Depot system (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46040316)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Centre National de la Recherche Scientifique
      Avenue de la Terrasse
      Gif sur Yvette
      91190
      France
      Téléphone: +33 169823285
      Courriel: dr04.achats@cnrs.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Fourniture, installation, mise en service et formation d’un bâti de dépôt de films minces métalliques par évaporation sous vide par canons à électrons pour le C2N CNRS

         Numéro de référence: 23029 C2N
         
      2. Code CPV principal:
         42965110
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         L’équipement sera dédié à la réalisation de films minces métalliques. Le système devra permettre le dépôt de 6 matériaux différents (or, platine, chrome, titane, germanium, aluminium par exemple). Un système de gravure in-situ permettra la gravure de quelques nanomètres de profondeur de surface semi-conductrice et également le retrait des traces résiduelles de résine lors de procédé de lift-off. L’homogénéité et la reproductibilité du système de gravure est un des points importants de l’équipement. Le système sera prévu pour un usage en salle blanche de classe ISO6 (classe 1000).

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Centre de nanosciences et de nanotechnologies (C2N/CNRS)

         10 boulevard Thomas Gobert

         91120 PALAISEAU

      4. Description des prestations:
         

         Les prestations comprennent à minima:

         - Le lancement de la fabrication

         - La livraison

         - L’installation

         - La mise en service

         - La documentation

         - La formation.

         - La garantie d’un an

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire n°1 que le C2N/CNRS s’est réservé le droit d’accepter ou de refuser avant la signature du marché. Cette PSE consiste à fournir un système de chauffage du porte substrat qui permet d’atteindre 700°C avec un porte substrat adapté.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - le Document Unique de Marché Européen (DUME) renseigné en ligne sur la plateforme PLACE.

         - Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat

         - Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …)

         - Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;

         - Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ;

         - Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents ;

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Une liste des principales livraisons effectuées, en lien avec l’objet du présent marché, au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

         - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ;

         - Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

         - L"indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l"exécution du marché public ;

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l"acquisition de l"équipement. Paiement à 30 jours conformément à l"article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-23
      Heure locale: 10:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-23
      Heure locale: 10:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция