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AVIS DE MARCHE
Client : Université de Franche Comté
Avis N° : AO-2338-5518
25 - Besançon
Fournitures
Procédure Ouverte
Mise en ligne : 18/09/2023
Date limite de réponse : 16/10/2023
Marché > (sup.) 90 000 euros
DCE réponse en ligne
Source :
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Université de Franche-Comté, point(s) de contact : Maison de l"Université Service des Marchés publics 1 Rue Claude Goudimel 25 000 BESANCON à l"attention de Pauline
PREISS Bureau 115, Maison de l"Université Service des Marchés publics 1 Rue Claude Goudimel, F - 25000 BESANCON, Tél : +33 381665703, courriel : Service.marches@univ-fcomte.fr
Code NUTS : FRC2
Code d"identification national : 19251215000363
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.univ-fcomte.fr/
Adresse du profil d"acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l"adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2381719&orgAcronyme=f2h,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
I.5) Activité principale : Autre : Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Compteurs communicants électriques, d"eau et de chaleur et fourniture d"un outil de suivi et d"analyse des données
Numéro de référence : PP-23.021-COMPTEURS-COMMUNICANTS
II.1.2) Code CPV principal : 38552000
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : Fourniture et déploiement de compteurs communicants électriques, d"eau et de chaleur et fourniture d"un outil de suivi et d"analyse des données
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d"attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Compteurs communicants électriques
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
38554000
38552000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRC2
Lieu principal d"exécution : Université de Franche-Comté : Campus de Bedançon, Belfort, Montbéliard, Vesou, LOns le Saunier
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de compteurs électriques
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L"accord-cadre à bons de commande démarre le 01er novembre 2023 pour une durée de 12 mois renouvelable trois(3) fois par tacite
reconduction sans que le marché ne puisse excéder 4 ans au total.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Compteurs communicants d"eau et de chaleur
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
38552000
38421100
38551000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRC2
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et déploiement de compteurs d"eau potable et de chaleur
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L"accord-cadre à bons de commande démarre le 01er novembre 2023 pour une durée de 12 mois renouvelable trois(3) fois par tacite
reconduction sans que le marché ne puisse excéder 4 ans au total.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Outil de suivi et d"analyse des données
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
48421000
38552000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRC2
II.2.4) Description des prestations : Fourniture d"un outil de suivi et d"analyse des données
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L"accord-cadre à bons de commande démarre le 01er novembre 2023 pour une durée de 12 mois renouvelable trois(3) fois par tacite
reconduction sans que le marché ne puisse excéder 4 ans au total.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D"ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l"activité professionnelle, y compris exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d"exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l"exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l"accord-cadre ou le système d"acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d"un accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d"offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l"accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d"ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/10/2023 à 12 h 00
IV.2.3) Date d"envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d"ouverture des offres :
Date : 16 octobre 2023 à 13 h 00
Lieu : Campus de Besançon
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s"agit d"un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L"accord-cadre à bons de commande démarre le 01er novembre 2023 pour une durée de 12 mois renouvelable trois(3) fois par tacite
reconduction sans que le marché ne puisse excéder 4 ans au total.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 30 rue Nodier, F - 25000 BESANCON, Tél : +33 3818260, courriel : Greffe.ta-besancon@juradm.fr, adresse internet : https://besancon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours
VI.5) Date d"envoi du présent avis : 15 septembre 2023
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