Sewer cleaning services (Франция - Тендер #46039934)

1. Section I
   1. Name and addresses
      grenoble alpes metropole assain
      le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
      Grenoble
      38031
      France
      E-mail: correspondre@aws-france.com
      
   2. Joint procurement
      
   3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      http://agysoft.marches-publics.info
      Additional information can be obtained from grenoble Alpes Metropole_Régies des eaux et assainissement : Cellule Marchés
      le Forum - cs 5053, 3 rue Malakoff
      Grenoble
      38031
      France
      Contact person: 38031
      E-mail: correspondre@aws-france.com
      Internet address(es):
      Main address: http://agysoft.marches-publics.info
      Address of the buyer profile: http://agysoft.marches-publics.info
      electronically via: http://agysoft.marches-publics.info
      
      
   4. Type of the contracting authority:
      
   5. Main activity:
      Water
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         curage des réseaux, vidange et nettoyage des ouvrages de l"usine de traitement des eaux usées Aquapole

         Reference number: 2023-Fcs-Reg-0311
         
      2. Main CPV code:
         90470000
         
      3. Type of contract:
         Services
         
      4. Short description:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché concerne notamment :- le curage de canalisations d"eaux usées, d"eaux pluviales, de boues jusqu"à des siccités de 30 %, de graisses.- Le débouchage de ces mêmes canalisations.- La vidange d"ouvrages contenant des eaux usées, des boues liquides à pâteuses (jusqu"à 10 % de siccité), des graisses. En général, des solides se sont déposés au fond de ces ouvrages. Il faut pomper ces dépôts.- Le nettoyage des parois des ouvrages.- L"Évacuation et le traitement d"une partie des déchets pompéso Graisses - quasiment systématiquement lorsqu"elles sont pompées.O Sables, billes d"argile, dépôts organiques - occasionnellement lorsqu"ils sont pompés et que les filières disponibles sur site ne suffisent pas

      5. Estimated total value:
         Value excluding VAT: 1 200 000.00 EUR
         
      6. Information about lots:
         This contract is divided into lots: no
         
   2. Description
      1. Title:
         
      2. Additional CPV code(s):
         90470000
         
      3. Place of performance:
         Main site or place of performance:

         usine de traitement des eaux usées Aquapole 38120 - le Fontanil-Cornillon

      4. Description of the procurement:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché concerne notamment :- le curage de canalisations d"eaux usées, d"eaux pluviales, de boues jusqu"à des siccités de 30 %, de graisses.- Le débouchage de ces mêmes canalisations.- La vidange d"ouvrages contenant des eaux usées, des boues liquides à pâteuses (jusqu"à 10 % de siccité), des graisses. En général, des solides se sont déposés au fond de ces ouvrages. Il faut pomper ces dépôts.- Le nettoyage des parois des ouvrages.- L"Évacuation et le traitement d"une partie des déchets pompéso Graisses - quasiment systématiquement lorsqu"elles sont pompées.O Sables, billes d"argile, dépôts organiques - occasionnellement lorsqu"ils sont pompés et que les filières disponibles sur site ne suffisent pas

      5. Award criteria:
         Quality criterion - Name: Valeur technique (sous-critères détaillés au Rc) / Weighting: 50
         Quality criterion - Name: Développement durable / Weighting: 10
         Price - Weighting: 40
         
      6. Estimated value:
         Value excluding VAT: 1 200 000.00 EUR
         
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
         Duration in months: 12
         This contract is subject to renewal: yes
         Description of renewals:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du contrat.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
         
      9. Information about variants:
         Variants will be accepted: no
         
      10. Information about options:
          Options: no
      11. Information about electronic catalogues:
          
          
      12. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
          
3. Section III
   1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
         List and brief description of conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d"habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

      2. Economic and financial standing:
         List and brief description of selection criteria:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Technical and professional ability:
         List and brief description of selection criteria:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d"études et professionnels de l"opérateur économique et/ou des cadres de l"entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratle candidat doit transmettre des autorisations réglementaires en vigueur :- récépissé de déclaration préfectorale pour le transport des déchets ;- récépissé de déclaration ou arrêté préfectoral en vigueur pour installation de traitement ou regroupement des déchets non dangereux.Capacités minimum exigées :Les moyens minimaux humains exigés que le candidat doit obligatoirement disposer sont les suivants :- habilitation " Atex niveau 1 pour le personnel technique intervenant en zone " : a minima pour 3 agentsou à défaut, engagement formel du candidat à sensibiliser au travail en zone Atex a minima 3 agents pour une intervention spécifique. La sensibilisation devra donner lieu à une attestation de l"employeur délivrée à l"issue d"un test. Le candidat doit joindre à son dossier cet engagement écrit.- habilitation Catec (certificat d"aptitude au travail en espace confiné) a minima pour 16 agents.Les candidats devront préciser s"ils font appel à des sous-traitants pour le traitement des déchets. Ils devront produire tout justificatif permettant de vérifier que les déchets seront traités conformément à la réglementation en vigueur

      4. Information about reserved contracts:
         
      5. Deposits and guarantees required:
         
      6. Main financing conditions and payment arrangements and/or reference to the relevant provisions governing them:
         
      7. Legal form to be taken by the group of economic operators to whom the contract is to be awarded:
         
   2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
         
         Contract performance conditions:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type of procedure:
      Open procedure
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      Framework agreement with a single operator
   3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      
   4. Information about negotiation:
      
   5. Information about electronic auction:
      
   6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
6. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      
   2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2023-10-16
      Local time: 11:00
      
   3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      
   4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
   5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
      
   6. Conditions for opening of tenders:
      Date: 2023-10-16
      Local time: 12:00
      

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция