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Multi-dwelling buildings construction work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46039947)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Habitats de Haute-Alsace
Номер конкурса: 46039947
Дата публикации: 12-09-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023090720231005 12:00OtherContract noticeWorksOpen procedureEuropean UnionSubmission for all lotsThe most economic tenderHousing and community amenities01A0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      Habitats de Haute-Alsace
      73 rue de Morat
      Colmar
      68001
      France
      Téléphone: +33 389229310
      Courriel: service.marches@hha.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://marchespublics.hha.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://marchespublics.hha.fr

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Autre
    5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        Construction d"une résidence autonomie de 25 logements seniors, rue de Hombourg à Ottmarsheim

        Numéro de référence: 2023di0038
      2. Code CPV principal:
        45211340
      3. Type de marché:
        Travaux
      4. Description succincte:

        L"opération projetée comporte un seul bâtiment de type R+2 avec un sous-sol partiel.

        le Rdc comporte 7 logements, un local vélos, un local ordures ménagères, des sanitaires publics une salle d"activité commune, une buanderie, un office et un local rangement.

        le R+1 comporte 10 logements. Le R+2 comporte 8 logements.

        la circulation verticale se fait par un escalier intérieur allant du Rdc au R+2 et un ascenseur.

        les travaux sont divisés en 22 lots. Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        Gros Oeuvre

        Lot nº: 01
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        45223220
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      4. Description des prestations:

        Gros Oeuvre

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        Charpente Bois

        Lot nº: 02
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        45261100
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      17. Description des prestations:

        Charpente Bois

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        Etancheite Zinguerie

        Lot nº: 03
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        45261420
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      30. Description des prestations:

        Etancheite Zinguerie

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        Couverture Zinguerie Bardage Bois

        Lot nº: 04
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        45261210
      42. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      43. Description des prestations:

        Couverture Zinguerie Bardage Bois

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
      53. Intitulé:

        Isolation Thermique Exterieure

        Lot nº: 05
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        45321000
      55. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      56. Description des prestations:

        Isolation Thermique Exterieure

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:

      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      62. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
      66. Intitulé:

        Menuiseries Exterieures

        Lot nº: 06
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        45421130
      68. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      69. Description des prestations:

        Menuiseries Exterieures

      70. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:

      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      75. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
      79. Intitulé:

        Doublages Cloisons Isolation

        Lot nº: 07
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
        45410000
      81. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      82. Description des prestations:

        Doublages Cloisons Isolation

      83. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:

      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      87. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      88. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      89. Informations sur les catalogues électroniques:

      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
      92. Intitulé:

        Menuiserie Interieure Bois

        Lot nº: 08
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
        44220000
      94. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      95. Description des prestations:

        Menuiserie Interieure Bois

      96. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:

      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      100. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      101. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      102. Informations sur les catalogues électroniques:

      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
      105. Intitulé:

        Serrurerie Menuiserie Aluminium

        Lot nº: 09
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
        45421140
      107. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      108. Description des prestations:

        Serrurerie Menuiserie Aluminium

      109. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:

      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      113. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      114. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      115. Informations sur les catalogues électroniques:

      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
      118. Intitulé:

        Peinture

        Lot nº: 10
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
        44111400
      120. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      121. Description des prestations:

        Peinture

      122. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:

      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      126. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      127. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      128. Informations sur les catalogues électroniques:

      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
      131. Intitulé:

        Revetement De Sols

        Lot nº: 11
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
        44112200
      133. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      134. Description des prestations:

        Revetement De Sols

      135. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:

      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      139. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      140. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      141. Informations sur les catalogues électroniques:

      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
      144. Intitulé:

        Carrelage Faience

        Lot nº: 12
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
        45431000
      146. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      147. Description des prestations:

        Carrelage Faience

      148. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:

      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      152. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      153. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      154. Informations sur les catalogues électroniques:

      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
      157. Intitulé:

        Plomberie Sanitaire

        Lot nº: 13
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
        45330000
      159. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      160. Description des prestations:

        Plomberie Sanitaire

      161. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      162. Valeur estimée:

      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      165. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      166. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      167. Informations sur les catalogues électroniques:

      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:
      170. Intitulé:

        Chauffage

        Lot nº: 14
      171. Code(s) CPV additionnel(s):
        45331100
      172. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      173. Description des prestations:

        Chauffage

      174. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      175. Valeur estimée:

      176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      178. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      179. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      180. Informations sur les catalogues électroniques:

      181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      182. Informations complémentaires:
      183. Intitulé:

        Ventilation

        Lot nº: 15
      184. Code(s) CPV additionnel(s):
        45331210
      185. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      186. Description des prestations:

        Vmc

      187. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      188. Valeur estimée:

      189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      191. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      192. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      193. Informations sur les catalogues électroniques:

      194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      195. Informations complémentaires:
      196. Intitulé:

        Electricite

        Lot nº: 16
      197. Code(s) CPV additionnel(s):
        45311200
      198. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      199. Description des prestations:

        Electricite

      200. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      201. Valeur estimée:

      202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      204. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      205. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      206. Informations sur les catalogues électroniques:

      207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      208. Informations complémentaires:
      209. Intitulé:

        Terrassements Vrd Amenagements Exterieurs

        Lot nº: 17
      210. Code(s) CPV additionnel(s):
        45112500
      211. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      212. Description des prestations:

        Terrassements Vrd Amenagements Exterieurs

      213. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      214. Valeur estimée:

      215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      217. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      218. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      219. Informations sur les catalogues électroniques:

      220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      221. Informations complémentaires:
      222. Intitulé:

        Echafaudage

        Lot nº: 18
      223. Code(s) CPV additionnel(s):
        45262100
      224. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      225. Description des prestations:

        Echafaudage

      226. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      227. Valeur estimée:

      228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      230. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      231. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      232. Informations sur les catalogues électroniques:

      233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      234. Informations complémentaires:
      235. Intitulé:

        Ascenseur

        Lot nº: 19
      236. Code(s) CPV additionnel(s):
        45313100
      237. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      238. Description des prestations:

        Ascenseur

      239. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      240. Valeur estimée:

      241. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      242. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      243. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      244. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      245. Informations sur les catalogues électroniques:

      246. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      247. Informations complémentaires:
      248. Intitulé:

        Garages Prefabriques

        Lot nº: 20
      249. Code(s) CPV additionnel(s):
        45223800
      250. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      251. Description des prestations:

        Garages Prefabriques

      252. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      253. Valeur estimée:

      254. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      255. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      256. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      257. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      258. Informations sur les catalogues électroniques:

      259. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      260. Informations complémentaires:
      261. Intitulé:

        Portes Automatiques Coulissantes

        Lot nº: 21
      262. Code(s) CPV additionnel(s):
        44221230
      263. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      264. Description des prestations:

        Portes Automatiques Coulissantes

      265. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      266. Valeur estimée:

      267. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      268. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      269. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      270. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      271. Informations sur les catalogues électroniques:

      272. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      273. Informations complémentaires:
      274. Intitulé:

        Chape

        Lot nº: 22
      275. Code(s) CPV additionnel(s):
        45262321
      276. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim

      277. Description des prestations:

        Chape

      278. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      279. Valeur estimée:

      280. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 17
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      281. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      282. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      283. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      284. Informations sur les catalogues électroniques:

      285. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      286. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        Déclaration concernant le chiffre d"affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour la dernière année

        liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières années.

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        L"exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.

        une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.

        le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.

        les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont fermes.

        le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-05
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-05
      Heure locale: 16:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

      Cette consultation bénéficie du Service DUME.

      Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hha.fr

      - La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.

      - Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site URL : URL : www.economie.gouv.fr ou le Document Unique de Marché Européen.

      - Le délai de 17 mois indiqué sous chaque lot correspond au délai global prévu pour l"exécution de l"ensemble des travaux tous confondus. Le délai propre à chaque lot est indiqué dans le cahier des charges

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Tribunal administratif de Strasbourg
        31, avenue de la Paix
        Strasbourg
        67070
        France
        Point(s) de contact: 67070
        Téléphone: +33 388212323
        Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
        Fax: +33 388364466
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja) avant la signature du contrat.

        - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.

        - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja) avant la signature du contrat.

        - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.

        - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-09-07

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