Sewer cleaning services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46039934)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      grenoble alpes metropole assain
      le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
      Grenoble
      38031
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://agysoft.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues grenoble Alpes Metropole_Régies des eaux et assainissement : Cellule Marchés
      le Forum - cs 5053, 3 rue Malakoff
      Grenoble
      38031
      France
      Point(s) de contact: 38031
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://agysoft.marches-publics.info
      Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
      par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Eau
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         curage des réseaux, vidange et nettoyage des ouvrages de l"usine de traitement des eaux usées Aquapole

         Numéro de référence: 2023-Fcs-Reg-0311
         
      2. Code CPV principal:
         90470000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché concerne notamment :- le curage de canalisations d"eaux usées, d"eaux pluviales, de boues jusqu"à des siccités de 30 %, de graisses.- Le débouchage de ces mêmes canalisations.- La vidange d"ouvrages contenant des eaux usées, des boues liquides à pâteuses (jusqu"à 10 % de siccité), des graisses. En général, des solides se sont déposés au fond de ces ouvrages. Il faut pomper ces dépôts.- Le nettoyage des parois des ouvrages.- L"Évacuation et le traitement d"une partie des déchets pompéso Graisses - quasiment systématiquement lorsqu"elles sont pompées.O Sables, billes d"argile, dépôts organiques - occasionnellement lorsqu"ils sont pompés et que les filières disponibles sur site ne suffisent pas

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90470000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         usine de traitement des eaux usées Aquapole 38120 - le Fontanil-Cornillon

      4. Description des prestations:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché concerne notamment :- le curage de canalisations d"eaux usées, d"eaux pluviales, de boues jusqu"à des siccités de 30 %, de graisses.- Le débouchage de ces mêmes canalisations.- La vidange d"ouvrages contenant des eaux usées, des boues liquides à pâteuses (jusqu"à 10 % de siccité), des graisses. En général, des solides se sont déposés au fond de ces ouvrages. Il faut pomper ces dépôts.- Le nettoyage des parois des ouvrages.- L"Évacuation et le traitement d"une partie des déchets pompéso Graisses - quasiment systématiquement lorsqu"elles sont pompées.O Sables, billes d"argile, dépôts organiques - occasionnellement lorsqu"ils sont pompés et que les filières disponibles sur site ne suffisent pas

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères détaillés au Rc) / Pondération: 50
         Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du contrat.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d"habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d"études et professionnels de l"opérateur économique et/ou des cadres de l"entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratle candidat doit transmettre des autorisations réglementaires en vigueur :- récépissé de déclaration préfectorale pour le transport des déchets ;- récépissé de déclaration ou arrêté préfectoral en vigueur pour installation de traitement ou regroupement des déchets non dangereux.Capacités minimum exigées :Les moyens minimaux humains exigés que le candidat doit obligatoirement disposer sont les suivants :- habilitation " Atex niveau 1 pour le personnel technique intervenant en zone " : a minima pour 3 agentsou à défaut, engagement formel du candidat à sensibiliser au travail en zone Atex a minima 3 agents pour une intervention spécifique. La sensibilisation devra donner lieu à une attestation de l"employeur délivrée à l"issue d"un test. Le candidat doit joindre à son dossier cet engagement écrit.- habilitation Catec (certificat d"aptitude au travail en espace confiné) a minima pour 16 agents.Les candidats devront préciser s"ils font appel à des sous-traitants pour le traitement des déchets. Ils devront produire tout justificatif permettant de vérifier que les déchets seront traités conformément à la réglementation en vigueur

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         
      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-16
      Heure locale: 11:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-16
      Heure locale: 12:00
      

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