Refuse and waste related services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45784722)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      sictom Pezenas-Agde
      siège administratif, 27 Avenue de Pézenas
      Nézignan L"Évêque
      34120
      France
      Téléphone: +33 467985805
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Environnement
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         transport Et Traitement Des Dechets

         Numéro de référence: 2023-Ser-14
         
      2. Code CPV principal:
         90500000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation concerne le transport et le traitement des déchets selon leur nature. Elle se décompose en 6 lots distincts

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 22 622 400.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         transport et traitement des déchets verts broyés issus d"agde tonnage annuel mini de 3000 t et maxide 18000 t

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90500000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         périmètre du Sictom Pezenas-Agde 34120 - nezignan L"Eveque

      4. Description des prestations:
         

         transport et traitement des déchets verts broyés issus des déchèteries et de la plateforme d"agde pour un tonnage annuel minimum de 3000 tonnes et maximum de 18000 tonnes.Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 800 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 800 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          traitement des encombrants issus des déchèteries du territoire tonnage annuel mini de 6000 t et maxi de 18000 t

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          périmètre du Sictom Pezenas-Agde 34120 - nezignan L"Eveque

      17. Description des prestations:
          

          traitement des encombrants issus des déchèteries du territoire pour un tonnage annuel minimum de 6000 tonnes et maximum de 18000 tonnes.Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 808 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 11 808 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          transport et traitement par valorisation énergétique refus de tri sans minimum et annuel maxi de 1500 t

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          périmètre du Sictom Pezenas-Agde 34120 - nezignan L"Eveque

      30. Description des prestations:
          

          transport et traitement par valorisation énergétique des refus de tri sans minimum et pour un tonnage annuel maximum de 1500 tonnes.Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 936 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 936 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          transport des ordures ménagères et déchets assimilés depuis Quai de transfert de Pezenas jusqu"au site de Valohe tonnage annuel mini de 5000 t et maxi de 25000 t

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          périmètre du Sictom Pezenas-Agde 34120 - nezignan L"Eveque

      43. Description des prestations:
          

          transport des ordures ménagères et déchets assimilés détenus par le Sictom Pézenas Agde depuis le Quai de transfert de Pezenas jusqu"au site de Valohe pour un tonnage annuel minimum de 5000 tonnes et maximum de 25000 tonnesmontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 880 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 880 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          transport des ordures ménagères et déchets assimilés depuis le Quai de transfert d"agde jusqu"au site de Valohe tonnage annuel mini de 10000 t et maxi de 35000 t

          Lot nº: 05
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          périmètre du Sictom Pezenas-Agde 34120 - nezignan L"Eveque

      56. Description des prestations:
          

          transport des ordures ménagères et déchets assimilés détenus par le Sictom Pézenas Agde depuis le Quai de transfert d"agde jusqu"au site de Valohe pour un tonnage annuel minimum de 10000 tonnes et maximum de 35000 tonnesmontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 198 400,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 198 400.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          transport et traitement des ordures ménagères et déchets assimilés issus des centres de transfert d"agde et de Pezenas tonnage annuel sans mini et avec maxi de 5000 t

          Lot nº: 06
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          périmètre du Sictom Pezenas-Agde 34120 - nezignan L"Eveque

      69. Description des prestations:
          

          transport et traitement des ordures ménagères et déchets assimilés détenus par le Sictom Pézenas Agde issus des centres de transfert d"agde et de Pezenas pour un tonnage annuel sans minimum et pour un maximum de 5000 tonnesmontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 000 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-04
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-04
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      nézignan l"evêque

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция