Repair and maintenance services of firefighting equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46038769)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      centre hospitalier de douai
      route de Cambrai - bP 10740
      Douai Cedex
      59507
      France
      Téléphone: +33 327947110
      Courriel: marchespublics@ch-douai.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         maintenance preventive et corrective des installations de securite incendie du centre hospitalier du douai

      2. Code CPV principal:
         50413200
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         maintenance preventive et corrective des installations de securite incendie du centre hospitalier du douai

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         maintenance préventive et corrective des installations de sécurité incendie du Centre Hospitalier du Douaisis et ses annexes

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         50413200
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         maintenance préventive et corrective des installations de sécurité incendie du Centre Hospitalier du Douaisis et ses annexes

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er décembre 2023 ou de la date de notification du présent accord-cadre si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction : 3. Durée de chaque période de reconduction : 1 an. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          maintenance préventive et corrective du désenfumage naturel du Centre Hospitalier du Douaisis et ses annexes

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          50413200
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          maintenance préventive et corrective du désenfumage naturel du Centre Hospitalier du Douaisis et ses annexes

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er décembre 2023 ou de la date de notification du présent accord-cadre si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction : 3. Durée de chaque période de reconduction : 1 an. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          maintenance préventive et corrective des Poteaux incendie et colonnes sèches du Centre Hospitalier du Douaisis et ses annexes

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          50413200
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          maintenance préventive et corrective des Poteaux incendie et colonnes sèches du Centre Hospitalier du Douaisis et ses annexes

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er décembre 2023 ou de la date de notification du présent accord-cadre si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction : 3. Durée de chaque période de reconduction : 1 an. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner.

         Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

         Déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il est en règle, au cours de l"année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l"emploi des travailleurs handicapés.

         Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l"honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l"article D. 8222-5-3° du code du travail).

         Si le candidat est établi ou domicilié à l"étranger, une déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l"article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures faisant l"objet de l"accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste des principales références des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire des fournitures faisant l"objet du présent accord-cadre (preuve apportée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat).

         Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-16
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-17
      Heure locale: 12:00
      

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