Library books (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46039639)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      conseil départemental d"eure-et-loir
      direction des affaires juridiques - service de l"achat public
      Chartres
      28028
      France
      Courriel: achatpublic@eurelien.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.eurelien.fr/marches-publics
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.eurelien.fr/marches-publics
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture et livraison de livres physiques et numériques, documents sonores, audiovisuels, et autres articles

         Numéro de référence: 2023-200_211
         
      2. Code CPV principal:
         22113000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         chaque lot est un accord-cadre avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         livres documentaires, services et conseils associés à la promotion du livre

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         22113000, 32353000, 32354200, 22110000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         28000 - chartres

      4. Description des prestations:
         

         livres documentaires, services et conseils associés à la promotion du livre

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          montant minimum : 70 000 euro(s) HtMontant maximum : 260 000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:
          

          livres de fiction adultes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000, 32353000, 32354200, 22110000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          28000 - chartres

      17. Description des prestations:
          

          livres de fiction adultes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          montant minimum : 60 000 euro(s) HtMontant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).

      27. Intitulé:
          

          livres de fiction jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000, 32353000, 32354200, 22110000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          28000 - chartres

      30. Description des prestations:
          

          livres de fiction jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          montant minimum : 60 000 euro(s) HtMontant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).

      40. Intitulé:
          

          bandes dessinées pour adultes et jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000, 32353000, 32354200, 22110000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          28000 - chartres

      43. Description des prestations:
          

          bandes dessinées pour adultes et jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          montant minimum : 60 000 euro(s) HtMontant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).

      53. Intitulé:
          

          livres en gros caractères

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000, 32353000, 32354200, 22110000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          28000 - chartres

      56. Description des prestations:
          

          livres en gros caractères

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          montant minimum : 12 000 euro(s) HtMontant maximum : 48 000 euro(s) (H.T.).

      66. Intitulé:
          

          textes enregistrés pour adultes et jeunes et prestations de services associées

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          32353000, 32353000, 32354200, 22110000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          28000 - chartres

      69. Description des prestations:
          

          textes enregistrés pour adultes et jeunes et prestations de services associées

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          montant minimum : 4 000 euro(s) HtMontant maximum : 16 000 euro(s) (H.T.).

      79. Intitulé:
          

          enregistrements sonores et prestations de services associées

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          32353000, 32353000, 32354200, 22110000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          28000 - chartres

      82. Description des prestations:
          

          enregistrements sonores et prestations de services associées

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          montant minimum : 60 000 euro(s) HtMontant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).

      92. Intitulé:
          

          dvd et prestations de services associées

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          32354200, 32353000, 32354200, 22110000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          28000 - chartres

      95. Description des prestations:
          

          dvd et prestations de services associées

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           montant minimum : 60 000 euro(s) HtMontant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).

      105. Intitulé:
           

           ouvrages d"archéologie

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           22110000, 32353000, 32354200, 22110000
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           28000 - chartres

      108. Description des prestations:
           

           ouvrages d"archéologie

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 48
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           montant minimum : 7 000 euro(s) HtMontant maximum : 35 000 euro(s) (H.T.).

      118. Intitulé:
           

           livres numériques

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           22113000, 32353000, 32354200, 22110000
           
      120. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           28000 - chartres

      121. Description des prestations:
           

           livres numériques

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 48
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           

           montant minimum : 16 000 euro(s) HtMontant maximum : 64 000 euro(s) (H.T.).

      131. Intitulé:
           

           livres et jeux d"édition destinés à la boutique du site patrimonial du Château de Maintenon

           Lot nº: 11
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           22110000, 32353000, 32354200, 22110000
           
      133. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           28000 - chartres

      134. Description des prestations:
           

           livres et jeux d"édition destinés à la boutique du site patrimonial du Château de Maintenon

      135. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
           
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 48
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      140. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           

           montant minimum : 80 000 euro(s) HtMontant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).

      144. Intitulé:
           

           livres, jeux, objets et articles de papeterie destinés à la boutique du musée du Compa (musée de l"agriculture)

           Lot nº: 12
           
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
           22110000, 32353000, 32354200, 22110000
           
      146. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           28000 - chartres

      147. Description des prestations:
           

           livres, jeux, objets et articles de papeterie destinés à la boutique du musée du Compa (musée de l"agriculture)

      148. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
           
           
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 48
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      152. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      153. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

      154. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
           

           montant minimum : 15 000 euro(s) HtMontant maximum : 120 000 euro(s) (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).Renseignements concernant la situation juridique de l"entreprise :-Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner-renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail-la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         renseignements concernant la capacité économique et financière de l"entreprise :-Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l"entreprise :-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-10
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-11
      Heure locale: 10:00
      

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