Diesel fuel (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46226043)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      grand Besançon Métropole
      Besançon
      25043
      France
      Courriel: pal-marches@grandbesancon.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches.grandbesancon.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches.grandbesancon.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de carburants gnr (gnr B30)-Gazole (B7)-Ssp95 (E10)-Gazole xtl (xtl-hvo)

         Numéro de référence: 2023-FCS-PAL-0158
         
      2. Code CPV principal:
         09134200
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de carburants, Gazole non routier (GNR B30), Gazole (B7), Super sans plomb (Ssp95-E10) et Gazole xtl (xtl-hvo), pour le parc de véhicules et engins à moteur des six entités constituant le groupement de commandes, à savoir Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, le Centre Communal d"action Sociale de Besançon, le Département du Doubs, le SDIS du Doubs et le SYBERT.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 11 200 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture de gazole non routier (GNR B30)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         09134200
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         fourniture de gazole non routier (GNR B30)

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
         Coût - Pondération: 70
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.

         L"accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu"au 31/12/2024.l"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          fourniture de gazole(b7)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          09134000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          fourniture de gazole(b7)

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
          Coût - Pondération: 70
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.

          L"accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu"au 31/12/2024.l"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          fourniture de super sans plomb 95 (Ssp95-E10)

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          09132100
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          fourniture de super sans plomb 95 (Ssp95-E10)

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
          Coût - Pondération: 70
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 2 400 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.

          L"accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu"au 31/12/2024.l"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          fourniture d"un gazole xtl (xtl-hvo)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          09134230
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          fourniture d"un gazole xtl (xtl-hvo)

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
          Coût - Pondération: 70
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 9 000 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.

          L"accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu"au 31/12/2024.l"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-19
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-19
      Heure locale: 14:00
      

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