Air quality management (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45826435)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      région Normandie
      place Reine Mathilde Cedex 01 CS 50523
      Caen
      14035
      France
      Téléphone: +33 231069815
      Courriel: sdm-caen@normandie.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://region-normandie.e-marchespublics.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://region-normandie.e-marchespublics.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         qualité de l"air Intérieur - campagne de mesures sur le patrimoine immobilier de la Région Normandie

         Numéro de référence: 2023-ETU-DBR-0051
         
      2. Code CPV principal:
         90731100
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         qualité de l"air Intérieur - campagne de mesures sur le patrimoine immobilier de la Région Normandie. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d"un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         qualité de l"air Intérieur - campagne de mesures sur le patrimoine immobilier de la Région Normandie sur le patrimoine immobilier situé dans le département du Calvados

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90731100
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         accord-Cadre avec montant maximum de 25 000 euro(s) HT par période

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         nombre de périodes de reconduction fixé à 3. Chaque période (initiale ou de reconduction) prend fin au terme le plus proche : à compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint ou à l"issue d"une année à compter de sa reconduction si le montant maximum de la période n"est pas atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          aucune

      14. Intitulé:
          

          qualité de l"air Intérieur - campagne de mesures sur le patrimoine immobilier de la Région Normandie sur le patrimoine immobilier situé dans le département de la Manche

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90731100
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          accord-Cadre avec montant maximum de 25 000 euro(s) HT par période

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          nombre de périodes de reconduction fixé à 3. Chaque période (initiale ou de reconduction) prend fin au terme le plus proche : à compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint ou à l"issue d"une année à compter de sa reconduction si le montant maximum de la période n"est pas atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          aucune

      27. Intitulé:
          

          qualité de l"air Intérieur - campagne de mesures sur le patrimoine immobilier de la Région Normandie sur le patrimoine immobilier situé dans le département de l"orne

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90731100
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          accord-Cadre avec montant maximum de 25 000 euro(s) HT par période

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          nombre de périodes de reconduction fixé à 3. Chaque période (initiale ou de reconduction) prend fin au terme le plus proche : à compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint ou à l"issue d"une année à compter de sa reconduction si le montant maximum de la période n"est pas atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          aucune

      40. Intitulé:
          

          qualité de l"air Intérieur - campagne de mesures sur le patrimoine immobilier de la Région Normandie sur le patrimoine immobilier situé dans département de la Seine-Maritime

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90731100
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          accord-Cadre avec montant maximum de 25 000 euro(s) HT par période

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          aucune

      53. Intitulé:
          

          qualité de l"air Intérieur - campagne de mesures sur le patrimoine immobilier de la Région Normandie sur le patrimoine immobilier situé dans le département de l"eure

          Lot nº: 05
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          90731100
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          accord-Cadre avec montant maximum de 25 000 euro(s) HT par période

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          nombre de périodes de reconduction fixé à 3. Chaque période (initiale ou de reconduction) prend fin au terme le plus proche : à compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint ou à l"issue d"une année à compter de sa reconduction si le montant maximum de la période n"est pas atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          aucune

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         dume ou Dc1/Dc2 (www.economie.gouv.fr);

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         début d"exécution de l"accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont intégralement financées sur les fonds propres de la Région Normandie. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l"avance

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-09
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-10
      Heure locale: 10:00
      

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