Miscellaneous food products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46433284)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      colmar Agglomération
      32 Cours Sainte-Anne
      Colmar
      68000
      France
      Téléphone: +33 389206836
      Courriel: mathieu.colson@colmar.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires (Groupement de commandes)

      2. Code CPV principal:
         15800000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 340 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         epicerie

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15800000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         colmar Agglomération

      4. Description des prestations:
         

         groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction, sans que la durée totale n"excède quatre ans. L"Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l"accord-cadre, par lettre recommandée avec accusé de réception (format électronique ou voie postale) adressée au titulaire, au plus tard 2 mois avant la date de reconduction

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          primeur

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15800000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          colmar Agglomération

      17. Description des prestations:
          

          groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction, sans que la durée totale n"excède quatre ans. L"Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l"accord-cadre, par lettre recommandée avec accusé de réception (format électronique ou voie postale) adressée au titulaire, au plus tard 2 mois avant la date de reconduction

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          pain

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15800000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          colmar Agglomération

      30. Description des prestations:
          

          groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction, sans que la durée totale n"excède quatre ans. L"Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l"accord-cadre, par lettre recommandée avec accusé de réception (format électronique ou voie postale) adressée au titulaire, au plus tard 2 mois avant la date de reconduction

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          vins régionaux

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          15800000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          colmar Agglomération

      43. Description des prestations:
          

          groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction, sans que la durée totale n"excède quatre ans. L"Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l"accord-cadre, par lettre recommandée avec accusé de réception (format électronique ou voie postale) adressée au titulaire, au plus tard 2 mois avant la date de reconduction

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          boissons

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          15800000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          colmar Agglomération

      56. Description des prestations:
          

          groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction, sans que la durée totale n"excède quatre ans. L"Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l"accord-cadre, par lettre recommandée avec accusé de réception (format électronique ou voie postale) adressée au titulaire, au plus tard 2 mois avant la date de reconduction

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          préparations alimentaires élaborées

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          15800000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          colmar Agglomération

      69. Description des prestations:
          

          groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction, sans que la durée totale n"excède quatre ans. L"Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l"accord-cadre, par lettre recommandée avec accusé de réception (format électronique ou voie postale) adressée au titulaire, au plus tard 2 mois avant la date de reconduction

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          pâtisseries-Viennoiseries

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          15800000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          colmar Agglomération

      82. Description des prestations:
          

          groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction, sans que la durée totale n"excède quatre ans. L"Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l"accord-cadre, par lettre recommandée avec accusé de réception (format électronique ou voie postale) adressée au titulaire, au plus tard 2 mois avant la date de reconduction

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          chocolats

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          15800000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          colmar Agglomération

      95. Description des prestations:
          

          groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction, sans que la durée totale n"excède quatre ans. L"Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l"accord-cadre, par lettre recommandée avec accusé de réception (format électronique ou voie postale) adressée au titulaire, au plus tard 2 mois avant la date de reconduction

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - lettre de candidature (Dc1), le cas échéant habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée. Une déclaration sur l"honneur devra être produite (rubrique F1 du formulaire ou déclaration sur papier libre attestant que le candidat ou membre du groupement déclare sur l"honneur ne pas entrer dans l"un des cas d"exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique).

         - déclaration du candidat (Dc2), complétée. En cas de groupement d"opérateurs économiques, chaque candidat membre du groupement devra compléter le Dc2

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-31
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-31
      Heure locale: 14:00
      

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