Miscellaneous food products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46432421)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      departement de la mayenne
      39 rue Mazagran, Cs 21429
      Laval
      53014
      France
      Téléphone: +33 243665419
      Courriel: sjmpa@lamayenne.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.lamayenne.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues conseil Départemental de la Mayenne : Daj-Sjmpa
      39 rue Mazagran
      Laval
      53014
      France
      Point(s) de contact: 53014
      Téléphone: +33 243665336
      Courriel: sjmpa@lamayenne.fr
      Fax: +33 243665422
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.lamayenne.fr
      Adresse du profil d’acheteur: https://www.lamayenne.fr
      par voie électronique via: https://www.lamayenne.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la Mayenne - lots 2, 4, 6, 8, 10, 11, 12 et 14

         Numéro de référence: 2023f007p3
         
      2. Code CPV principal:
         15800000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la Mayenne - lots 2, 4, 6, 8, 10, 11, 12 et 14la consultation est lancée pour le compte d"un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur, et des collèges d"enseignement public de la Mayenne (cf. Liste des collèges adhérents en annexe à l"acte d"engagement).Elle fait suite à une première consultation lancée le 16 juin 2023 (ref Joue 2023/s 118-369878), déclarée sans suite en phase analyse.Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour un an et renouvelable 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique)les prestations portent sur 8 lots décrits ci-après.À titre indicatif, la date de notification des accords-cadres est prévue le 27 décembre 2023

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         produits laitiers et oeufs

         Lot nº: 2
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15550000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         collèges de la Mayenne 53000 - département de la Mayenne

      4. Description des prestations:
         

         le montant total des prestations pour la durée de l"accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 80 000 euro(s) Ht- maximum : 320 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          viandes de volailles en découpe et élaborées

          Lot nº: 4
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15112100
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          collèges de la Mayenne 53000 - département de la Mayenne

      17. Description des prestations:
          

          le montant total des prestations pour la durée de l"accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 60 000 euro(s) Ht- maximum : 240 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          viandes de boeufs et ovins

          Lot nº: 6
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15111000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          collèges de la Mayenne 53000 - département de la Mayenne

      30. Description des prestations:
          

          le montant total des prestations pour la durée de l"accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 25 000 euro(s) Ht- maximum : 100 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          viandes de porc en découpe et charcuterie

          Lot nº: 8
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          15113000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          collèges de la Mayenne 53000 - département de la Mayenne

      43. Description des prestations:
          

          le montant total des prestations pour la durée de l"accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 45 000 euro(s) Ht- maximum : 180 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          fruits autres que pommes poires et kiwis

          Lot nº: 10
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          03221200
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          collèges de la Mayenne 53000 - département de la Mayenne

      56. Description des prestations:
          

          le montant total des prestations pour la durée de l"accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 30 000 euro(s) Ht- maximum : 120 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          produits surgelés

          Lot nº: 11
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          15896000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          collèges de la Mayenne 53000 - département de la Mayenne

      69. Description des prestations:
          

          le montant total des prestations pour la durée de l"accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 60 000 euro(s) Ht- maximum : 240 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          produits de la mer

          Lot nº: 12
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          03310000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          collèges de la Mayenne 53000 - département de la Mayenne

      82. Description des prestations:
          

          le montant total des prestations pour la durée de l"accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 35 000 euro(s) Ht- maximum : 140 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          produits d"épicerie, aides culinaires et produits appertisés

          Lot nº: 14
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          15890000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          collèges de la Mayenne 53000 - département de la Mayenne

      95. Description des prestations:
          

          le montant total des prestations pour la durée de l"accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 65 000 euro(s) Ht- maximum : 260 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         début d"exécution de l"accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.Prestations réglées par des prix unitairesprix ajustables.Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.Délai global de paiement des prestations de 30 jours

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-14
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-14
      Heure locale: 12:01
      

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция