Parts and accessories for vehicles and their engines (Франция - Тендер #46227467) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: département de Meurthe-Et-Moselle Номер конкурса: 46227467 Дата публикации: 19-09-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture et livraison de pièces détachées pour Vl/Vu
Reference number: A23590004l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour Vl/Vu de marque Peugeot Citroën, Renault et Pl/Vu de marque Iveco
fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour Vl et Vu de marque Peugeot Citroën
Lot No: 01parc départemental de Meurthe-Et-Moselle 54510 - tomblaine
fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour Vl et Vu de marque Peugeot Citroën
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
le montant maximum du lot 1 est de 75 000 euro(s) Ht annuel
fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour Vl et Vu de marque Renault
Lot No: 02parc départemental de Meurthe-Et-Moselle 54510 - tomblaine
fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour Vl et Vu de marque Renault
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
le montant maximum du lot 2 est de 200 000 euro(s) Ht annuel
fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour Pl et Vul de marque Iveco
Lot No: 03parc départemental de Meurthe-Et-Moselle 54510 - tomblaine
fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour Pl et Vul de marque Iveco
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
le montant maximum du lot 3 est de 50 000 euro(s) Ht annuel
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
l"Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur
le montant maximum du lot 1 est de 75 000 euro(s) Ht annuel
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu"avant lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le31ème jour suivant la publication au Joue d"un avis d"attribution du contrat.En l"absence de la publication d"avis ou de la notification mentionnées àl"alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu"à l"expiration d"un délaide 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat(art. R.551-7 du code de justice administrative).-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l"arrêt du Conseil d"etat du4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter del"accomplissement des mesures de publicité appropriées.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction desrecours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, EsplanadeJacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu"avant lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le31ème jour suivant la publication au Joue d"un avis d"attribution du contrat.En l"absence de la publication d"avis ou de la notification mentionnées àl"alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu"à l"expiration d"un délaide 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat(art. R.551-7 du code de justice administrative).-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l"arrêt du Conseil d"etat du4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter del"accomplissement des mesures de publicité appropriées.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction desrecours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, EsplanadeJacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex