information about lots:
         This contract is divided into lots: no
         
   2. Description
      1. Title:
         
      2. Additional CPV code(s):
         18143000
         
      3. Place of performance:
         
      4. Description of the procurement:
         

         le présent marché public a pour objet l"achat d"équipement de protection individuelle, pour l"ensemble des collaborateurs de TELT, dont l"activité nécessite leur présence sur les chantiers du TELT ou d"autres sites.

         La description des prestations et spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).

      5. Award criteria:
         Quality criterion - Name: Valeur Technique / Weighting: 50
         Price - Weighting: 50
         
      6. Estimated value:
         Value excluding VAT: 80 000.00 EUR
         
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
         Duration in months: 48
         This contract is subject to renewal: yes
         Description of renewals:

         le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 48 mois à compter de sa date de notification.

         Il est reconductible tacitement une (1) fois pour une durée de 12 mois sauf dénonciation expresse par Telt,

         Notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant la date d"expiration de la période en cours d"exécution

      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
         
      9. Information about variants:
         Variants will be accepted: no
         
      10. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          1. Le présent marché est reconductible tacitement une (1) fois pour une durée de 12 mois sauf dénonciation expresse par TELT, notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant la date d"expiration de la période en cours d"exécution.

          2. Si certaines produits/articles figurant au BPU du marché évoluent ou disparaissent, le titulaire en avisera TELT et lui proposera les produits/articles de remplacement ainsi que leurs prix.

          Le prix proposé devra être le plus proche possible du prix du produit à remplacer et pourra faire l"objet d"une négociation avec Telt.

          La décision d"introduire au marché les produits/articles mis à jour ou nouveaux est prise par TELT et notifiée au Titulaire. Cette décision de TELT entrainera la modification du marché. La mise à jour du BPU ne peut avoir pour effet de modifier substantiellement l"offre initiale du titulaire.

          3. TELT pourra adresser au Titulaire toute demande pour des achats de produits ne figurant pas au BPU du présent marché mais figurant dans le catalogue tarifaire du Titulaire. Les produits supplémentaires pouvant être commandés sont en lien avec l"objet du présent marché.

          Le Titulaire permet l"accès à son catalogue tarifaire par internet ou par un envoi électronique sur simple demande de Telt.

          Les prix des produits supplémentaires sont déterminés par les prix unitaires du catalogue tarifaire du titulaire, affectés de la remise qu"il a consentie lors de la remise de son offre et indiquée sur le Bpu.

          Les nouveaux prix seront contractualisés par voie d"avenant.

          Les prestations supplémentaires sont mises en oeuvre par TELT au moyen de bons de commande émis conformément aux stipulations du présent marché.

      11. Information about electronic catalogues:
          
          
      12. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds:

          nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin TEN-T (réseaux transeuropéens):projet no2014-eu-tm-0401-m

      13. Additional information:
          
3. Section III
   1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
         List and brief description of conditions:

         pièces telles que mentionnées à l"article 6.1 du règlement de la consultation

      2. Economic and financial standing:
         List and brief description of selection criteria:

         les conditions relatives à la capacité économique et financière sont précisées à l"article 6.1 du règlement de la

         consultation.

      3. Technical and professional ability:
         List and brief description of selection criteria:

         les conditions relatives à la capacité technique et professionnelle sont précisées à l"article 6.1 du règlement de

         la consultation

      4. Information about reserved contracts:
         
      5. Deposits and guarantees required:
         
      6. Main financing conditions and payment arrangements and/or reference to the relevant provisions governing them:
         

         le paiement des prestations sera effectué par virement bancaire dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception de la facture.

         Le présent marché public est financé par l"union Européenne, par l"italie et la France.

         Les prix du présent marché sont des prix unitaires et révisables

      7. Legal form to be taken by the group of economic operators to whom the contract is to be awarded:
         

         les opérateurs économiques peuvent se présenter seuls ou en groupement.

         Une même personne juridique ne peut pas faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidat

         individuel et de membre d"un ou plusieurs groupements, ni en qualité de membre de plusieurs groupements.

         Lors de la signature du contrat, en cas de présentation sous la forme de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire du ou des autres cotraitants

   2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
         
         
      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type of procedure:
      Open procedure
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      Framework agreement with a single operator
   3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      
   4. Information about negotiation:
      
   5. Information about electronic auction:
      
   6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: no
6. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      Notice number in the OJ S: 2023/S 183-570010
      
   2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2023-10-20
      Local time: 14:00
      
   3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      
   4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      IT, FR
   5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
      
   6. Conditions for opening of tenders:
      Date: 2023-10-20
      Local time: 15:00
      

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция