Protective gear (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46469337)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
      www.telt-sas.eu
      Chambéry
      73000
      France
      Téléphone: +33 479685650
      Courriel: fonction.contrats@telt-sas.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://telt.achatpublic.com/accueil/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture D"Equipements de protection individuelle (epi)

         Numéro de référence: MF13_bis
         
      2. Code CPV principal:
         18143000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente procédure a été initiée à la suite de la décision de renoncer à passer le marché public pour des raisons spécifiques ne résultant pas de l"infructuosité de la

         procédure.

         Le présent marché public a pour objet l"achat d"équipement de protection individuelle, pour l"ensemble des collaborateurs de TELT, dont l"activité nécessite leur présence sur les chantiers du TELT ou d"autres sites.

         La description des prestations et spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).

         Le marché public constitue un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire avec un montant minimum de 40 000 euro ht et avec un montant maximum fixé à 80 000 euro ht, en application des articles L2125-1-1°, de R2162-1 à R2162-6 et de R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.

         Ces montants s"entendent sur la durée totale du marché.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 80.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         18143000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         le présent marché public a pour objet l"achat d"équipement de protection individuelle, pour l"ensemble des collaborateurs de TELT, dont l"activité nécessite leur présence sur les chantiers du TELT ou d"autres sites.

         La description des prestations et spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 50
         Prix - Pondération: 50
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 48 mois à compter de sa date de notification.

         Il est reconductible tacitement une (1) fois pour une durée de 12 mois sauf dénonciation expresse par Telt,

         Notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant la date d"expiration de la période en cours d"exécution

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          1. Le présent marché est reconductible tacitement une (1) fois pour une durée de 12 mois sauf dénonciation expresse par TELT, notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant la date d"expiration de la période en cours d"exécution.

          2. Si certaines produits/articles figurant au BPU du marché évoluent ou disparaissent, le titulaire en avisera TELT et lui proposera les produits/articles de remplacement ainsi que leurs prix.

          Le prix proposé devra être le plus proche possible du prix du produit à remplacer et pourra faire l"objet d"une négociation avec Telt.

          La décision d"introduire au marché les produits/articles mis à jour ou nouveaux est prise par TELT et notifiée au Titulaire. Cette décision de TELT entrainera la modification du marché. La mise à jour du BPU ne peut avoir pour effet de modifier substantiellement l"offre initiale du titulaire.

          3. TELT pourra adresser au Titulaire toute demande pour des achats de produits ne figurant pas au BPU du présent marché mais figurant dans le catalogue tarifaire du Titulaire. Les produits supplémentaires pouvant être commandés sont en lien avec l"objet du présent marché.

          Le Titulaire permet l"accès à son catalogue tarifaire par internet ou par un envoi électronique sur simple demande de Telt.

          Les prix des produits supplémentaires sont déterminés par les prix unitaires du catalogue tarifaire du titulaire, affectés de la remise qu"il a consentie lors de la remise de son offre et indiquée sur le Bpu.

          Les nouveaux prix seront contractualisés par voie d"avenant.

          Les prestations supplémentaires sont mises en oeuvre par TELT au moyen de bons de commande émis conformément aux stipulations du présent marché.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin TEN-T (réseaux transeuropéens):projet no2014-eu-tm-0401-m

      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         pièces telles que mentionnées à l"article 6.1 du règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         les conditions relatives à la capacité économique et financière sont précisées à l"article 6.1 du règlement de la

         consultation.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         les conditions relatives à la capacité technique et professionnelle sont précisées à l"article 6.1 du règlement de

         la consultation

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         le paiement des prestations sera effectué par virement bancaire dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception de la facture.

         Le présent marché public est financé par l"union Européenne, par l"italie et la France.

         Les prix du présent marché sont des prix unitaires et révisables

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         les opérateurs économiques peuvent se présenter seuls ou en groupement.

         Une même personne juridique ne peut pas faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidat

         individuel et de membre d"un ou plusieurs groupements, ni en qualité de membre de plusieurs groupements.

         Lors de la signature du contrat, en cas de présentation sous la forme de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire du ou des autres cotraitants

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 183-570010
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-20
      Heure locale: 14:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      IT, FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-20
      Heure locale: 15:00
      

Источник закупки

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