Depot system (Франция - Тендер #46040316)

1. Section I
   1. Name and addresses
      Centre National de la Recherche Scientifique
      Avenue de la Terrasse
      Gif sur Yvette
      91190
      France
      Telephone: +33 169823285
      E-mail: dr04.achats@cnrs.fr
      
   2. Joint procurement
      
   3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://www.marches-publics.gouv.fr
      
      
   4. Type of the contracting authority:
      Body governed by public law
      
   5. Main activity:
      Other activity: Recherche
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         Fourniture, installation, mise en service et formation d’un bâti de dépôt de films minces métalliques par évaporation sous vide par canons à électrons pour le C2N CNRS

         Reference number: 23029 C2N
         
      2. Main CPV code:
         42965110
         
      3. Type of contract:
         Supplies
         
      4. Short description:
         

         L’équipement sera dédié à la réalisation de films minces métalliques. Le système devra permettre le dépôt de 6 matériaux différents (or, platine, chrome, titane, germanium, aluminium par exemple). Un système de gravure in-situ permettra la gravure de quelques nanomètres de profondeur de surface semi-conductrice et également le retrait des traces résiduelles de résine lors de procédé de lift-off. L’homogénéité et la reproductibilité du système de gravure est un des points importants de l’équipement. Le système sera prévu pour un usage en salle blanche de classe ISO6 (classe 1000).

      5. Estimated total value:
         
         
      6. Information about lots:
         This contract is divided into lots: no
   2. Description
      1. Title:
         
      2. Additional CPV code(s):
         
         
      3. Place of performance:
         Main site or place of performance:

         Centre de nanosciences et de nanotechnologies (C2N/CNRS)

         10 boulevard Thomas Gobert

         91120 PALAISEAU

      4. Description of the procurement:
         

         Les prestations comprennent à minima:

         - Le lancement de la fabrication

         - La livraison

         - L’installation

         - La mise en service

         - La documentation

         - La formation.

         - La garantie d’un an

      5. Award criteria:
         Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:
         
         
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
         Duration in months: 24
         This contract is subject to renewal: no
         
      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
         
      9. Information about variants:
         Variants will be accepted: yes
         
      10. Information about options:
          Options: no
      11. Information about electronic catalogues:
          
          
      12. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
          

          Une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire n°1 que le C2N/CNRS s’est réservé le droit d’accepter ou de refuser avant la signature du marché. Cette PSE consiste à fournir un système de chauffage du porte substrat qui permet d’atteindre 700°C avec un porte substrat adapté.

3. Section III
   1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
         List and brief description of conditions:

         - le Document Unique de Marché Européen (DUME) renseigné en ligne sur la plateforme PLACE.

         - Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat

         - Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …)

         - Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

      2. Economic and financial standing:
         List and brief description of selection criteria:

         - La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;

         - Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ;

         - Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents ;

      3. Technical and professional ability:
         List and brief description of selection criteria:

         - Une liste des principales livraisons effectuées, en lien avec l’objet du présent marché, au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

         - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ;

         - Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

         - L"indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l"exécution du marché public ;

      4. Information about reserved contracts:
         
   2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
         Contract performance conditions:

         Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l"acquisition de l"équipement. Paiement à 30 jours conformément à l"article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type of procedure:
      Open procedure
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      
   3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      
   4. Information about negotiation:
      
   5. Information about electronic auction:
      
   6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
6. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      
   2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2023-10-23
      Local time: 10:00
      
   3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      
   4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
   5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
      
   6. Conditions for opening of tenders:
      Date: 2023-10-23
      Local time: 10:00
      Information about authorised persons and opening procedure:

      L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция