Cleaning services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46225914)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      communauté Urbaine Caen la Mer
      16 Rue Rosa Parks, Cs52700
      Caen
      14050
      France
      Courriel: spc@caenlamer.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations de nettoyage des locaux administratifs, sportifs et techniques, des vitreries et fournitures des consommables pour la communauté urbaine Caen La Mer - relance

         Numéro de référence: U23drcml01-R
         
      2. Code CPV principal:
         90910000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         l"Objet de la consultation : Prestations de nettoyage des locaux administratifs, sportifs et techniques, des vitreries et fournitures des consommables pour la communauté urbaine Caen La Mer relance.Cette consultation est lancée en raison de la déclaration sans suite de la précédente consultation U23drcml01 pour laquelle le règlement de consultation qui ne dirigeait pas vers la bonne consultation sur le profil acheteur.L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 4 160 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         prestations d"entretien ordinaires et exceptionnelles pour les bâtiments administratifs Cu Caen la Mer

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90911200
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         sur différents sites de la communauté urbaine Caen La Mer - la liste des locaux est précisée au C.C.T.P. 14000 - caen

      4. Description des prestations:
         

         prestations d"entretien ordinaires et exceptionnelles pour les bâtiments administratifs Cu Caen la Mer

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 920 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Allant du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu"au 31/12/2024

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          ce contrat est est un accord-cadre à bons de commande avec un seuil maximum fixé à 480 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale.3 reconductions de 12 mois possible avec un seuil maximum de 400 000.00 euro(s) Ht/An

      14. Intitulé:
          

          prestations d"entretien ordinaires et de vestiaires, pour la régie de collecte, 6 déchèteries, des locaux techniques et administratifs

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sur différents sites de la communauté urbaine Caen La Mer - la liste des locaux est précisée au C.C.T.P. 14000 - caen

      17. Description des prestations:
          

          prestations d"entretien ordinaires et de vestiaires, pour la régie de collecte, 6 déchèteries, des locaux techniques et administratifs

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 640 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Allant du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu"au 31/12/2024

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          ce contrat est un accord-cadre à bons de commande avec un seuil maximum fixé à 160 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale.Trois reconductions de 12 mois possible avec un seuil maximum de 160 000.00 euro(s) Ht annuel

      27. Intitulé:
          

          prestations d"entretien de vitrerie pour les différents locaux de la communauté urbaine

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90911300
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sur différents sites de la communauté urbaine Caen La Mer - la liste des locaux est précisée au C.C.T.P. 14000 - caen

      30. Description des prestations:
          

          prestations d"entretien de vitrerie pour les différents locaux de la communauté urbaine

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Allant du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu"au 31/12/2024

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          ce contrat est un accord-cadre à bons de commande avec un seuil maximum fixé à 100 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale.Trois reconduction de 12 mois possible avec un seuil maximum annuel de 100 000.00 euro(s) (H.T.).

      40. Intitulé:
          

          prestations d"entretien des locaux sportifs (Palais des Sports Caen la mer et partie publique de la patinoire)

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sur différents sites de la communauté urbaine Caen La Mer - la liste des locaux est précisée au C.C.T.P. 14000 - caen

      43. Description des prestations:
          

          prestations d"entretien des locaux sportifs (Palais des Sports Caen la mer et partie publique de la patinoire)

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Allant du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu"au 31/12/2024

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          ce contrat est un accord-cadre à bons de commande seuil maximum par an de 300 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Trois reconduction de 12 mois possible avec un seuil maximum de 300 000.00 euro(s) Ht/An

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d"une avance, constitution d"une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables trimestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Sur fonds propres

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-19
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-19
      Heure locale: 13:00
      

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