Recreational, cultural and sporting services (Франция - Тендер #46431246) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: métropole Nice Côte d"azur Номер конкурса: 46431246 Дата публикации: 26-09-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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23v0936. Conception et realisation des decors fleuris des chars de la bataille des fleurs pour le carnaval 2024
la consultation a pour objet : La conception et la réalisation des décors fleuris des 14 chars de Batailles de Fleurs dans le cadre de l"édition 2024 du Carnaval de Nice dont le thème est " Roi de la Pop Culture ". Cette prestation comprend pour chaque lot : o La conception des décors du char, o La fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage), o L"Habillage végétal des chars,o L"Entretien durant toute la période du Carnaval, o La participation active aux différents défilés
char de la reine " il etait une fois "
Lot No: 1ville de Nice
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 27 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
char - no2 PEAU D"Âne
Lot No: 2ville de Nice
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
char no3 - alice au pays des merveilles
Lot No: 3ville de Nice
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0.Début du marché : À la notification du contrat
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
char no4 - mary poppins
Lot No: 4ville de Nice
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
char no5 - la petite sirene
Lot No: 5ville de Nice
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
char no6 - le petit chaperon rouge
Lot No: 6ville de Nice
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
char no7 - la petite fille aux allumettes
Lot No: 7ville de Nice
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
char no8 - la princesse et le petit pois
Lot No: 8ville de Nice
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
char no9 - hansel et gretel
Lot No: 9ville de Nice
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
char no10 - bOUCLE D"Or et les trois ours
Lot No: 10ville de Nice
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
char no11 - rAIPONCE
Lot No: 11ville de Nice
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
no12 - les femmes de moliere ; les savantes, les precieuses.
Lot No: 12ville de Nice
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
char no13 - les balcons et leurs amoureuses
Lot No: 13ville de Nice
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
char no14 - autour de L"Univers des fables - la tortue et la grenouille
Lot No: 14ville de Nice
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée.- Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée.- dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l"ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.- Déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d"ores et déjà signée
pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 ,9 10, 11, 12, 13 et 14 : Chiffre d"affaire : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d"affaire est disponible
pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 ,9 10, 11, 12, 13 et 14 : Liste des principaux services : Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
a titre indicatif
a. Négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l"(es) offre(s), à l"issue d"une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l"acheteur se réserve la possibilité d"attribuer le marché ou l"accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.b. Dispositions relatives aux groupements: Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d"opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.c. Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : uniquement par la plateforme : https://www.marches-securises.frD. Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu"à la signature du contrat.2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d"un avis d"attribution du contrat au Journal officiel de l"union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d"attribution n"a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n"a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d"être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées.4) Lorsqu"Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l"ensemble des mesures mentionnées à l"article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l"application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu"à la signature du contrat.2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d"un avis d"attribution du contrat au Journal officiel de l"union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d"attribution n"a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n"a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d"être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées.4) Lorsqu"Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l"ensemble des mesures mentionnées à l"article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l"application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr