Installation of road lighting equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46227584)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      metropole Toulon-Provence-Mediterranee
      107 bd henri fabre, Cs30536
      Toulon
      83041
      France
      Téléphone: +33 494055507
      Courriel: marchespublics@metropoletpm.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://metropoletpm.e-marchespublics.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://metropoletpm.e-marchespublics.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         23gpt06 - ac a bdc relatif aux travaux D"Amelioration, D"Extension DE L"Eclairage public, de L"Eclairage des equipements sportifs exterieurs, des zones portuaires et des parkings couverts de la mtpm

         Numéro de référence: 23GPT06
         
      2. Code CPV principal:
         45316110
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation concerne un accord-cadre a bons de commande relatif aux travaux d"amélioration, d"extension de l"éclairage public, des équipements sportifs extérieurs, des zones portuaires et des parkings couverts de Métropole Toulon Provence Méditerranée.

         Pour le lot 2 : Secteur Centre uniquement : Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et la Commune de Toulon.

         Conformément aux dispositions de l"article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d"appel d"offres du groupement sera celle du coordonnateur. Chaque membre du groupement gère l"exécution intégrale de son contrat

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 20 128 778.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         secteur Est : Territoires de La Valette du Var, La Crau, La Garde, Carqueiranne, Hyères, Le Pradet

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45316110, 45316100, 45241600, 34928500
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire de la Métropole TPM

      4. Description des prestations:
         

         les travaux concernent la rénovation, l"amélioration, l"extension du réseau d"éclairage public, sportif, portuaire et des parkings couverts, la modernisation éventuelle des installations anciennes, vétustes et obsolètes, des réseaux d"alimentation de basse tension et éventuellement la mise en lumière des monuments ou des sites.

         Ils peuvent comprendre des interventions de génie civil inhérentes à la spécificité des opérations d"éclairage, à savoir : tranchées pour pose de fourreaux, constructions de regards et de massifs, réfection des sols...

         Ils peuvent être réalisés sur l"espace public (voies, places, parkings, parcs et jardins...) ou sur les installations sportives extérieures (stades, plateaux sportifs...)

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 40 points
         Prix - Pondération: 60 points
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 359 169.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         pour chaque lot, l"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification.

         Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          la clause de réexamen est inscrite à l"article 1.7 du RC et 4 du CCAP commun à tous les lots

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Principal et tous les budgets annexes de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.

          Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l"article 4.3 du Rc.

          Le montant annuel estimé des prestations du Lot 1 est de 1 359 169.33 euros HT soit 5 436 677.32 euros HT toutes périodes confondues

      14. Intitulé:
          

          secteur Centre : Territoires de Toulon et Le Revest-Les-Eaux en groupement de commande avec la commune de Toulon

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45316110, 45316100, 45241600, 34928510
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de la Métropole TPM et de la commune de Toulon

      17. Description des prestations:
          

          lot 2 - groupement de commandes metropole toulon provence mediterranee et commune de Toulon

          Les travaux concernent la rénovation, l"amélioration, l"extension du réseau d"éclairage public, sportif, portuaire et des parkings couverts, la modernisation éventuelle des installations anciennes, vétustes et obsolètes, des réseaux d"alimentation de basse tension et éventuellement la mise en lumière des monuments ou des sites.

          Ils peuvent comprendre des interventions de génie civil inhérentes à la spécificité des opérations d"éclairage, à savoir : tranchées pour pose de fourreaux, constructions de regards et de massifs, réfection des sols...

          Ils peuvent être réalisés sur l"espace public (voies, places, parkings, parcs et jardins...) ou sur les installations sportives extérieures (stades, plateaux sportifs...)

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 points
          Prix - Pondération: 60 points
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 2 535 864.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          pour chaque lot, l"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification.

          Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          la clause de réexamen est inscrite à l"article 1.7 du RC et 4 du CCAP commun à tous les lots

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Principal et tous les budgets annexes de la MTPM Budget de la commune de toulon. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l"article 4.3 du Rc.

          Le montant annuel estimé des prestations est de 2 535 864.95 euros HT soit 10 143 459.80 euros HT toutes périodes confondues

      27. Intitulé:
          

          secteur Ouest : Territoires d"ollioules, Saint-Mandrier, La Seyne-Sur-Mer, Six-Fours-Les-Plages

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45316110, 45316100, 45241600, 34928500
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de la Métropole TPM

      30. Description des prestations:
          

          les travaux concernent la rénovation, l"amélioration, l"extension du réseau d"éclairage public, sportif, portuaire et des parkings couverts, la modernisation éventuelle des installations anciennes, vétustes et obsolètes, des réseaux d"alimentation de basse tension et éventuellement la mise en lumière des monuments ou des sites.

          Ils peuvent comprendre des interventions de génie civil inhérentes à la spécificité des opérations d"éclairage, à savoir : tranchées pour pose de fourreaux, constructions de regards et de massifs, réfection des sols...

          Ils peuvent être réalisés sur l"espace public (voies, places, parkings, parcs et jardins...) ou sur les installations sportives extérieures (stades, plateaux sportifs...)

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 points
          Prix - Pondération: 60 points
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 137 160.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          pour chaque lot, l"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification.

          Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          la clause de réexamen est inscrite à l"article 1.7 du RC et 4 du CCAP commun à tous les lots

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Principal et tous les budgets annexes de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.

          Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l"article 4.3 du Rc.

          Le montant annuel estimé des prestations du Lot 3 est de 1 137 160.44 euros HT soit 4 548 641.76 euros HT toutes périodes confondues

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

         une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l"identité de son mandataire

         les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

         en cas de cotraitance, l"habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;

         La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d"affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents..

         Conformément aux dispositions de l"article 3 de l"ordonnance no2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l"acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d"affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s"imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l"épidémie de covid-19.

         Ces dispositions s"appliquent jusqu"au 31 décembre 2023

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

         liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants

         déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         certification QUALIFELEC ou certificats de capacité en lien avec cette qualification

         pour le marché travaux, la qualification nécessaire est la qualification QUALIFELEC Tn4 / Me4 ou équivalent (certificats de capacité équivalents). Pour justifier des qualifications ou de leur équivalence, les candidats renseigneront et remettront impérativement la fiche de "Niveau spécifique minimal" jointe au Dce.

         Les certificats précités pourront faire l"objet d"équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d"origine

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         les conditions d"exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable et des éléments à caractère social avec la mise en oeuvre d"une action d"insertion (article 2.5 du RC et 2 du CCAP commun à tous les lots). Il incombe au titulaire du lot considéré de transmettre dans un délai de 15 jours calendaires francs à compter de la date de notification du lot considéré le(s) catalogue(s) et/ou les tarifs publics applicables à l"ensemble de la clientèle par mail à l"adresse qui sera indiquée par la Métropole Tpm.

         Le BPU valant DENC "Fournitures" et les catalogues du Lot 2 ne peuvent pas faire l"objet de sous-traitance

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-16
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-17
      Heure locale: 09:00
      

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