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Vocational training services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45824822)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: chambre de métiers et artisanat NA
Номер конкурса: 45824822
Дата публикации: 06-09-2023
Сумма контракта: 49 583 893 (Российский рубль) Цена оригинальная: 840 000 (Евро)
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023090120230925 12:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderEconomic and financial affairs01C0201

Section I
1. Nom et adresses
  chambre de métiers et artisanat NA
  Bordeaux
  France
  Courriel: cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.marches-publics.gouv.fr/
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Organisme de droit public
5. Activité principale:
  Affaires économiques et financières
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    accord-cadre relatif à L"Achat de prestations de formations pour la chambre de métiers et de L"Artisanat DU 17 ET 64 (thematiques alimentaires et luminaire)
    Numéro de référence: 2023-017
  2. Code CPV principal:
    80530000
  3. Type de marché:
    Services
  4. Description succincte:
    
    l"Accord-Cadre a pour objet l"achat de prestations de formation pour les chambres de métiers et de l"artisanat du 17 et 64 (thématiques alimentaires et luminaire).
    
    Ces actions de formation sont majoritairement destinées aux chefs d"entreprises de TPE-PME, à leurs conjoints, à leurs salariés, aux demandeurs d"emploi et porteurs de projet, ainsi qu"aux agents de la Cma.
    
    Les formations doivent être adaptées à ce type de structures, nécessitant une animation et des contenus très pratiques, accessibles à tout niveau de formation initiale
  5. Valeur totale estimée:
    Valeur hors TVA: 840 000.00 EUR
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : savoir developper une gamme de conserves dans son entreprise
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  4. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : savoir developper une gamme de conserves dans son entreprise
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : techniques de cuisson sous vide a juste temperature de jour ou de nuit
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  17. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : techniques de cuisson sous vide a juste temperature de jour ou de nuit
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : les techniques de base de la patisserie
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  30. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : les techniques de base de la patisserie
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : petits gateaux, entremets et gateaux de voyage
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  43. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : petits gateaux, entremets et gateaux de voyage
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : developper son offre de patisserie vegan et sans gluten
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  56. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : developper son offre de patisserie vegan et sans gluten
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : les desserts a L"Assiette au restaurant
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  68. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  69. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : les desserts a L"Assiette au restaurant
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : ADAPTER L"Activite de son entreprise aux enjeux du manger durable
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  82. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : ADAPTER L"Activite de son entreprise aux enjeux du manger durable
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : fabrications de confitures, gelees et marmelades
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  95. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : fabrications de confitures, gelees et marmelades
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : les bases de la cuisine végétarienne
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  107. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  108. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : les bases de la cuisine végétarienne
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : developper une gamme de confiserie / chocolats
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  121. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : developper une gamme de confiserie / chocolats
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : les techniques de base de la cuisine
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  133. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  134. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : les techniques de base de la cuisine
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: non
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : valoriser ses pâtés et terrines gastronomiques
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  146. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  147. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : valoriser ses pâtés et terrines gastronomiques
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: non
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : pratique professionnelle du snacking
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  159. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  160. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : pratique professionnelle du snacking
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: non
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
  170. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : viennoiseries levées feuilletées
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  172. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  173. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : viennoiseries levées feuilletées
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: non
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : galettes feuilletées
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  185. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  186. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : galettes feuilletées
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  192. Information sur les options:
    Options: non
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : pains au levain et blés anciens
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  198. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  199. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : pains au levain et blés anciens
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  205. Information sur les options:
    Options: non
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  208. Informations complémentaires:
  209. Intitulé:
    
    cma 64 - alimentaire : poissons, coquillages et crustacés
    Lot nº: 17
  210. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  211. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrénées-Atlantiques
  212. Description des prestations:
    
    cma 64 - alimentaire : poissons, coquillages et crustacés
  213. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  214. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  217. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  218. Information sur les options:
    Options: non
  219. Informations sur les catalogues électroniques:
  220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  221. Informations complémentaires:
  222. Intitulé:
    
    cma17 - réglementaire : mettre un luminaire en conformite avec les exigences reglementaires
    Lot nº: 18
  223. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  224. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    charente-Maritime
  225. Description des prestations:
    
    cma17 - réglementaire : mettre un luminaire en conformite avec les exigences reglementaires
  226. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  227. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
  228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  230. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  231. Information sur les options:
    Options: non
  232. Informations sur les catalogues électroniques:
  233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  234. Informations complémentaires:
  235. Intitulé:
    
    cma17 : Alimentaire : techniques de cuisson sous vide a juste temperature de jour ou de nuit
    Lot nº: 19
  236. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  237. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    charente-Maritime
  238. Description des prestations:
    
    cma17 : Alimentaire : techniques de cuisson sous vide a juste temperature de jour ou de nuit
  239. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  240. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  241. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  242. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  243. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  244. Information sur les options:
    Options: non
  245. Informations sur les catalogues électroniques:
  246. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  247. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
  2. Capacité économique et financière:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
    Obligation dindiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de lexécution du marché
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
  Accord-cadre avec un seul opérateur
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-09-25
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-09-25
  Heure locale: 13:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
dans 4 ans
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

après examen des offres, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité d"engager des négociations avec les 3 candidats qui auront remis les meilleures offres appropriées, dans le respect des principes d"égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. A l"issue des négociations, après confirmation par chaque candidat des modifications éventuelles de son offre, le pouvoir adjudicateur choisira l"offre économiquement la plus avantageuse selon les critères pondérés définis précédemment. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d"attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation si celle-ci correspond à son besoin
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal administratif de Bordeaux
  9 rue Tastet
  Bordeaux
  33063
  France
  Point(s) de contact: 33063
  Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
2. Organe chargé des procédures de médiation
  ccira de Bordeaux
  direccte Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, 11 avenue Pierre Mendès
  Mérignac
  33700
  France
  Point(s) de contact: 33700
  Courriel: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
3. Introduction de recours
  Précisions concernant les délais dintroduction de recours:
  les voies de recours sont : - un référé contractuel exercé dans le délai de 31 jours à compter de la publication d"un avis d"attribution Journal Officiel de l"union Européenne, conformément aux dispositions des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d"un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  
  les voies de recours sont : - un référé contractuel exercé dans le délai de 31 jours à compter de la publication d"un avis d"attribution Journal Officiel de l"union Européenne, conformément aux dispositions des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d"un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées
  tribunal administratif de Bordeaux
  9 rue Tastet
  Bordeaux
  33063
  France
  Point(s) de contact: 33063
  Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Date d’envoi du présent avis
2023-09-01

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06-09-2023 Weapons, ammunition and associated parts.

06-09-2023 Electrical fitting work.

06-09-2023 Construction work.

06-09-2023 Laboratory, optical and precision equipments (excl. glasses).

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