Engineering services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46039564)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de champigny sur marne
      14 rue Louis Talamoni
      Champigny-sur-Marne
      94507
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         accord-Cadre multi-attributaires de maitrise d"oeuvre et de prestations intellectuelles pour les opérations de requalification d"espaces publics de la ville de Champigny-Sur-Marne

         Numéro de référence: 23f145-146
         
      2. Code CPV principal:
         71300000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Missions de maitrise d"oeuvre au sens de la loi Mop et missions ponctuelles et d"assistance diverses au maitre d"ouvrage pour les opérations de requalification d"espaces publics de la ville de Champigny-Sur-Marne

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 2 800 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         missions de maitrise d"oeuvre - loi Mop

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71300000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         espaces publics de la ville de Champigny-Sur-Marne 94500 - champigny-Sur-Marne

      4. Description des prestations:
         

         missions de maitrise d"oeuvre - loi Mop

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          missions ponctuelles et d"assistance diverses

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          71300000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          espaces publics de la ville de Champigny-Sur-Marne 94500 - champigny-Sur-Marne

      17. Description des prestations:
          

          missions ponctuelles et d"assistance diverses

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         indication des titres d"études et professionnels de l"opérateur économique et/ou des cadres de l"entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatopqibi 0301 Ordonnancement-Planification-Coordination d"exécution courantopqibi 0303 Planification - coordination des étudesopqibi 0110 Amo en qualité environnementale des opérations (Qeo)Opqibi 0111 Amo relative à la prise en compte du handicapopqibi 2202 Maîtrise des coûts en phase de conception et de réalisationopqibi 1101 études en terrassements courantsopqibi 1102 études en terrassements complexesopqibi 1106 étude de terrassements avec confortementopqibi 1202 étude de structures béton courantesopqibi 1811 Ingénierie de voirie et réseaux divers courantsopqibi 1812 Ingénierie de voirie et réseaux divers complexesopqibi 1303 études de réseaux courants d"assainissementopqibi 1104 Etude de voiries complexesopqibi 1818 Ingénierie de ponts courantsopqibi 0702 étude paysagèreopqibi 0811 Amo pour la gestion des sites et sols (potentiellement) polluésopqibi 0605 Bilan et établissement d"un plan de préconisations de réduction des émissions de gaz à effet de serre (Ges)Aipr Autorisation d"intervention à proximité des réseaux

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur. En fonds propres

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 3
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-09
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-09
      Heure locale: 16:30
      

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